Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Cerisy Denis; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Berthonneau Gérard ; Guenet Stephane; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*, Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

• Un audit de la piscine sera fait par des professionnels pour prévoir tous les éventuels travaux pour l’ouverture de l’année prochaine – date prévue : 6/10

• L’année s’est bien déroulée, les Maitres-Nageurs ont passé également une bonne saison et l’ensemble du CAS est satisfait de leurs prestations.

• La fête s’est bien passée avec une bonne participation des habitants.

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

• Fin Aout, les dépenses n’excédant pas le budget prévisionnel. Il reste juste à étudier la fin de la piscine et notamment la consommation d’eau.

• Un rendez-vous est pris le 8 octobre au cabinet siloge pour faire le point exact des dépenses de la piscine et des autres postes à fin septembre.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

• Un rendez-vous sera pris avec la société SOFRAEVE le lundi 6/10 à 9 heures pour faire le point sur la saison – analyse de l’année sur les taches réalisées par l’entreprise et notamment la taille des haies.

4/ Présentation de la convention avec l’Agglo pour les canalisations avenue des champs

• La convention a été adressée au Conseil courant aout par les services de l’Agglo, convention qui avait été rédigée et prévue depuis 2 ans.

• Celle-ci a été validée par l’ensemble des membres du CAS présents

5/ Présentation de la demande de l’Agglo pour l’implantation sur le parking duCentre Commercial d’un containeur à verres

Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Ceriy Denis ; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*,Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

• Début d’ouverture de la piscine marqué par des incivilités et des comportements difficiles. Certaines interventions par des membres du CAS ont été nécessaires afin de ramener le calme et la courtoisie.

• Une douche froide extérieure sera installée prochainement : vote à l’unanimité des membres présents et représentés

• La fourniture de transats est bien appréciée pour l’ensemble des résidents

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

• Les comptes ont été remis à la commission finances par le Cabinet SILOGE et ainsi vérifiés.

• Les dépenses sont conformes aux prévisions

• Un prochain rendez-vous sera pris courant juillet pour une nouvelle vérification à 3 mois.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

• Un devis sera proposé à la prochaine assemblée générale pour le remplacement des plantations de la haie coté école.

• Le remplacement des 6 vannes est voté à l’unanimité des membres présents et représentés du CAS.

  4/ Commission travaux/Gardien

  Denis Cerisy, Benjamin Girard, Jérome Vincent*

• Il est rappelé qu’aucun déchets de quelque nature que ce soit, ne doivent être déversés dans les avaloirs et regards.

• Le CAS valide à l’unanimité des présents et représentés les travaux supplémentaires ainsi que le coût complémentaire négocié par Mr CERISY Denis.

 5/ DIVERS

- Mme BLANC est revenu sur le protocole amiable d’accord avec l’ASL par courrier auprès Mr BRUNI, la procédure va donc continuer dans l’état (pourvoi en Cassation).

- l’ensemble des commissions doit présenter au prochain CAS des prochains de travaux afin de préparer l’ordre du jour de la prochaine Assemblée générale.

- le rendez-vous sera fixé courant juillet 2014.

6/ calendrier prochain CAS : le 16 SEPTEMBRE 2014 à 20 heures

Constitution du CAS 2013-2014 (en date du 15 mai 2013) :présence directeur du syndic Fabienne Pouchet (FP)

Absents : J. Courtin et S. guénet;

1-   ADMINISTRATION GENERALE : Mesurât P*, Cerisy F, Ippolito J, Vidal B

Rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l'objet d'une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture 8AP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis. Si urgence : mail à président/vice président.

• Mise à jour des statuts : Les statuts ont été déposés par Siloge ; la parution au J.O est prévue pour fin janvier.
  

• Amendement projet de loi ALUR

• Lirnite parties indivises et communes : Affaire Blanc : Toujours en attente des résultats de l'audience du 29 oct. 2013.
  

• Convention parking rue de Fromont : Toujours en attente de la position de la mairie sur leur souhait de convention ou de municipalisation, second cas serait à valider en vote lors de l'AG 2014=> voir réunion avec le Maire page suivante
  
•   Rencontre avec le Maire : M. Cabirol, M. Daramy, M. Bruni et M. Thibaut ainsi que Mme Pouchet constitueront le groupe.

•  Volontaire pour la tenue du tableau de suivi des actions :

• 140000 € non réglés à ce jour (Débiteurs en baisse)

6 - Gardien

8 - Divers

Présents : Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;  Courtin Julien ; Girard Benjamin ;  Ippolito Julien; Mesurat Pierre ; Vidal Bernard ; 

Absents :Chevalier ( excusé )

         rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l’objet d’une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture BAP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis.Si urgence : mail à président/vice président.

•  Mise à jour des statuts : texte à modifier et enregistrement à la préfecture=> F.P. Vérifié par O. Barbier courant oct.
•  Limite parties indivises et communes : rencontre avec Mr et Mme BLANC le 13 juin par Mme Pouchet en attente d’un retour car le couple propose de déplacer la haie mais pas la clôture : refus du CAS– audience en appel le 29 octobre 2013 – dossier en cours
•  Convention parking rue de Fromont : attendons la position de la mairie sur leur souhait de convention ou de municipalisation, second cas serait à valider en vote lors de l’AG 2014=> FP
•  Convention servitude des réseaux av des champs : convention renvoyée sept 2013 en attente retour mairie/agglo => FP doit relancer

2- FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B

•  Charges impayées : procédure LAR puis avocat ou simplifiée via le tribunal du greffe
•  Révision des comptes au cabinet SILOGE : l’ensemble des factures à fin septembre ont été vérifiées au cabinet SILOGE et n’appelle aucune remarque.

4- TENNIS : Cabirol A*, Martini P, Guenet S

A venir et à poser par le gardien de 2 panneaux d’affichage( 503€TTC) au droit des tennis et une horloge murale (15€TTC) en remplacement de l’actuelle: VOTE DU CAS à l’unanimité

DIVERS:

- Suite à des problèmes et dégradations sur le Haricot à l’entrée de la résidence entre le rond point et la RN7, il est proposé la pose de 30 rondins afin qu’aucun véhicule puisse stationner sauvagement. Un devis SOFRAEVE est présenté pour un montant de 1 478 € TTC

Vote contre : Vidal B

Présents : Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;Chevalier Marc (S) ; Courtin Julien ; Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ;  Mesurat Pierre ; Thibaut Romuald ; 

Absents :Bruni /Ippolito   Martini

         rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l’objet d’une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture BAP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis.Si urgence : mail à président/vice président.

 Location 2 pièces : l’appartement a été loué à 497€TTC par un professeur de collège à compter du 1er septembre 2013. un devis par la société ATELCOM sera établi si le locataire en fait la demande.

Convention parking rue de Fromont : attendons retour de la mairie suite RDV en mairie du 9/07/13 entre M Mesurat et M Le Maire S Raffali (ci-dessous extrait du CR)

« Le principe d’une convention à titre gratuit pendant 10 ans renouvelable rue de Fromont proposée par la mairie (la rétrocession n’étant pas possible) pour l’utilisation du trottoir longeant la résidence. Dans le cadre de cette convention, la municipalité prendrait en charge la réfection du trottoir en parking et la protection de la clôture tout en préservant la liberté de passagepour les cinq sorties de notre résidence. Nous souhaiterions qu'il soit rappelé dans cette convention que ce parking soit uniquement utilisé pour le stationnement de véhicules légers sans possibilité d'autre utilisation quelle qu'en soit la nature (manifestation type brocante, caravanes,véhicules lourds, camions, de travaux ou autre). Nous souhaiterions également que soient inclus la pose et l'entretien de panneaux rappelant le respect des nuisances sonores selon la norme en vigueur ainsi que l’interdiction de stationnement autre cité ci-dessus. (Point qui avait été abordé d’après le cr du 7/02/13) » => FP doit relancer la mairie

2- FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B

Charges impayées : procédure LAR puis avocat ou simplifiée via le tribunal du greffe

Lors du prochain CAS, le cabinet SILOGE doit fournir une liste détaillée des copropriétaires qui ont adhéré au prêt Foncier pour le règlement des travaux d’assainissement EP/EU.

 - MIGNON E&L: lancement de la procédure recouvrement par voie de justice car aucune nouvelle du retour de la proposition de prélèvement envoyé par LAR le 3juin 2013 (1322,40€ dû en mai 2013) : des paiements partiels parviennent à ce jour au cabinet Siloge.

Un courrier leur a été adressé pour le stationnement anarchique des différents véhicules tels que : camions, camionnettes, etc… qui gênent le voisinage.

Les placements sont toujours maintenus. La trésorerie est excédentaire. Un nouveau Placement Compte à Terme sera établi pour 100 000 €uros pour un an.

Point comptable prévu le 1 octobre par la commission finances.

Révision des comptes au cabinet SILOGE : fin septembre, novembre et janvier

Suivi budget : (hors travaux des réseaux EU/EP d’un maximum de 927k€) a l’issu du contrôlefinancier lors du prochain CAS, un suivi budgétaire sera rendu par la commission finances.

Gardien : qualité d’ « Homme de toutes mains »: Il est nos mains, nos yeux !

Pascal Delamotte (n’est pas affecté aux « rondes » mais à des petits travaux ou entretien des parties communes, ramassage des détritus, vide les poubelles des espaces communs, alerte en cas de détériorations ou intervient) L au V 9h-12h et 14h-18h/T : 07 50 24 64 47.                                                                                         

Mr DELAMOTTE suit le tableau des travaux à réaliser - Un suivi hebdomadaire est fait avec lui par Siloge de manière obligatoire et la commission.

4- PISCINE : Bruni S*,Thibaut R*,Girard B, Guenet S, Charpentier D

La commission doit se réunir prochainement pour établir le bilan de la saison et ses orientations pour 2014 : dates ouverture – agents de bassin – prestataires, etc….

Un RDV avec la sté Morand est prévu fin sept pour évoquer la reconduite du contrat à la suite des différents dysfonctionnements de chaudière rencontrés pendant la saison

 
5-ESPACES VERTS (+ aires de jeux sauf budget): Charpentier D*, Barbier O, Martini P, Cerisy F, Cabirol 

Un point doit être fait avec la société d’espaces verts pour affiner le personnel en fonction des besoins de la résidence. Trop peu nombreux durant les mois de juillet et d’aout, alors que la végétation a pris de l’ampleur….. une réunion est prévue, la commission doit se réunir pour en débattre

La société SOFRAEVE est chargée de la pose du banc à l’aire de pétanque – emplacement à définir par Mme CHARPENTIER.

6- TRAVAUX (sauf aire de jeux): Mesurat P*, Daramy B, Courtin J, Chevalier M, Girard B, Guenet S

Réseau-collecteur EU « Av des Champs » à la charge de l’agglo :

Mauvais état bornes France Télécom : contact a été pris avec Mr Finazzo qui nous avait aimablement proposé son aide lors de l’AG. Retour positif le 25mai, à suivre=> suivi FP : en cours, Mr FINAZZO nous a promis de s’en occuper avant la fin du mois de septembre.

Détérioration historique de l’av des Hameaux suite aux travaux ERDF : l’assureur de l’entreprise a constaté les dégâts mais refuse de prendre en charge les réparations=> suivi FP relancer l’assurance Axa qui doit défendre nos intérêts.Me Pouchet doit envoyer un courrier avec LAR à Axa en y joignant le refus de l’assureur d’ERDF.                                                                                                         

Remplacement de la clôture mitoyenne école Ordener par une clôture de 2m : travail fait durant le mois d’aout

DIVERS: les 4 Groupes de Travail

1)   Réseau EU/EP : Mesurat P*,Daramy B, Cerisy F, Ippolito J, Girard B, Bruni S

Budget : max 927K€ TTC appelés par quart aux 3ième/4ième trimestre 2013 et 1er/2ième 2014.

 Coût hors prêt par foyer (environ 2046€) et avec le prêt le plus long de 10ans (environ 2670€)

 Point d’avancement : RDV a eu lieu le 24 mai avec le maître d’œuvre SEGIC

Etapes : nous avons reçu le dossier DCE de Segic le 13juin, nous devions le valider pour fin septembre pour permettre l’appel d’offres à 3 entreprises spécialisées + 2 autres. Projet en STDBY à date suite absences nbreuses du CAS de sept> repot au CAS d’octobre.

rue capucines, anémones, bouton d'or et celui vers N°10-12 av des Champs

 Budget : 33 500€TTC financés sur les provisions pour travaux de 119k€ appelés sur 2013

 4) Clôture de «l'Ecoute s'il pleut » : Courtin J*, Cerisy F, Girard B, Bruni M, Barbier O

 Voté 50ml et 2m de hauteur en AG

 Budget : 4950€ TTC financés sur les provisions pour travaux de 119k€ appelés sur 2013

Dossier étudié au prochain CAS

 EXCEPTIONNELLEMENT LE PROCHAIN CAS aura lieu le 17 octobre 2013

Présents : Mmes BARBIER – CHARPENTIER – Mrs THIBAUT – CABIROL – VIDAL – BRUNI – MARTINI – LEGROSDIDIER – DE ANDRIA

Représentés : Mr MESURAT représenté par Mr THIBAULT – Mr CASTAN représenté par Mme CHARPENTIER – 
Mr DARAMY représenté par Mr DE ANDRIA

Absents : Mmes CERISY – HOLGERA LAVIN – Mrs GUENET - HIVERT

1/ Suivi des actions et analyse des actions en cours :

-    portes Cabines piscine : l’entreprise STYLBAT a établi un devis pour la pose de cornières sur les portes des cabines et la réfection du coffre
-    borne France Telecom à la hauteur du 102 av des Hameaux : aucun retour
-    commande des 4 robinets d’arrosage : deux devis ont été présentés : Entreprise MORAND et Entreprise PLOMBIER DE L’ESSONNE
-    boite aux lettres à la hauteur du Centre Commercial : la réalisation du déplacement de la boite aux lettres reste à faire par les services de la poste.
-    Location de l’appartement F2 : les travaux de réhabilitation suite à la tentative d’effraction sont en cours de réalisation par l’entreprise STYLBAT. A la suite de ces travaux, l’appartement pourra être remis à la location par le Cabinet SILOGE.
-    Réparation porte garage haut avenue des Hameaux : l’entreprise VIROCLEAN chargée de ces travaux ne veut plus assurer ce travail. Le Cabinet SILOGE doit trouver une autre entreprise pour reprendre le vernissage de la porte.
-    Fermeture du passage rue Ordener : la clôture provisoire a été saccagée dès le premier jour de la rentrée scolaire – une clôture plus forte sera remplacée par une clôture plus forte : panneau rigide.

2/ Présentation des comptes,  de la trésorerie, des débiteurs :

La situation de trésorerie est consolidée – un déplacement de 20 000 euros a été reversé au compte courant pour palier le découvert du compte de fonctionnement suite à des factures de travaux à payer en ce début d’année 2013.  Les comptes débiteurs s’élèvent à 27 347 euros dont 19 700 euros correspondant à 9 débiteurs qui représentent 72 % des débiteurs totaux. Le nombre et le montant des débiteurs sont en forte diminution.

3/ Point sur les procédures en cours

Tous les syndicataires nommés lors du dernier cas, ont reçu une lettre comminatoire par avocat début mars, certains syndicataires ont réglé.

Courrier sera adressé à Mr Ferrero pour l’avertir d’un commandement à payer pour le non-respect de ses engagements.

Mignon : le CAS refuse sa proposition d’échelonnement de 50 euros – le CAS demande le paiement intégral de la dette par courrier

Copin : le Cas demande le paiement intégral de la dette.

Somnez – Peries : si non-paiement des charges sous 8 jours– leurs dossiers seront remis devant le tribunal d’instance pour recouvrement

Tieu : procédure en cours
Blanc : procédure en cours

4/ Information sur les travaux :

Courrier à Mr Ambrosino – Mme Charpentier Chantal – Mr Djeridane – Mr Charpentier Daniel : date pour la remise en état des espaces verts communs. Si les travaux ne sont pas réalisés courant du mois suivant la réception du courrier, les travaux seront réalisés à leur charge.

Les travaux de la loge sont en cours suite au vandalisme et pris en charge intégralement par l’assurance.

Le grillage du côté tennis à l’entrée devrait être réalisé pour la fin du mois. La clôture coté piscine pataugeoire a été posée.

Remplacement de 4 bouches d’arrosage : commande à passer à l’entreprise PLOMBIER DE L’ESSONNE afin de permettre aux jardiniers d’arroser lors des mois d’été – voté à l’unanimité des membres du CAS.

Un rendez-vous avec l’ Agglomération est envisagé pour la suppression d’un certain nombre d’arbres dangereux ou morts dans la ruisseau de l’Ecoute s’il Pleut.

5/ Information sur les espaces verts :

Le bêchage des parterres est fini – le nettoyage est en cours

La commission doit évaluer les replantations pour cette année

Rondins à poser sur les haricots : budget : 10 000 euros à débattre lors du prochain CAS

SOFRAEVE doit faire cette année 30 ml d’allées béton : reste 17 ml à rénover par des dalles à reposer -  à faire avant l’été.

Dans le grand rond-point à l’entrée des hameaux : les lavandes sont très détériorées et devront être remplacées.

6/ Piscine Information :

1) Margelles du grand bassin
Le devis de la société Stylbat est retenu pour un montant de 3 263.50 euros TTC, l’entreprise devrait intervenir sous 15 jours
(MOSNY 6391.24 € TTC, APR 3766.40 € TTC, Stylbat 3263.50 € TTC)
2) Révision des Appareillages de la piscine
- Analyseur d'eau // Mme POUCHET s’occupe de l’envoyer à la société CIFEX pour étalonnage
- Bouteille Oxygène // Mme POUCHET s'occupe de les déposer à la pharmacie de Juvisy pour recharge et contrôle du matériel
- Trousse de secours à remettre à niveau // Mme POUCHET s’occupe via la pharmacie de Juvisy de réapprovisionner la trousse
3) ARS – Visite de contrôle avant ouverture
Mme POUCHET envoie un courrier à l'ARS pour demande d'intervention pour le 5 mai 2013
4) Commission de sécurité
Pierre LEGROSDIDIER va relancer la mairie pour faire passer une commission de sécurité à la piscine et ceci afin de vérifier que nos installations sont aux normes.
5) Les Ets Morand devront intervenir fin avril afin de remettre en fonction nos installations
- Mme POUCHET se charge de prévenir ce dernier ainsi que M. LANGELEZ pour une action coordonnée. Intervention prévue début avril pour la remise en eau et fin avril pour le démarrage de la chaudière.
6) Finition des portes des cabines et réparation du coffre de protection des tuyaux de la douche de gauche
- Devis de l’entreprise STYLBAT validés à l’unanimité des membres du CAS
7) Contrats des agents de bassin
- M. CARPENTIER // Mme POUCHET envoie le dossier par mail
- Mme CAMARA // Ses disponibilités n'étant pas compatibles avec notre planning, nous gardons ses coordonnées en cas de besoin pour un remplacement ponctuel
- M. SAMBAR // Mme POUCHET le rappelle pour explication concernant le planning et lui fait signer le contrat
8) Cartes Piscine
- Nous avons reçu 1/3 des demandes.
- Sylvain BRUNI a saisi la totalité des demandes papier arrivées à ce jour.
- La création des badges commencera lundi 25 mars ; M. MARTINELLI viendra nous former vendredi 22 mars 2013 à 17h sur le fonctionnement de l'enregistreur de badges *.

 A ce jour : 787 cartes ont été faites pour 191 pavillons.

(* Notre gardien sera convié à cette formation)
- Relance sur le forum avec lien vers le dossier de demande // Romuald THIBAUT s'en occupe
- Relance avec le prochain appel des charges
    - Sur papier coloré ¼ de feuille 
        - Lien vers dossier Google Drive + Mise à dispo à la loge
    - Date dernier délai : 15 avril 2013
                    // Romuald THIBAUT rédige le document
    - Note d'info concernant la récupération des badges
- Sur proposition de Sylvain BRUNI, nous ferons une distribution des badges le jour de l'AG du 25/4/2013.
    - Ils seront remis contre signature // Document à remanier par Romuald THIBAUT
    - Des règlements intérieurs de la piscine seront à disposition pour les personnes ne les ayant pas eus.
9) Listing
Mme POUCHET nous fournira au format Excel, 2 listes :
- Liste des nos de lot avec adresse dans les Hameaux de la roche
- Liste des propriétaires et adresse avec n° de lot
10) Défibrillateur
Mme POUCHET se charge de récupérer le défibrillateur auprès de M. CABIROL (Commission Tennis) afin de le faire remettre en service à la piscine.
11) Pulvérisateur
Un pulvérisateur électrique est nécessaire afin de désinfecter les plages des bassins.
Les produits seront fournis par M. LANGELEZ
Un devis de 191.12 € TTC est proposé aux membres du CAS : vote à l’unanimité
12) Une grille des produits devra être établie par M. LANGELEZ afin de faciliter les réapprovisionnements
13) Local Piscine
Les dalles cassées et dangereuses sont à remplacer.
Pascal DELAMOTTE évaluera la surface et/ou le nombre.
Il procédera à la mise en place après achat auprès d'un distributeur de matériaux.

7/ Point sur l’assemblée Générale 2013 :

Afin de limiter les frais de poste, les convocations ont été déposées à la loge du gardien pour récupérer la convocation contre émargement : 244 syndicataires sont venus chercher leur convocation.
Le reste des convocations sera envoyé par la poste ( 8 euros environ par enveloppe)

8/ Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions

 Prochain CAS prévu le 11 avril 2013

9/ Points divers

Mr LEGROSDIDIER ne se représentera pas pour le prochain conseil
Mr VIDAL ne souhaite pas se représenter au prochain conseil


Séance levée à 22 h 15

Présents : Mmes CERISY – CHARPENTIER – BARBIER -  – THIBAUD – LEGROSDIDIER – MESURAT – BRUNI – CABIROL – MARTINI – DARAMY - GUENET - VIDAL

 Représentés : Mr de  ANDRIA  représenté par Mr DARAMY

 Absent excusé :  Mmes  HOLGUEIRA   ( hospitalisée )

Absent : Mr CASTAN

 Ce CAS a été organisé en l’absence du Directeur, afin de finaliser l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire

 
1 . Point 1 : Règlement intérieur de la piscine

Le document proposé par monsieur HIVERT et amendé par monsieur THIBAUD est validé et sera proposé à l’approbation de l’assemblée générale. Accord unanime des présents et représentés.

2 . Point 2 : Analyse de la proposition de monsieur De ANDRIA
 Monsieur De ANDRIA souhaite qu’il soit proposé deux alternatives aux syndicataires lors de l’Assemblée Générale pour les appels de fonds 2013 et 2014.  
Une proposition conforme aux propositions du CAS qui consiste à augmenter les appels de fonds 2013 et 2014 au-delà des 600 000 euros habituellement appelés.

         Une proposition alternative qui consiste

o       à appeler en 2013 que 600 000 euros comprenant les 2 trimestre d’emprunt à 10 ans pour la réhabilitation des réseaux EU et EP, la mise aux normes des candélabres et le solde pour arriver à 600 000 euros soit environ 27 200 euros pour les travaux de clôture et de parking, contre les 54 000 proposés par le CAS.

o       A appeler en 2014 que les travaux obligatoires, c’est-à-dire une annuité d’emprunt pour les réseaux soit 110 000 euros et la mise aux normes des candélabres pour 40 000 euros soit un total de 150 000 euros, supérieur au 135 000 euros pour limiter les appels 2014 à 600 000 euros.

 Les membres du CAS dans leur large majorité pensent qu’il faut proposer ces travaux, l’état de la résidence l’exige et que l’expérience montre qu’à l’AG il est difficile de présenter des solutions alternatives. La proposition n’est pas retenue, deux votes pour Mrs De ANDRIA et DARAMY.

 En réalité les résolutions proposées à l’AG permettent à celle-ci de moduler les appels de fonds, en effet et répondre à la demande de Philippe De Andria : 

        Pour 2013 : Les travaux exceptionnels font l’objet d’appels de fonds spécifiques (Réseaux EP et EU, Parking, création de 6 places de parking, clôture Ordener-Résidence, clôture Ecoute s’il Pleut, candélabres. L’AG pourra décider de refuser certaines de ces dépenses sauf la mise aux normes des candélabres qui est obligatoire.

·         Pour 2014 , il suffit d’éclater l’appel de fonds pour provisions travaux à l’origine de 51 000 euros en une part obligatoire (candélabres pour 40 000 euros) et une part pour les autres travaux de 11 000 euros.

3 . Point 3 :  Validation de l’ordre du jour de l’AG
Quelques corrections mineures sont apportées au texte proposé. Puis le CAS analyse les résolutions concernant les modifications des statuts et du règlement intérieur. 

         La modification de l’article 11 autorisant pour les agrandissements des séjours la mise en place de baies coulissante sur une grande partie de la façade est  approuvée à l’unanimité et sera proposée à l’AG.

·         Le dernier alinéa de l’article 31 est modifié afin de supprimer le terme de syndic et de le remplacer par celui de Directeur. Approbation à l’unanimité pour proposer cette modification à l’AG.

·         Création d’un alinéa à l’article 50 – Pouvoirs : indiquant que l’AG valide les règlements pour le CAS et la piscine à la majorité simple. Approbation à l’unanimité pour proposer cette modification à l’AG.

·         Le président propose de revoir le mode d’élection des membres du CAS, il expose son point de vue 

o       Notre statut d’ASL fait que le Conseil de l’Association Syndicale administre notre résidence et que le président en est le représentant officiel et qu’il en est le responsable vis-à-vis des tiers. Nous ne sommes pas une copropriété qui est administrée par un Syndic contrôlé par un Conseil Syndical. Cette différence de responsabilité impose à mon sens un mode de désignation des membres du CAS différent de celui d’une copropriété. Actuellement, la désignation d’individus indépendants par l’Assemblée Générale ne permet pas de connaitre les objectifs du futur Conseil, ni qui sera désigné comme président et son programme qu’il ne présente que devant le CAS. A mon avis, l’honnêteté vis-à-vis des syndicataires et la démocratie impose de laisser à l’Assemblée Générale le soin de choisir une équipe avec un projet de gestion pour notre résidence. C’est pourquoi je pense que nous devrions modifier le mode de désignation des membres du CAS. Ils devraient être élus sur des listes présentant chacune un programme. Les membres du CAS étant désignés à partir des listes établies à la proportion des voies recueillies par chaque liste. Cette modification des statuts est juridiquement possible dans le cadre d’une ASL.

o       Un échange s’instaure, puis la proposition est mise au vote

Contre : Mmes Barbier, Cerisy et  Charpentier, Mrs Bruni, Guenet, Mesurat, Thibaud.

Pour : Mrs Cabirol, Daramy, De Andria, Legrosdidier, Martini,  Vidal

La proposition est rejetée à la majorité des présents et représentés. Elle ne sera pas inscrite à l’ordre du jour de l’AG.

4 Point 4 : Proposition honoraires SILOGE 2013

Il est décidé de rencontrer rapidement madame Pouchet pour négocier sa proposition d’honoraires 2013.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Présents : Mmes CERISY – CHARPENTIER – BARBIER - Mrs DE ANDRIA – THIBAUD – LEGROSDIDIER – MESURAT – BRUNI – CABIROL – MARTINI – DARAMY - GUENET

 Représentés : Mr VIDAL représenté par Mr LEGROSDIDIER – Mr CASTAN représenté par Mr GUENET

 Absents :  Mmes DAGUIN – HOLGUEIRA

 Monsieur GUENET informe le CAS que madame DAGUIN donne sa démission du CAS pour raisons personnelles. Il est demandé à madame DAGUIN de confirmer sa démission par écrit auprès du cabinet SILOGE.

 1/ Suivi des actions et analyse des actions en cours :

 -     Portes cabine piscine : Mr CARBONARO n’interviendra pas – faire appel à une autre entreprise

-         Boite aux lettres à la hauteur du Centre Commercial : la poste de Ris est passée vendredi 6 février, la boite sera déplacée de l’autre côté du Centre Commercial à la place de l’armoire de prédisposition du courrier et changée en deux boites : une pour les lettres et une pour les gros plis et colis. Un courrier doit être adressé à monsieur Cassez de la poste donnant notre accord. Accord à l’unanimité du CAS

-         Ramassage des ordures ménagères : rendez-vous avec l’agglo le lundi 11 février avec deux personnes. Un audit des prestations va être réalisé jeudi et vendredi par le service qualité de l’Agglo. Nous avons rencontré par hasard ces personnes lors de notre visite à l’Agglo du 15-02 qui nous ont confirmé qu’ils vont demander à leur prestataire de réduire le gabarit de leur camion. Monsieur CHASTANET, vice –président de l’Agglo en charge de ce service va prochainement nous proposer un RdV pour valider ces points. A priori ce dossier  a fini par trouver une solution positive.

-         Location du F2 : Travaux à réaliser par Stylbat

-         Portes de garage : travail restant à faire – travaux repoussés en raison des intempéries

-         Réalisation parkings rue Ordener par la mairie : dossier à suivre. Ces travaux sont à priori inscrits au budget 2013.

-         Rendez-vous pris avec l’agglo prochainement pour les réseaux EP/EU et déterminer leur participation à la réfection des réseaux sur l’avenue des Champs.

 2/ Présentation des comptes,  de la trésorerie, des débiteurs :

 La totalité des débiteurs diminuent : FERRERO est en surveillance (il verse 200 €uros/mois) – Mr PERIES et Mr ABITBOL n’ont pas été cherché leurs lettres recommandées. Mr LEGROSDIDIER relancera Mr ABITBOL.

Attendre la fin du mois pour adresser à l’huissier les dossiers suivants en cas de non-paiement des charges : NADOUR – PERIES – ABITBOL – BELLAMY GREVOUL – SOMNEZ – COPIN – MIGNON – GRANGIER.

 La trésorerie : en banque 4 270 €uros, plus un livret A et 3 placements en compte à terme soit un total de placement de  161 500 €uros.

 3/ Point sur les procédures en cours : Tieu, Abitbol, Millo

-         TIEU : en attente du déblocage des fonds saisis auprès du notaire par le mandataire judiciaire

-         ABITBOL : dossier en cours

-         MILLO : Nous avons eu confirmation que monsieur Millo avait été placé sous la tutelle de son fils. Les dettes ont été payées. Nous devrions plus avoir de problème avec ce syndicataire.

 4/ Présentation du chiffrage de la rénovation des réseaux - décision : 

Estimation des travaux de la rénovation des réseaux par le bureau d’Etudes SEGIC : 876 000 €uros HT – 109 500 €uros HT à la charge de l’agglo. Soit 843 000 euros TTC (TVA à 10%) à la charge de l’ASL.

 La restauration des réseaux sera proposée à la prochaine assemblée. Accord unanime du CAS pour cette inscription à l’AG.

Un emprunt sera proposé à la prochaine assemblée pour les syndicataires qui souhaitent adhérer à cet emprunt. (Emprunt sur 3, 5, 7 ou 10 ans, étant donné la nature des travaux un emprunt sur 10 ans parait le plus adapté)u CAS pour cette inscription.

5/ Informations sur les travaux en cours :

-         La rénovation de la clôture de la piscine le long de la pataugeoire doit être réalisée début mars par l’entreprise DOYEN

-         La consolidation du grillage des courts de tennis doivent être réalisée prochainement.

-         Les travaux du F2 restent à faire sur 2013

         Prévision de travaux : 2013 : La commission travaux propose de mettre au vote de l’AG 2013 les travaux suivants, travaux financés sur l’appel pour provision de travaux 2013 d’un montant de 119 850 Euros.

O    réfection des parkings : rue des Anémones, rue des Capucines, rue des Boutons d’Or et parking du bas de l’avenue des Champs. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

O     création de 6 places de stationnement av des anémones afin de faire face au problème de stationnement. Vote de l’inscription à la majorité du CAS. Abstention : Mrs GUENET et BRUNI. Contre : Mme CHARPENTIER

o       refaire la clôture entre l’école Ordener et la résidence. Clôture mitoyenne à financer avec la mairie. Financer pour la moitié HT avec la Mairie – rendez-vous avec la Mairie le 21 février dans la résidence. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

o       Dans le cadre de la rénovation de la clôture le long de l’Ecoute s’il Pleut autorisation de fermer le passage existant dans la clôture de l’aire de jeux des Dahlias vers le Rû. . Vote de l’inscription à la majorité du CAS. Abstention : Mme CERISY. Contre : Mme CHARPENTIER, Mrs GUENET et CASTAN.

o       rénovation de 50 ml de clôture le long du Rû de l’Ecoute s’il Pleut, il sera proposé à l’AG deux possibilités, une clôture de 1,2 ml de hauteur, soit une clôture de 2ml de hauteur. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

o       mise aux normes basse consommation d’une première tranche des candélabres (armoire R35 le haut des Hameaux). Accord unanime du CAS pour cette inscription.

6/ Information sur les espaces verts :  

-         La session d’abattage est terminée

-         Les copeaux des souches seront enlevés par SOFRAEVE exceptionnellement cette année et pour la dernière fois – prestation complémentaire payante à prévoir la prochaine fois par l’entreprise SAP

-         Les massifs sont en cours de bêchage

-         Courrier de Mr DER ALEXANIAN : jardin légèrement endommagé par l’entreprise SAP : remplacement de sa clôture endommagée et soufflage des déchets.

-         La commission demande que le budget abattage, élagage, plantation soit fortement augmenté. L’augmentation brutale du budget espaces verts qui est le premier budget de l’ASL pose problème dans le contexte des travaux de réhabilitation qui sont obligatoires (candélabres, réseaux EU et EP, …).Après discussion il est décidé avant toute décision d’entendre monsieur ALVES de la société SAP pour qu’il éclaire les membres du CAS sur les nécessités des travaux d’abattage et d’élagage à réaliser rapidement. Il est proposé de tenir cette réunion le 13-02-2013 si monsieur ALVES est disponible. Delphine CHARPENTIER est chargée d’organiser cette réunion. Les conclusions de cette réunion seront inscrites dans ce compte-rendu.

 7/ Décision sur l’installation de plots bois pour protéger les pelouses :

Delphine CHARPENTIER souhaite que la protection des pelouses contre le stationnement sauvage soit le plus esthétique possible. Elle propose d’étudier le coût de l’implantation de plots en bois. L’agent d’immeuble pourrait se charger de leur scellement. Delphine CHARPENTIER proposera au prochain CAS un devis pour ces travaux afin d’en connaitre le coût.

 8/ Piscine Information  et décision :

-         Choix du contrat entretien chaudière et sanitaire : Deux devis : entreprise MORAND installée à Ris-Orangis et l’ancien prestataire EXERCE. La proposition de l’entreprise MORAND spécialiste de l’entretien de chaudières collective s’avère plus compétitive. Il est décidé à l’unanimité du CAS la résiliation du contrat EXERCE par lettre recommandée avec A.R. et de passer commande à l’entreprise MORAND.

-         contrat des agents de bassin : Le contenu du contrat proposé par SILOGE et validé par Romuald THIBAUD est validé à l’unanimité du CAS. Il est demandé de faire parvenir rapidement les contrats aux deux agents de bassin sélectionnés.

-         Il sera proposé à l’AG de valider les  dates et horaires suivants : Ouverture du 8 mai – 15 septembre – horaires : 11 heures /20 heures, 7 jours sur 7 sauf en mai, juin, septembre (fermeture le jeudi).

Nocturne prévu en  juillet et août le vendredi d’une heure supplémentaire par semaine

-         Mr DELAMOTTE assurera l’entretien et le nettoyage des plages et des annexes : 9 H /11 H

-         Règlement intérieur de la piscine : une version corrigée pour tenir compte en particulier du tourniquet est proposée. Après discussion la version présentée doit être amendée. Mr HIVERT se propose d’établir la nouvelle version. Ce règlement intérieur devra être approuvé par l’AG.

-         Les premières demandes de cartes sont arrivées. Le matériel nécessaire a été livré.

  9/ Validation des comptes 2012 :

Budget appelé : 536 000 €uros – dépenses : 534  089  €uros soit un excédent de 1 911 €uros

Le budget 2012 a  été maîtrisé. Les comptes sont approuvés à l’unanimité du CAS.

 10/ Validation du budget 2013 et approbation du budget 2014 : 

-         Budget proposé 2013 : 474 000 €uros, soit un gain de 6 150 €uros par rapport au budget voté à l’AG 2012 qui sera rendu au Syndicataires si la rénovation des réseaux EU et EP est approuvée par l’AG, sinon cette somme sera versé à la provision pour travaux 2013.

-         Budget proposé 2014 : 465 000 €uros

 
Le CAS unanime approuve ces budgets qui seront proposés à l’AG.

 11/ Travaux exceptionnels 2013, 2014, 2015 :

       -   2014 : La commission travaux présente des hypothèses pour 2014 et 2015. Il faut arrêter l’appel pour provision travaux 2014 afin de le faire voter par l’AG 2013. L’incertitude du budget nécessaire pour les espaces verts ne permet pas de trancher immédiatement. Néanmoins, devant les besoins (réseaux EU, EP, candélabres, parking, clôture, espaces verts) il apparait impossible de limiter les appels de fonds totaux à 600 000 euros. Il faudra proposer aux syndicataires un effort complémentaire.

 12/ Validation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale :

L’ensemble des résolutions ont été évoquées, commentées et définies par le CAS. A valider rapidement.

 13/ Arrêt de la date d’Assemblée Générale

 Date demandée au Maire pour la réservation de la salle « Champrosay » pour la deuxième quinzaine d’avril 2013

 14/ Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions CAS

-         20 mars 2013

-         11 avril 2013

 15/ Points divers

-         Dossier Mme LEMAITRE : agrandissement du pavillon F4 à transformer en F5. L’entreprise CGI avait commencé ses travaux en coulant les fondations du pignon sur l’emprise de la partie indivise. Après intervention du président et de madame Pouchet, ces travaux ont été détruits et la construction reprise en limite de propriété. De plus les propriétaires avaient omis de présenter leur dossier pour accord du CAS. Ils nous ont fait parvenir leur dossier de permis de construire. La construction est conforme à notre règlement intérieur sauf la hauteur du faitage de l’agrandissement qui n’est pas à la hauteur du faitage du pavillon. C’est contraire au règlement intérieur de l’ASL.

-         Décision à l’unanimité du CAS de faire un courrier à madame LEMAITRE donnant l’accord du CAS à leur projet sous réserve que le faitage de l’agrandissement soit à la même hauteur que celui du pavillon et qu’elle s’engage par écrit à remettre en état les espaces verts indivis qui pourraient être abimés suite aux travaux. Il est demandé également de faire parvenir un exemplaire des statuts et du règlement intérieur à l’entreprise CGI afin qu’elle soit informée des contraintes qu’elle doit respecter lors des travaux qu’elle réalise dans la résidence.

 L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 heures

REUNION COMPLEMENTAIRE DU 13-02-2013 concernant les ESPACES VERTS

Présents : Mmes CHARPENTIER – BARBIER - Mrs LEGROSDIDIER – MESURAT – CABIROL - DARAMY – DE ANDRIA -  THIBAUD – VIDAL– HIVERT

 Absents : Mmes CERISY - HOLGUERA LAVIN – Mrs GUENET – CASTAN  - MARTINI – BRUNI

Cette réunion complémentaire au CAS du 11-02-2013 avait été demandée afin de rencontrer monsieur ALVES, dirigeant de la société SAP pour éclairer les membres du CAS sur les impératifs de rénovation de nos arbres et décider des montants à inscrire aux budgets 2013 et 2014 pour les travaux d’abattage et d’élagage.

 Monsieur ALVES a présenté les éléments de son inventaire des arbres de la résidence qu’il tient et met à jour depuis 2011.

A l’origine, la résidence comptait environ 1000 arbres, après la tempête du 26 décembre 1999, il en est resté 800. Il nous indique  que certains secteurs sont encore trop denses. Il conseille, pour les années futures, d’élargir la palette végétale pour continuer la diversification des essences. D’ailleurs c’est ce qui a commencé à être fait depuis 2000.

 En fonction de son étude il recommande de réaliser en priorité les travaux d’abattage et d’élagage notés 

         P1 : reste 63  sujets à traiter pour un montant de 32 585,02 € TTC

·        P2 : reste 44  sujets à traiter pour un montant de 23 788,44 € TTC

 Soit un total de 56 373,46 € TTC.

 Monsieur ALVES indique que les priorités P1 ont été traitées en partie par la campagne d’abattage et d’élagage réalisée entre 2011 et janvier 2013 et que les sujets dangereux ont tous été abattus. Il confirme que ce plan de travaux peut être étalé sur 3 à 4 ans selon le budget de la résidence. Il précise que les acacias et les sophoras qui ont été maltraités dans les années passées sont tous à remplacer dans un avenir proche. Il indique qu’en dehors de ces cas, les sujets sont relativement jeunes et devraient avoir une vie encore longue.

 Le CAS remercie monsieur ALVES de ces précisions et de la clarté de son exposé. Le CAS a toutes les informations pour prendre ses décisions budgétaires.

 Après le départ de monsieur ALVES la discussion s’engage. Les membres du CAS sont rassurés, les besoins sont nettement inférieurs aux montants qui avaient été annoncés. D’ailleurs les besoins pour les 3 à 4 ans futurs rentrent dans les budgets habituels (entre 18 000 et 24 000 euros par an).

 Le CAS tombe d’accord pour scinder le budget des travaux espaces verts hors contrat entretien en 3 parties :

 ·        Une partie  pour incidents et aléas à inclure dans le budget de fonctionnement de l’ASL

·        Une partie pour les replantations qui doivent à l’avenir être voté en AG

·        Une partie pour l’entretien abattage et élagage qui doivent à l’avenir être voté en AG

 Le CAS doit définir les montants à inscrire dans les budgets 2013 et 2014 afin de pouvoir arrêter l’ordre du jour de l’Assemblée Générale de 2013.

 Budget 2013 : Ce budget a été voté à l’AG de 2012, les travaux prévus hors contrat d’entretien ressortent à 23 000 euros. Sur cette somme, 20 261 euros ont été dépensés lors de la campagne de janvier 2013. Il reste donc de disponible 2 739 euros. Ce reliquat apparait insuffisant à mesdames Charpentier et Barbier. Après débat il est proposé de majorer le budget voté de 4 000 euros, somme qui sera prise sur les économies prévues sur le budget de fonctionnement 2013 (10 150 euros). Il est donc proposer de rendre aux syndicataires que 6 150 euros au lieu des 10 150 euros initialement prévus.

 Cette proposition est mise au vote : une voie contre Philippe De Andria qui considère qu’un budget voté n’a pas à être modifié. Les autres membres votent pour. La proposition est acceptée et sera inscrite dans les résolutions de l’AG de 2013.

 Budget 2014 : Le budget 2014 est contraint par des dépenses de travaux obligatoires concernant la mise aux normes basse consommation de l’éclairage (40 000 euros), il est dans ces conditions difficile d’augmenter les dépenses en 2014. Cette contrainte disparaissant nous aurons donc en 2015 40 000 euros de marges supplémentaires.

Pour les travaux hors contrat d’entretien il est prévu actuellement pour 2014 un budget de 7 050 euros pour aléas au budget de fonctionnement et 19 000 euros pour les travaux exceptionnels à faire approuver par l’AG, soit un total de 26 050 euros. La majorité des membres du CAS souhaitent que le budget soit maitrisé, et s’oppose à toute inflation des dépenses. Il est proposé que le budget 2014 soit le même que celui de 2013 soit environ 27 000 euros, il est proposé d’inscrire 7 050 pour aléas et 20 000 euros pour plantations, abattages et élagages à faire voter par l’AG.

 Cette proposition est mise au vote : deux abstentions : Odile Barbier et Delphine Charpentier qui jugent ces montants insuffisants. Les autres membres votent pour. La proposition est acceptée et sera inscrite dans les résolutions de l’AG de 2013.

Il a été précisé au cours des débats que les dépenses aléatoires mais obligatoires qui pourraient arrivées suite à des évènements exceptionnels (tempêtes, sécheresse, …) seraient assurées, même si les budgets votés venaient à être dépassés.

Présents : Mmes CHARPENTIER – BRUNI – HOLGERA LAVIN – DAGUIN et POUCHET pour le Cabinet SILOGE
Mrs  GUENET – BRUNI – VIDAL – DARAMY – LEGROSDIDIER –MESURAT - HIVERT arrivé en cours de séance

 Représentés : Mr CASTAN représenté par Mr GUENET – Mr HIVERT représentée par Mme BRUNI – Mr THIBAUD représenté par Mr BRUNI – Mr MARTINI représenté par Mr VIDAL – Mme BARBIER représentée par Mme CHARPENTIER – Mr DE ANDRIA représenté par Mr DARAMY – Mr CABIROL représenté par Mr LEGROSDIDIER – Mme CERISY représentée par Mme DAGUIN

 Absent : NEANT

La séance est ouverte à 20h30

Point 1 : Suivi des actions

·         Portes de cabines piscine : Mr CARBONARO doit intervenir. En cours. Il faut refaire également le coffre dans la douche côté tennis.

·         Borne FT 102 avenue des Hameaux : Les bornes sont endommagées et doivent être réparées malgré les relances faites à France TELECOM l’entreprise ne bouge pas.

·         AHC est en cours. Le regard a été réparé. Le candélabre reste à faire.

·         Dossier Blanc l’audience est reportée au 09/11/2012.

·         Vannes d’arrêt espaces verts : les travaux sont reportés à l’année prochaine.

·         Détérioration de l’avenue des Hameaux suite aux travaux ERDF : Rendez-vous prévu le 13 novembre 2012 à 14 heures 30 par huissier.

·         La coulée verte : résumé de la réunion d’information tenue en mairie le 22 octobre

-         Le chemin est à au moins une centaine de mètres des façades des maisons et ne peut pas être plus éloigné du fait de l’existence de zones humides dans le champ.

-         La clôture contrairement aux engagements du maire n’est  prévue uniquement  que du côté des chevaux.

-         La haie de végétaux côté chevaux reste à poser, il n’y a pas de haie prévue côté Hameaux.

·         Le règlement intérieur n’est pas été intégré au plan local d’urbanisme. Point à revoir avec le maire

·        Fermeture de la zone piétonnière d’accès à l’école : Dossier en attente, relancer la mairie. Madame Charpentier signale la vétusté de cette clôture et du danger qu’elle représente, il faut prévoir son remplacement.

·         Arrêt de bus en haut de l’avenue des Hameaux : l’agglo doit, à notre demande, proposer une convention d’occupation du terrain de l’ASL avec responsabilité civil et pénal liées à l’utilisation de cet arrêt de bus. En l’absence de réception d’ici 15 jours de cette de cette convention nous devrons les relancer par lettre Recommandée AR.

 Point 2 : Présentation des comptes et de la trésorerie fin septembre

 Les comptes ont été présentés arrêtés à fin septembre.

La situation de trésorerie est bonne.

Les soldes des débiteurs ont nettement diminué.

 Afin de pouvoir vérifier la maitrise du budget il faut prévoir en cours d’année les arrêtés aux dates suivantes : AVRIL – AOUT –OCTOBRE –

 Prévoir avec la commission finance le contrôle de l’arrêté fin octobre avant le prochain CAS.

 Il faudra dans la prochaine lettre d’information sensibiliser les syndicataires à utiliser le prélèvement automatique des charges.

 Point 3 : Point sur les procédures en cours

·         Le dossier HAMDAOUI (rue des Hortensias): Suite à la rencontre du président avec monsieur HAMDOUI lui envoyer un courrier par lettre recommandé avec accusé de réception avec les termes suivants : remerciement pour le paiement des charges et proposition pour étaler le remboursement de son arriéré sur 6 mois. Si pas de réponse favorable sous un mois, continuer le recouvrement suivant les procédures normales.

·         Mr MILLO a été hospitalisé , voir s’il est mis sous tutelle.

·         Concernant le dossier FERRERO : vérifier que l’échelonnement soit respecté dans le cas contraire prévoir le lancement de la procédure suivant décision du CAS.

·         Dossier ABITBOL : règlement effectué. Le Cabinet SILOGE lui envoie une grille de prélèvement.

·         Le CC à soldé son arriéré, le litige est clos.

 Point 4 : Litige Exerce

         Le litige EXERCE a été solutionné, la facture a été refaite et détaillée par l’entreprise, elle répond enfin à notre demande et est conforme aux feuilles de travail. Le Cabinet SILOGE procèdera dès demain au règlement.

 Point 5 : Travaux d’étanchéité de la terrasse de la loge

      Le CAS vote à la majorité la réalisation des travaux d’étanchéité par l’entreprise TREBISOL pour un montant TTC de 17 000 €uros sous réserve que le devis attendu de l’entreprise recommandée par madame Cerisy arrive d’ici une semaine et que son montant soit inférieur à celui de TREBISOL.

 Abstention : Mme BRUNI et HIVERT par pouvoir

 Point 6 : Réhabilitation de la chaussée avenue des Hameaux

 Conformément à la décision de l’AGO, nous devons passer commande de la réfection de la chaussée de l’avenue des Hameaux entre la piscine et l’aire de jeux. Il est rappelé qu’après la réalisation des trottoirs cet été il reste sur la provision travaux voiries 47 000 euros de disponible.

 Après négociation le devis de l’entreprise COLAS est légèrement le moins disant, de plus c’est déjà cette entreprise qui a réalisé les travaux de voirie précédents à la satisfaction des membres du CAS.

La commande qui incorpore la réfection des deux ralentisseurs aux extrémités de la partie rénovée s’élève à 44 000 TTC.

 Le CAS décide à la majorité de passer commande à l’entreprise COLAS.

 Abstentions : Mrs GUENET et CASTAN, Mmes CERISY et DAGUIN
Point 7 : Information sur les travaux

 ·         Tourniquet : l’entreprise AGT SYSTEME a prévu la pose du tourniquet semaine 47

·         AHC, nous sommes toujours en attente du rapport d’audit, il faut relancer l’entreprise (SILOGE)

·         Le gardien a réalisé des travaux de peintre (ouvrages métalliques) et réalisé la pose des poubelles (il lui en reste 4 à poser).

·         Pendant son congé en novembre le ramassage des ordures sera assuré par un étudiant.

 Point 8 : Espaces Verts

 ·         SOFRAEVE : La réunion tenue avec la direction de SOFRAEVE le 24 octobre a permis les avancées suivantes

o       aucune augmentation concernant le contrat en 2013

o       Prise en compte dans son forfait des tâches supplémentaires suivantes :

§       Réfection par an de 30 ml des allées piétonnes défectueuses

§       Nettoyage des grilles EP.

§       Mise en décharge des objets encombrants provenant des travaux effectués par le gardien. La résidence prenant en charges les factures de la décharge

·         Les haies seront terminées d’être taillées en fin de mois.

·         Un devis de consolidation du terrain de boules et en particulier la réalisation d’une bordure périphérique a été demandé.

·         Delphine Charpentier évoque qu’il faudra prévoir dans les années à venir des dépenses plus importantes concernant l’élagage et la coupe des arbres. La société SAP a proposé un plan chiffré sur plusieurs années. Pierre Legrosdidier évoque la nécessité d’abattre les deux derniers peupliers qui peuvent représenter un danger en cas de tempête. Il est demandé à la commission espaces verts de proposer le budget qu’elle estime avoir besoin pour 2013 et 2014.

 Point 9 : Planning des réunions budgétaires

 Chaque commission devra faire parvenir ses différentes prévisions budgétaires afin de prévoir le budget 2014 à la prochaine assemblée générale. Prévoir des dates prévisionnelles pour chaque commission.

Point 11 : Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions du CAS

·        29/11/2012

·         10/01/2013

  Point 12 : Points divers

 ·         Le trottoir de la rue de Fromont (qui nous appartient) est  utilisé et détérioré par les utilisateurs du terrain de rugby. Nous avons évoqué ce problème avec Thierry Mandon qui serait d’accord pour le prendre en charge et l’entretenir suite à une rétrocession. Mais cette rétrocession n’est pas possible, elle nécessite un vote unanime des syndicataires (point validé par maître Jobelot). Il faut donc passer par une municipalisation. Le maire semble réticent pour utiliser cette procédure de peur de contestation des résidents. Pour répondre à son interrogation, nous pourrions proposer à la prochaine AG une résolution demandant la municipalisation de ce trottoir surtout si elle est votée à une très large majorité.

·         Faisant suite aux décisions du dernier CAS, la commission espaces verts demande que des courriers soient envoyé à

o       Mr SCANGLIATO concernant la plantation de sa haie.

o       Mr HOSZOWSKI concernant la plantation de sa haie ainsi que le changement de sa barrière.

·         Pierre Mesurat a réalisé une consultation de trois entreprises pour refaire les toitures des pavillons, il souhaite que ce dossier soit étudié lors du prochain CAS, afin de décider de proposer ces entreprises aux syndicataires. La commission travaux étudiera le dossier comparatif réalisé par Pierre Mesurat.

La séance est levée à 23 heures.

Présents:

Mmes BARBIER – BRUNI – CHARPENTIER – DAGUIN – CERISY – HOLGUERA LAVIN 
Mrs BRUNI – CASTAN – DARAMY – de ANDRIA – HIVERT – LEGROSDIDIER – MARTINI – MESURAT – RENAUDIN – THIBAUD

Absents représentés : Mrs GUENET représenté par Mme DAGUIN – CABIROL représenté par Mr MARTINI – VIDAL représenté par Mr LEGROSDIDIER

Points traités

1 – Election du président du CAS :

Conformément à l’article 57 des statuts : Le président est élu par le Conseil de l’Association Syndicale, parmi ses membres, à la majorité des votes exprimés, sur présentation d’un programme. Il peut s’agir d’une personne physique ou du représentant physique d’une personne morale.

Se présentent : Mrs LEGROSDIDIER et RENAUDIN

Chaque candidat présente son programme

Le vote est ouvert – résultats du vote :

1^er vote : Mrs LEGROSDIDIER – RENAUDIN comptent autant de voix de vote 9/9 – une abstention

2^ème vote : Mrs LEGROSDIDIER – RENAUDIN comptent a nouveau autant de voix de vote 9/9 – une abstention, conformément aux statuts est élu président par le bénéfice de l’âge : Mr LEGROSDIDIER

2 - Election du vice-président :

Conformément à l’article 57 des statuts : Un vice-président peut être élu dans les mêmes conditions que le Président.

Seul candidat à se présenter, Mr RENAUDIN est élu vice-président à l’unanimité

3 - Répartition des membres titulaires du CAS dans les commissions :

Conformément au règlement intérieur du CAS adopté par l’AG : Chaque membre titulaire du CAS se propose pour participer à une commission, un membre titulaire peut participer à plusieurs commissions. Il n’y a pas d’élection. Chaque membre titulaire du CAS doit appartenir à au moins une commission.

Les membres du Cas se répartissent dans les commissions, le résultat est le suivant :

• Administration générale : travail du Directeur, suivi des contentieux, problème juridiques, charges générales

Se présentent :

• Mme DAGUIN

• Pierre MESURAT

• Bernard VIDAL

• Thierry RENAUDIN

• Romuald THIBAUD

Présents:

Membres de l’ASL : BARBIER Odile, CHARPENTIER Delphine, DARAMY Bernard, DELOMAS Patrick, LEGROSDIDIER Pierre, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.

Cabinet SILOGE : Absent

Absents excusés:  RENAUDIN Thierry, MARTINELLI Gérard

Absents : DAGUIN Thierry, GUENET Stéphane.

La séance est ouverte à 20 heures 10.

Points traités
Point 1: Information sur la société de gardiennage

Le représentant de la société VIGILIA a annoncé cet après-midi à madame POUCHET qu’il mettait fin au contrat. Il y a 15 jours il lui avait été demandé de fournir tous les justificatifs exigés par loi contre le travail dissimulé. Il n’avait pas fourni ces documents 10 jours après avoir été mis en demeure de le faire. Le CAS prend acte de cette décision et décide à l’unanimité de proposer à monsieur Delamotte de prendre le poste en qualité d’employé de l’ASL dès l’arrêt de la prestation de VIGILIA. Le cabinet SILOGE est chargé d’établir un premier contrat de travail en CDD.

Point 2 : Validation du compte-rendu du CAS du 8-03-2012

Le projet de CR établi a été contesté sur deux points concernant la piscine par messieurs Guénet et Renaudin. La majorité du CAS indique que le projet était le reflet des débats du CAS du 08-03-2012. Néanmoins après étude des demandes de modification de messieurs Guénet et Renaudin, le projet modificatif proposé par Pierre Legrosdidier et approuvé dans son esprit par Thierry Renaudin dans son mail du 20-03-2012 est validé à la majorité des présents, Delphine Charpentier s’abstenant, avec les modifications suivantes :

Point 7 : Validation du règlement intérieur de la piscine

Stéphane Guénet et Thierry Renaudin expriment leur opposition qu’ils demandent de qualifier après réflexion de « radicale »,…..

Sous ces remarques et corrections le projet de règlement intérieur de la piscine est validé à la majorité, messieurs Thierry Daguin, Stéphane Guénet, Thierry Renaudin votant contre, madame Delphine Charpentier s’abstenant.

Point 13 : Embauche des surveillants de bassin

La majorité du CAS considère que le projet modificatif répond parfaitement aux remarques de Thierry Renaudin et qu’il n’y a pas de raison de changer le texte proposé. Ce point est approuvé à la majorité des présents, Delphine Charpentier s’abstenant.

Point 17 : Commande des poubelles

…. est retenu unanimement par les présents. En effet au moment du vote messieurs Guénet et Vidal avaient quitté la réunion.

Points 18 : Commande des panneaux de signalisation :

Le CAS donne son accord à l’unanimité des présents.  En effet au moment du vote messieurs Guénet et Vidal avaient quitté la réunion.

Point 3 : Validation de l’ordre du jour de l’AGO

Pierre Legrosdidier annonce que la mairie a donné son accord pour mettre à notre disposition la salle de réunion du centre de loisir de Champrosay pour le jeudi 10 mai 2012.

Après analyse du projet, il est demandé afin d’avoir un vote explicite :

·         de scinder en deux la résolution concernant l’approbation du règlement intérieur de la piscine en fonction du vote de l’AGO concernant le maintien ou non de la mission de surveillance :

o       Une résolution présentant un règlement intérieur de la piscine prenant en compte que les usagers se baignent sous leur responsabilité

o       Une résolution présentant un règlement intérieur de la piscine prenant en compte la mission de surveillance par agents de bassin.

·         De proposer pour les votes de chacun des budgets 2012 et 2013 trois résolutions fonction de l’approbation ou non par l’AGO de l’installation du tourniquet et de la mission de surveillance. En effet en fonction de ces décisions les besoins budgétaires pour la piscine sont différents.

Il a été ajouté une résolution concernant un appel de fonds exceptionnel afin de mener fin 2012 une mission de maitrise d’œuvre pour établir un cahier des charges et réaliser l’appel d’offre de la réhabilitation des réseaux EU et EP pour un montant de 18 000 euros TTC.

Monsieur Vidal demande  de valider les honoraires de SILOGE pour 2012.

Sous ces remarques l’ordre du jour de l’AGO est validé. Pierre Legrosdidier établira le projet définitif qu’il transmettra par mail et approbation aux membres du CAS.

 Point 4 : Validation de la lettre d’information N°4

Cette lettre doit être expédiée avec l’appel de fonds du 2^ème trimestre 2012.

Sous réserve de l’ajustement des montants concernant les économies attendues sur la piscine le document est validé à l’unanimité.

Point 5 : Validation du rapport d’activité et d’orientation 2011

Le projet de rapport sous réserve de l’ajustement des éléments financiers est approuvé à l’unanimité.

Point 6 : Projet du dossier piscine

Pierre Legrosdidier propose qu’un dossier sur la problématique de la piscine soit inclus dans le dossier de l’AGO du 10-05-2012 afin de donner aux propriétaires toutes les informations nécessaires pour éclairer leur décision. Le projet est analysé en séance, des propositions de modifications sont apportées. Il est également demandé que les incidences financières sur le budget des décisions qui seront prises sur la piscine fassent l’objet d’une présentation synthétique. Pierre Legrosdidier établira un projet modifié tenant compte de ces remarques, les membres présents demandent un délai de réflexion sur l’opportunité de présenter aux propriétaires ce document.

Point 7 : Le Président pourra se faire rembourser un carton de ramettes de papier et un jeu d’encre pour impression. Ce point est accepté à l’unanimité des présents, Pierre Legrosdidier ne prenant pas part au vote.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30.
 

Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne.

Absents excusés:  BARBIER Odile pouvoir donné à Delphine CHARPENTIER, DAGUIN Thierry, pouvoir donné à GUENET Stéphane.

La séance est ouverte à 20 heures 10.

Points traités

Point 0: plan d’actions
Le Conseil examine l’avancement des actions figurant dans le tableau de bord. C’est l’occasion pour le Président de rappeler l’importance de le renseigner et le mettre à jour chaque fois que la nécessité se fait jour (action réalisée, action nouvelle). C’est aussi un aide-mémoire à consulter régulièrement par le cabinet SILOGE et par les membres du CAS entre deux réunions.

Point 1: Analyse de la trésorerie

Le compte courant présente un solde créditeur à ce jour de 100 412,29 euros, et les fonds placés s’élèvent à 116 500 euros. Madame POUCHET propose de placer 45 000 euros supplémentaires sur le compte à terme. Le CAS unanime donne son accord.                                                   

Point 2 : Analyse des comptes débiteurs

En dehors des contentieux Abitbol, Millo, Tieu les débiteurs ayant plus de 3 trimestres de charges de retard ont été assignés.  La situation est globalement stationnaire.

Point 3 : Validation des comptes 2011

Les comptes présentés par le cabinet SILOGE n’ont pas pu être validés. En effet une régularisation de charges salariales a été imputée depuis le dernier arrêté qui semble erronée aux membres du CAS. En effet le montant des charges sociales suite à cette régularisation n’est pas compatible avec les montants nets des salaires versés. SILOGE doit apporter à monsieur DARAMY, rapporteur de la commission finances des explications et procéder aux corrections éventuelles. De plus il n’apparait pas en comptabilité les intérêts du livret d’épargne de 2011 comme demandé. Nous devons justifier aux propriétaires le résultat de nos placements financiers. Il est demandé à SILOGE de faire la correction des comptes en conséquence.

Point 4 : Validation du budget 2012

Il est rappelé que le budget 2012 est déjà voté à hauteur de 536 500 euros. Néanmoins la réorganisation proposée de la piscine concernant le renforcement de la protection et les nouvelles missions proposées pour les agents de bassin (cf. point 13) permettent des économies qui peuvent financer certains travaux. Si les économies proposées par le CAS sur la piscine sont acceptées par l’AGO le budget de la piscine de 162 000 euros, permettra de financer sans appels de fonds supplémentaires : le renforcement de la clôture (au droit de la chaufferie,  création d’une deuxième sortie de secours sur la façade ouest (obligatoire) et le tourniquet. Si l’AGO refuse il faudra compléter le budget 2012 des sommes suivantes (résolutions à prévoir) :

• Tourniquet refusé et la surveillance maintenue : complément de 14 000 euros.
• Tourniquet accepté et la surveillance maintenue : complément de 26 000 euros

Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Point 5 : Validation des appels de fonds exceptionnels 2012

En complément du budget déjà voté il sera proposé à l’AGO les résolutions suivantes :

• Utiliser le solde de la provision pour voirie de 74 000 euros pour poursuivre la restauration des trottoirs avenue des Hameaux et des Champs, 1 parkings avenue des Champs et la partie de l’avenue des Hameaux abimée.
• Refaire l’étanchéité de la loge qui est un préalable à la rénovation des appartements (17 000 euros)
• La restauration de l’Aire de jeux des Dahlias : 3 solutions possibles :

o       Restauration complète de l’aire de jeux : 25 000 euros

o       Création d’une aire de jeux de boule : 2 000 euros

o       Engazonnement : 4000 euros

Si la proposition d’organisation de la piscine est acceptée et que le choix se pose sur la création d’une aire de jeu de boule rue des Dahlias le total des fonds appelés en 2012 sera limité à environ 600 000 euros comme les années précédentes.

Ces résolutions à présenter à l’AGO sont acceptées à l’unanimité

Point 6 : Validation du budget 2013 et appels de fonds exceptionnels:

Il est proposé que le budget 2013 prenne en compte les économies proposées sur la piscine, la réduction des charges générales, la limitation du budget travaux-voirie aux petits travaux  et aux travaux urgents, les travaux importants de rénovation faisant l’objet d’appels de fonds spécifiques.

En fonction des décisions prises par l’AGO le complément budgétaire par rapport au budget de base proposé est de :

Tourniquet et surveillance : complément de 25 100 euros

Pas de tourniquet et surveillance : complément de 46 000 euros.

 Si le budget de base est accepté, les appels de fonds qui doivent être appelé en 2013 :

Appel réfection réseaux EU et EP de 50 000 euros

Appel de fonds candélabre 1^ère tranche 35 000 euros

Appel de fonds voirie (suite trottoirs et parkings) : 34 850 euros

Permettent de maintenir les appels de fonds annuels  à 600 000 euros environ.

Ces points devant faire l’objet de résolutions spécifiques  sont validés à l’unanimité

Point 7 : Validation du règlement intérieur de la piscine

Stéphane Guénet et Thierry Renaudin expriment leur opposition (qu’ils souhaitent qualifier après réflexion de « radicale ») concernant la suppression de la mission de surveillance. Un débat s'instaure. Pierre Legrosdidier indique qu'après renseignements pris à la Direction Départementale des Sports,  la mission de surveillance est exclusive de toute autre mission. Soit les agents de bassin ont comme mission la surveillance de bassin et alors ils ne peuvent pas avoir contractuellement pour mission d'autres tâches, sinon nous serions directement responsables en cas d'accident. Si nous confions des tâches diverses au personnel, il est donc obligatoire que les utilisateurs se baignent sous leur seule responsabilité comme cela est légalement possible pour une piscine privée d’une résidence.

Néanmoins il faut noter que le personnel recruté a les diplômes requis et qu'il pourra apporter les premiers secours et que les tâches de nettoyage et d’entretien seront pour l’essentiel réaliser en dehors des heures d’ouverture de la piscine (1h30 par jour est prévu).

Ce point devra être tranché par l'AGO. Soit l'AGO approuve le règlement intérieur indiquant cette nouvelle organisation, soit l'ancienne organisation sera maintenue avec l'embauche de personnel supplémentaire pour assurer l'entretien, le respect du règlement intérieur.

Quelques corrections sont apportées au projet de règlement intérieur de la piscine concernant l’accompagnement des enfants de moins de 10 ans et des invités.

Il sera proposé à l’AGO un horaire d’ouverture de 11 heures à 20 heures, sachant que ces horaires seront à valider par l’AGO. Cet horaire nous permet de rester dans les horaires maximum autorisé par semaine (48 heures). S’ils étaient refusés, les horaires habituels de 10 heures - 20 heures seraient conservés. L'horaire d'ouverture est inclus dans le règlement intérieur de la piscine.

Sous ces remarques et corrections le projet de règlement intérieur amendé est validé à la majorité du CAS, afin d'être présenté à l'AGO qui décidera de l'organisation à mettre en place. Messieurs Daguin, Guénet, Renaudin votant contre, madame Charpentier s’abstenant.

 Pour faciliter le vote des résolutions à l'AGO, il sera proposé une résolution spécifique concernant la suppression de la mission de surveillance avant la résolution de validation du règlement intérieur de la piscine qui sera rendu conforme au résultat de la résolution sur la mission de surveillance

Point 8 : Validation du règlement intérieur du CAS

Le règlement intérieur du CAS proposé est validé à l’unanimité sous réserve que la date de clôture des comptes soit modifiée et portée au 1^er mars.

Point 9 : Validation du rapport d’activité 2011

Ce rapport est approuvé à l’unanimité sous réserve d’une modification de mise en forme et d’une validation des éléments chiffrés

Point 10 : Validation de la lettre d’information de l’appel de fonds du 2^ème trimestre 2012

La lettre doit être adaptée pour prendre en compte le choix que doit faire l’AGO sur la gestion de la piscine. Le Président proposera par mail, semaine prochaine, une version corrigée à l’approbation des membres du CAS.

Point 11 : Validation de l’ordre du jour de l’AGO

Les résolutions ont été analysées, elles devront être adaptées en fonction des décisions prises (gestion de la piscine). Le Président proposera par mail, semaine prochaine, une version corrigée à l’approbation des membres du CAS.

Point 12 : Arrêt de la date de l’AGO

A l’unanimité la date du jeudi 10 mai est arrêtée sous réserve d’obtenir une salle de réunion.

Point 13 : Embauche des surveillants de bassin.

Thierry Renaudin fait remarquer que le taux horaire proposé est nettement supérieur au tarif conventionnel d'un BNSSA qui est de 11 euros brut de l'heure et qu'il avait trouvé un candidat qui acceptait ce tarif. Les membres de la commission piscine lui rappelle que ce candidat n'a pas accepté la fiche de mission qui lui était proposé (refus d'assurer d'autres tâches que la surveillance pendant les heures d'ouverture), que sa qualification de maître-nageur nous imposait de lui donner un taux horaire conventionnel supérieur à 11 euros brut de l'heure, de plus ce candidat était pour la saison déjà embauché et n'apportait aucune garantie sur sa venue. Le taux horaire proposé parait à la commission piscine correct par rapport aux tâches à assurer et il correspond à l'exigence des candidats que nous avons trouvés. Le coût horaire moyen prévisionnel est d'environ 23 euros de l'heure, il est nettement inférieur au coût horaire de l'année dernière qui était de 29 euros de l'heure. Nous faisons donc des économies.

Le CAS valide à l’unanimité le choix de la commission piscine et l’embauche des deux candidats sélectionnés, ainsi que le montant des salaires proposés. Le gain sur le budget agents de bassin est d’environ 10 000 euros par rapport aux prévisions.

Il est décidé d’embaucher, dès le 1^er avril, monsieur Delamotte en CDD jusqu’à l’ouverture de la piscine pour réaliser des travaux. Il est envisagé, si cette personne donne satisfaction, de l’embaucher ensuite comme gardien.

Naturellement si  l’AGO ne valide pas la proposition d’organisation il faudra embaucher du personnel supplémentaire pour assurer les missions d'entretien et de respect du règlement intérieur.

Point 14 : Commandes espaces verts – plantations nouvelles

La proposition de 6343,58 euros de SOFRAEVE est approuvée à l’unanimité. La commande est signée par le Président et le rapporteur de la commission espaces verts. Il est prévu des arbres de qualité (Ginkgo Biloba, Liquidambar, tulipier de Virginie, Magnolia).

Point 15 : Commande restauration des aires de jeux

Ce point n’a pas été examiné. Il faudra prévoir la restauration des aires de jeux de la rue des Boutons d’Or, des Jonquilles et de l’avenue des Hameaux. Nous sommes en attente d’un 2^ème devis.

Point 16 : Commandes restauration des candélabres rue des Fougères, Dahlias, Bouton d’Or

Ce point n’a pas été examiné, il est reporté au prochain CAS

Point 17 : Commandes des poubelles

Le choix des poubelles type Rossignol au coût de 92 euros HT unité est retenu à l’unanimité des présents, une commande sera passée.

Point 18 : Commande des panneaux de signalisation

Le CAS donne son accord à l’unanimité des présents pour passer commande de 10 panneaux sens giratoire à poser dans les haricots sur le candélabre d’entrée et 3 panneaux « attention enfants » à l’entrée des avenues des Champs et des Hameaux et à Ordener.

Point 19 : Commande ventilation appartement 2 pièces

 Ce point n’a pas été examiné. Nous sommes toujours en attente d’un devis alternatif à celui proposé par SILOGE.

Point 20 : Commande protection clôture piscine

Le CAS donne son accord à l’unanimité pour passer commande à la société Le DOYEN du renforcement de la clôture côté chaufferie (4 200 euros) et la création d’une porte de sortie de secours sur la façade ouest au coin des cabines (5 800 euros).

Point 21 : Choix du locataire appartement 2 pièces

Ce point n’a pas été examiné. Aucun nouveau locataire n’a été proposé par le Cabinet SILOGE

Point 22 : Travail dissimulé

Devant la gravité de ce point et étant donné l’incident de cette semaine entre la police et le gardien qui a fait l’objet d’une vérification de ses papiers pour non-conformité de plaques d’immatriculation de son véhicule, il est demandé à madame Pouchet de faire une demande pressante à l’entreprise VIGILIA pour qu’elle fournisse les documents sous 5 jours démontrant qu’elle respecte l’ensemble des réglementations fiscale, du travail et sociale. La demande doit être faite par lettre recommandée AR.

Madame Pouchet, messieurs Guénet et Vidal ont quitté le CAS à 23h15 et n’ont pas participé à la validation des points 17, 18 et 22

La séance est levée à 23 heures 30.