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compte-rendu des réunions

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information du 27 mars 2015

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 4 mars 2015

0/ Point sur la réunion avec le MAIRE (ROMS, fibre, travaux de Fromont)


  • ROMS : pas de nouveau, la procèdure par la Mairie est en cours, l’expulsion n’est prévu qu’après fin juin, date à laquelle l’école se termine

  • Fibre : ce dossier est en cours et la faisabilité à l’étude car certains regards devant les pavillons ont été bouchés et posent problème pour l’installation de la fibre. Un rendez-vous est prévu entre la Mairie, l’opérateur ORANGE et le CAS pour étudier le dossier.

  • Rue de Fromont : la Mairie a un projet de rénovation des parkings et de la rue. Ce projet sera soumis au CAS et une convention sera établie entre l’ASL et la Mairie pour cet espace. Le projet devra nous être soumis. Il va dans la continuité de la suite des travaux de la coulée verte.

0.1/ point sur l’Assemblée générale du Centre CO

  • Le Centre Commercial a projeté de refaire sa place en bitume, des devis ont été présentés au Cabinet du Maire, celui-ci est partisan de financer ce projet à hauteur de 50 %, l’asl et le Centre Commercial se partageront le reste de la dépense par moitié. Dépense envisagée : 60 000 €uros en totalité

  • Cette étude est à affiner lors d’un prochain rendez-vous.

1/ Point sur les travaux

  • L’escalier av des Champs est réalisé et réceptionné.

  • Des travaux de voirie sont à l’étude pour cette année et notamment finir de refaire les parkings restants

2/ Commission finances

  • Les comptes 2014 ont été vérifiés par la commission finances et

  • validés par le CAS.

  • Le budget 2016 est confirmé pour être présenté et soumis à l’approbation de la prochaine assemblée générale.

  • Le montant des débiteurs est stable, la trésorerie est bonne.

3/ POINT sur la Piscine

  • Ouverture de la piscine : le week-end du 30/31 mai

  • Les travaux de remplacement des sables commencent 2ème semaine de mars

  • Une première étape de travaux est en cours sur les éléments de la machinerie de la piscine.

  • Passer commande de la carte chaudière en rappelant les bonnes références

4/ Point sur les Espaces Verts

  •  La société SAP s’est déplacée pour examiner la demande de Mme SCHIRER concernant l’élagage éventuel du Séquoia. Un deuxième avis devra être pris auprès de l’ONF. Relancer l’ONF

5/ Validation de l’Assemblée Générale

  • Le Cas a statué sur les dernières modifications des résolutions qui seront portés à la prochaine assemblée générale

  • Cette année, les membres du CAS feront la distribution des avis de Convocation, le reste non distribué sera adressé par courrier par le Cabinet SILOGE

6/ calendrier prochain CAS : le 7 avril 2015 à 20 heures

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 15 janvier 2015

1/ Rendez-vous avec Madame SCHIRER pour l’abattage de l’arbre

  • Mr BERTHONNEAU assiste Mme SCHIRER pour ce rendez-vous.

  • Mme SCHIRER subit des désordres par l’implantation d’un Séquoia planté trop près de sa clôture et qui lui géré d’importants dégâts notamment avec la présence d’épines en profusion.

  • Le CAS étudie la possibilité de faire éventuellement élaguer l’arbre.

  • Un rendez-vous sera pris avec SAP et l’ONF pour étudier la faisabilité de la demande.

2/ Examen des résolutions de la prochaine Assemblée générale

  • Le Cabinet SILOGE remet à l’ensemble des membres du CAS un exemplaire du projet des résolutions pour la prochaine Assemblée Générale qui leur sont proposés pour étude

3/ Suivi des travaux de Colas et de la Piscine

  • Les travaux des 3 parkings sont terminés conformément aux devis

4/ Commission piscine

  • Des travaux devront être réalisés avant l’ouverture et notamment le remplacement des sables qui devront être changés. Ces travaux sont prévus courant mars 2015.

5/ Commission finances

  • Il est prévu un rendez-vous le 21 janvier 2015 avec Marc CHEVALIER et le Cabinet SILOGE afin d’établir les dépenses annuelles 2014 et réviser le budget prévisionnel annuel 2016 à proposer lors du prochain CAS et au vote de la prochaine Assemblée générale.

6/ POINT GARDIE

  • Un point sera fait avec le Gardien sur les futurs travaux

  • Un effort dans le ramassage des papiers devra être entrepris.

7/ Point affaire Blanc

  • Dossier Cour de Cassation toujours en cours.

8/ DIVERS

  • SAP : un point sera fait avec cette société sur l’élagage et abattage à venir – travaux réalisés courant avril 2015

  • Nombreux nids de poule dans le haricot du haut de l’avenue des Hameaux et à l’entrée de la rue des Iris.

  •  Prévoir la pose de potelets réfléchissants de part et d’autres du ralentisseur ave des Champs (18)

6/ calendrier prochain CAS : le 5 février 2015 à 20 heures

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 22 décembre 2014 2015

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*, Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

  • Le Conseil a validé les devis de réfection de la piscine : travaux des cabines et divers pour un montant de 6360 €uros.

  • Une étude pour le déplacement et le remplacement de la chaudière a été présentée au CAS. Cette prestation est trop onéreuse pour le moment !

  • Prévoir le remplacement de l’échangeur pour la prochaine ouverture et anticiper l’achat de la carte.

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

  • Il est prévu un rendez-vous le 21 janvier 2015 avec Marc CHEVALIER et le Cabinet SILOGE afin d’établir les dépenses annuelles 2014 et réviser le budget prévisionnel annuel 2016 à proposer lors du prochain CAS et au vote de la prochaine Assemblée générale.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

  • Le devis SOFRAEVE a été validé pour un montant de 5 091.36 €uros concernant des travaux de réaménagement de certains massifs.

5/ Préparation futur Assemblée Générale

- date Assemblée Générale : 5 mai 2015

- Ordre du jour sera proposé par le Cabinet SILOGE au prochaine CAS

6/ Commission travaux/Gardien

Denis Cerisy, Benjamin Girard, Jérome Vincent*

  • Devis proposé par l’entreprise COLAS pour la réfection des 5 parkings. Le conseil a validé les travaux de réfection des parkings : rues des Hortensias et des Iris pour un budget de 8 500 €uros TTC pris sur le

  • budget du fond de réserve voté à la dernière assemblée générale.

  • Validation de devis pour la réfection des escaliers rue des Champs pour 1 850 €uros TTC

  • L’entreprise COLAS doit procéder à la réparation des deux regards endommagés : rue des hameaux et rue des Caméliats

  •  Le dos d’âne av des champs devient difficilement praticable, l’entreprise COLAS doit faire une suggestion pour sa rénovation

7/ Point sur le tennis

  • Le conseil a validé l’achat d’un souffleur pour la somme de 419 €uros.

8/ DIVERS

  • Dossier BLANC : en attente de la réplique de l’avocat aux conclusions fournies par l’avocat des époux BLANC.

  • Les pierres « anti-stationnement » sont posés.

  • Commande auto-collants « anti-stationnement »

6/ calendrier prochain CAS : le 15 janvier 2015 à 20 heures



information du 4 octobre 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 16 septembre 2014



Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Cerisy Denis; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Berthonneau Gérard ; Guenet Stephane; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*, Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

  • Un audit de la piscine sera fait par des professionnels pour prévoir tous les éventuels travaux pour l’ouverture de l’année prochaine – date prévue : 6/10

  • L’année s’est bien déroulée, les Maitres-Nageurs ont passé également une bonne saison et l’ensemble du CAS est satisfait de leurs prestations.

  • La fête s’est bien passée avec une bonne participation des habitants.


2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

  • Fin Aout, les dépenses n’excédant pas le budget prévisionnel. Il reste juste à étudier la fin de la piscine et notamment la consommation d’eau.

  • Un rendez-vous est pris le 8 octobre au cabinet siloge pour faire le point exact des dépenses de la piscine et des autres postes à fin septembre.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

  • Un rendez-vous sera pris avec la société SOFRAEVE le lundi 6/10 à 9 heures pour faire le point sur la saison – analyse de l’année sur les taches réalisées par l’entreprise et notamment la taille des haies.


4/ Présentation de la convention avec l’Agglo pour les canalisations avenue des champs

  • La convention a été adressée au Conseil courant aout par les services de l’Agglo, convention qui avait été rédigée et prévue depuis 2 ans.

  • Celle-ci a été validée par l’ensemble des membres du CAS présents

5/ Présentation de la demande de l’Agglo pour l’implantation sur le parking duCentre Commercial d’un containeur à verres

- Ce sujet sera évoqué lors du prochain rendez-vous avec le Maire soit le 6 octobre à 10 heures

6/ Commission travaux/Gardien






information du25 septembre 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 17 juin 2014



Présents :

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Charpentier Delphine ; Chevalier Marc (S) ; Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mendes Paola ; Monod Benoit ; Morel Louis ; Vincent Jérome. Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)

Absents non représentés :

Ceriy Denis ; Holgueira-Lavin Céline

1/ Commission piscine

Sylvain Bruni*,Denis Cerisy, Paul Guenet, Paola Mendes, Celine Holgueira Lavin, Benoit Monod

  • Début d’ouverture de la piscine marqué par des incivilités et des comportements difficiles. Certaines interventions par des membres du CAS ont été nécessaires afin de ramener le calme et la courtoisie.

  • Une douche froide extérieure sera installée prochainement : vote à l’unanimité des membres présents et représentés

  • La fourniture de transats est bien appréciée pour l’ensemble des résidents

2/ Commission finances

Julien Ippolito*, Marc Chevalier, Benjamin Girard, Jérome Vincent

  • Les comptes ont été remis à la commission finances par le Cabinet SILOGE et ainsi vérifiés.

  • Les dépenses sont conformes aux prévisions

  • Un prochain rendez-vous sera pris courant juillet pour une nouvelle vérification à 3 mois.

3/ Commission Espaces Verts

Odile Barbier, Delphine Charpentier*, Paul Martini, Louis Morel, Benoit Monod

    • Un devis sera proposé à la prochaine assemblée générale pour le remplacement des plantations de la haie coté école.

  • Le remplacement des 6 vannes est voté à l’unanimité des membres présents et représentés du CAS.

    4/ Commission travaux/Gardien

    Denis Cerisy, Benjamin Girard, Jérome Vincent*

  • Il est rappelé qu’aucun déchets de quelque nature que ce soit, ne doivent être déversés dans les avaloirs et regards.

  • Le CAS valide à l’unanimité des présents et représentés les travaux supplémentaires ainsi que le coût complémentaire négocié par Mr CERISY Denis.

 5/ DIVERS

- Mme BLANC est revenu sur le protocole amiable d’accord avec l’ASL par courrier auprès Mr BRUNI, la procédure va donc continuer dans l’état (pourvoi en Cassation).

- l’ensemble des commissions doit présenter au prochain CAS des prochains de travaux afin de préparer l’ordre du jour de la prochaine Assemblée générale.

- le rendez-vous sera fixé courant juillet 2014.

6/ calendrier prochain CAS : le 16 SEPTEMBRE 2014 à 20 heures



information du 25 septembre 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 6 mars 2014


Présents :

Barbier Odile représentée par Delphine Charpentier; Bruni Sylvain ; CharpentieDelphine ; Chevalier Marc (S) ; Courtin Julien ; Daramy Bernard représenté par Bernard Vidal ; De Andria Philippe ; Girard Benjamin représenté par Sylvain Bruni ;Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Mesurat Pierre représenté par Thibault Romuald ; Thibaut Romuald ; Vidal Bernard.

FP= Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)/ *= rapporteurs

Absents : Bruni Marina (S) ; Cabirol André (démissionnaire) ; Cerisy Françoise (démissionnaire)

- ADMINISTRATION GENERALE :

 Mise à jour des statuts : En attente de parution au J.O. (fin janvier 2014) en cours – Règlement intérieur en cours chez le notaire pour parution

Limite parties indivises et communes : Pourvoi en Cassation délivré – les ASL ont retrouvé la possibilité d’agir en justice – cela permettra aux différentes procédures d’aboutir favorablement. Parallèlement, Maître JOBELOT doit proposer à l’avocat des Epoux BLANC un accord à l’amiable.

Convention servitude des réseaux av des champs : Suite à un mail de Pierre Mesurat, M. GOBRON (Directeur de cabinet à Ris-Orangis) relance le président de l’aglo M. CHOAUT. En attente

- TRAVAUX (sauf aire de jeux):

1) Réseau EU/EP : suivant réunion

2)

- Choix de l’entreprise suivant proposition : devis COLAS

- Les travaux vont démarrés le 17 mars – une note d’information sera diffusée à cet effet à l’ensemble des pavillons des Hameaux.

3) Mise aux normes candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R,

Vidal B, Cabirol A, Guenet

- travaux sont terminés, reste deux candélabres à remplacer


GARDIENNAGE

Une permanence pour l’enlèvement à la loge des avis de convocations est prévue afin d’éviter les coûts élevés de frais de poste en recommandé – un bulletin d’information sera distribué par le gardien pour vous donner les jours et horaires de la permanence.

- ESPACES VERTS

Les travaux d’élagage sont terminés.

Il reste juste l’enlèvement du bois à prévoir.

-PISCINE

L’embauche des Maîtres nageurs est en cours.

AG

- Vérification de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale et correction – finalité des résolutions proposées.

- correction du rapport d’activité 2013 joint à l’avis de convocation proposé par Thibaut Romuald.

- DIVERS

- Prochain CAS : le 3 avril 2014.




information du 25 septembrer 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 13 février 2014



Présent :
Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Courtin Julien ; Daramy Bernard ; De Andria Philippe ;
Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ; Ippolito Julien ; Martini Paul ; Vidal Bernard=
Fabienne Pouchet (directeur du syndic Siloge)/ *= rapporteurs

- ADMINISTRATION GENERALE :
• Suite à la réunion avec Maitre Jobelot nous attendons une décision de l’état et du conseil constitutionnel pour la mise en conformité des ASL en France.
Maitre Jobelot recherche une solution pour une modification de nos statuts pour la constitution des Assemblé général de l’ASL et le nécessité du Corum.
 Mise à jour des statuts : En attente de parution au J.O. (fin janvier 2014) encours – Règlement intérieur en cours chez le notaire pour parution
 Limite parties indivises et communes : Pourvoi en Cassation délivré celas peudurée 2 ans
 Convention parking rue de Fromont : nous cherchons une solution pour unerétrocession totale des parkings à la commune en évitant l’unanimité lors del’AG
 Rencontre avec le Maire : (M. Cabirol, M. Daramy, M. Bruni, M. Thibaut etMme Pouchet)
- Le rehaussement du centre-commercial n’est pas possible au vus durèglement intérieur de l’ASL. Suite au rendez-vous avec le maire, les services techniques nous étudient une solution pour le rond-point en haut de l’avenue des hameaux. La mairie cherche un projet pour le centre commercial, le rendre plus attractif avec la réhabilitation du parking et la destruction d’une partie
des piliers métallique et des poutres en bois.

- FINANCES :
 De Andria P*, Daramy B, Vidal B
Le budget 2013 a été respecté, la commission finance confirme pour 2014 un budget de 465000,00 € ( respectant l’AG de 2013) et nous sommet à l’étude le budget 2015 prenant compte de l’inflation et de la hausse de TVA à 473000,00 €
Le cabinet Siloge nous soumet de ces honoraires pour 2014 avec une augmentation
de 1%

- TRAVAUX (sauf aire de jeux):
1) Réseau EU/EP : suivant réunion
- Après confirmation du montant du devis de colas de 537000,00 € TTC (après remise) le conseil syndical vote à l’unanimité des présents et représentés les travaux de réfection des réseaux. Le CAS prend aussi de sursoir provisoirement le
4ème appel de fond au vus des derniers éléments.
2) Mise aux normes candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R,
Vidal B, Cabirol A, Guenet
- Les travaux seront fini avant la fin du mois
.
- ESPACES VERTS
- prévoir la mise en service de 9 vannes. Nous attendons un devis pour la remise en état des 9 vannes.
- les élagages sont en cour

- PISCINE
Nous étudions la possibilité de reporté l’ouverture de la piscine au premier Weekend de juin avec la possibilité d’ouvrir ponctuellement enMai.

- GARDIENNAGE
- RAS

- AG
- Préparation de l’ordre du jour de l’AG

- DIVERS
- Madame Cerisy est démissionnaire




information du 08 janvier 2014

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 12 décembre 2013
 

Constitution du CAS 2013-2014 (en date du 15 mai 2013) :présence directeur du syndic Fabienne Pouchet (FP)

Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;  chevalier Marc (S); Courtin Julien ; Daramy Bernard; De Andtria Philippe; Girard Benjamin ;  Guénet Stéphane; Ippolito Julien; Partini Paul; Mesurat Pierre ; Thibault Romuald; Vidal Bernard ; 
Absents / Représentés :P. Mesurat représentés par R. Thibault - F. Cerisy représentée par D. Charpentier et B. Vidal représenté par B.Daramy;

Absents : J. Courtin et S. guénet;

La composition des commissions suite élections du 15/05/13 est mentionnée ci-dessous ainsi que les groupes de /travail concernant 4 résolutions sur des travaux à effectuer incluant tous les membres. Le 17/10/13 suite à la démission du président Pierre Mesurât pour cause de déménagement, Romuald Thibaut (vice président) a été élu président et Sylvain Bruni (vice président). Election à l'unanimité.
Légende :    * = rapporteur(s)                                        FP= Fabienne Pouchet directeur du syndic Siloge

Sauf exceptions les réunions du CAS ont lieu tous les 1e jeudi du mois à 20h (reporté le jeudi suivant si vacances/fériés). Pas de réunion en Juillet/août.

1-   ADMINISTRATION GENERALE : Mesurât P*, Cerisy F, Ippolito J, Vidal B

Rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l'objet d'une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture 8AP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis. Si urgence : mail à président/vice président.

  • Mise à jour des statuts : Les statuts ont été déposés par Siloge ; la parution au J.O est prévue pour fin janvier.
  • Amendement projet de loi ALUR
en réponse à la question mail de M. DARAMY, concernant la rétroactivité de cette loi. Me MALLAT nous confirme son effet rétro-actif nous permettant d'user pleinement de nos droit concernant nos statuts et cahier des charges de l'ASL.
  • Lirnite parties indivises et communes : Affaire Blanc : Toujours en attente des résultats de l'audience du 29 oct. 2013.
  • Convention parking rue de Fromont : Toujours en attente de la position de la mairie sur leur souhait de convention ou de municipalisation, second cas serait à valider en vote lors de l'AG 2014=> voir réunion avec le Maire page suivante
  •   Rencontre avec le Maire : M. Cabirol, M. Daramy, M. Bruni et M. Thibaut ainsi que Mme Pouchet constitueront le groupe.
-    Proposer à M. Cerisy de participer à cette rencontre
-    Sujets à voir avec le Maire :
Convention parking rue de Fromont
Convention servitude réseaux
Réhabilitation des voiries (avenues) + assainissement
Coulée verte de « l'écoute s'il pleut »
Etc...
Il faut reprendre les sujets du CR de la réunion du 7 fév 2013 avec le Maire. (Voir PDF ci-joint)
-    Mme Pouchet fixera une date de réunion entre le Maire et les membres volontaires fin
janvier.
-    Une réunion préalable pourra être nécessaire afin de structurer nos requêtes.
  •  Volontaire pour la tenue du tableau de suivi des actions :
S. Bruni et R. Thibaut remettront en état ce document de travail

2 - FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B
  • 140000 € non réglés à ce jour (Débiteurs en baisse)
58 co-lotis ont fait une demande de prêt (environ 84635 €)
29 n'ont pas payé le 1er et ou le 2ème appel de fonds (23562 €)
26000 € non payés sur les charges hors appel
BUDGETS : -

 Voir tableau ci-joint réalisé par la commission finances.
PREVISIONS BUDGETS-DEPENSES ET ECARTS ANNEES 2013-2014 - 2015
COMMISSION FINANCES DES 20 ET 22/11/2013

Dépenses
2011
Dépenses 2012 Budget
2013
Dépenses
prob 2013
Budget
2014
Previsions
dep 2014
Proposition
budg 2014
charges générales 60744,47 77909,32 62000 66579,24 64290 63830 63950
espaces verts 221437,08 214620,24 224000 226850 210000 210000 228200
piscine 143856,41 162451,55 124790 109658,50 124950 119425 121650
gardiennage 44725,47 40769,63 41060 45050,74 42800 42305 42820
Travaux aires de jeux -voirie 49162,17 37392,99 19650 15539,47 20460 18300 17350
tennis 1281,88 1231,88 2500 2073,88 2500 2300 2300
total 521207,48 534375,61 474000 465751,83 465000 456160 476270
ecart 8248,17 8840

L'édition 2 prend en compte les prévisions de dépenses supplémentaires piscine à fin 2013 communiquées en CAS
du 12/12/2013: hivernage 3500€, provision pour pataugeoire 1000€ (à confirmer par SiLOGE), plomberie 550C,
carrelage 3 cabines 550€, rehausse grillage 622€, achat haltères 165€, Total: +6387€)    (ed2)

- Sur un budget de ~ 465750 €, 8250 € n'ont pas été affectés. - Vote pour un remboursement aux co-lotis :
POUR (4) : M. Daramy, M. Vidal, M. Martini, M. De Andria
CONTRE (6) : M. Bruni, Mme Charpentier, Mme Barbier, M. Hypolîto,
M. Girard,Mme Cerisy
ABSTENTION (2) : M.Thibaut, M. Mesurât Les 8250 € seront donc réaffectés (à définir au prochain CAS)

-    Appel de fonds pour travaux en 2014 :123000 €
- Dont :
- 15000 Trottoirs
- 45000 Clôtures Haut et Bas le long de « l'écoute s'il pleut »
- 20000 Espaces verts : Elagages
Le reste pourra être utilisé pour la piscine
-    Sur le budget 2015, la provision de l'appel de fonds pourra être identique
-    Charges impayées ; Le SDC a été mis en demeure. A ce jour, il a réglé 4000 € sur les 16000 dus et nous demande de bien vouloir étaler l'appel de fonds des travaux £U / EP.

3 - TRAVAUX (sauf aire de jeux): Mesurât P*, Daramy B, Courtin J, Chevalier M, Girard B, Guenet S

1/Réseaux EU/EP : Mesurât P*, Daramy B, Cerisy F, Ippolito J, Girard B, Bruni S
- Retour de l'appel d'offre : 2 propositions ont été reçues à ce jour
- Siloge relancera le prestataire par courrier RAR pour qu'il poursuive la consultation en vue d'une troisième proposition (La facturation de ce dernier sera bloquée jusqu'à obtention de la troisième proposition)

2/Mise aux normes des candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R, Vidal B, Cabirol A, Guenet S
- L'entreprise CHAUSSIN rencontre des difficultés d'approvisionnement : II manque les têtes
des candélabres.
- 40 % des travaux ont été faits au 26 nov 2013
- Estimation de la fin des travaux : Fin janvier 2014
3/Parkings :
- Travaux prévus pour 2013 sont terminés.
- Que faire des véhicules à l'abandon sur les parkings des HdIR
-    Mme Pouchet interrogera notre avocat sur le sujet pour connaître nos droits et recours
- II faudra prévoir un élargissement du parking entrée rue des Iris par modification du
cheminement des allées piétonnes dans leur partie terminale encadrant ce parking
4/ Clôture de « l'écoute s'il pleut » : Courtin J*, Cerisy F, Girard B, Bruni M, Barbier 0
- 2 devis pour terminer la clôture coté «Ecoute s'il pleut» ont été faits par l'entreprise Chaussin
- 231 m pour le haut de la résidence et 412 m pour le bas pour un montant total de 44603 €
- Ces travaux seront proposés à l'A.G. sur le budgets 2014.
4    - Espaces Verts
- Problème de consommation d'eau : Nous sommes passés d'une consommation de 2000 € à 4460 € puis 5000 €.
- Après tests avec le gardien, il semblerait que certaines vannes alimentent plusieurs prises d'eau qui
ne sont pas toutes équipées de robinet fonctionnel.
- Les compteurs ont été relevés afin d'identifier les vannes qui surconsomment
- Après identification, Siloge fera intervenir un plombier pour régler le problème.
- Budget : 226000 € dépensés pour un budget de 224000 €
- L'implantation de rosiers validée lors du précédent CAS est donc annulée
- Rondins rue des Rond point des Hameaux
Le budget de 2400 € n'est pas suffisant pour circonscrire la totalité du haricot. M manque 1200 € pour compléter avec des pierres.
VOTE : Pour compléter le haricot avec des pierres avec 1200 € pris sur le reliquat de budget 2013 précédemment évoqué :
-CONTRE (1):M. DE ANDRIA
-ABSTENSION(O):
-POUR (11) : Le reste des membres du CAS présents ou représentés
- Dalles béton du parking de la rue des boutons d'or : Sylvain BRUNI les a déplacées mais elles seront
difficilement ré implantables.

5    - Piscine
Nous avons commencé l'audit de la piscine
Suite à la visite de la société Iris sport certains problèmes sont apparus.
-  Problème de carrelage dans les coursives.
- Problème avec les charges filtrantes
- Saleté dans les locaux techniques
- Plusieurs fuites sur les différentes vannes
- Machinerie de test automatique pas très fonctionnelle
- Grosse consommation de produits et d'eau dans la saison
- Problème avec le cahier sanitaire très mal rempli
- Les charges filtrantes de la piscine seront à changer dans les prochaines années, nous solliciterons
plusieurs entreprises pour avoir au minimum 3 devis.
- Nous constatons que seulement 3 cabines sont à rénover pour la saison 2014 pour un budget
d'environ 460,00 €.
- Nous avons différents rendez-vous concernant la réfection du Gelco de la piscine début 2014.
- Il faudra refaire une note pour la préparation des cartes de piscine pour les nouveaux syndicataires
- Prestataire Chaudière Piscine et locaux/loge gardien :
-1987,41 € TTC pour la Piscine
-183,34 € TTC pour la Chaudière locaux/loge gardien
-Validé par le CAS
- Budget / Dépenses 2013:124790 € / 109658 €
- Réhaussement de la clôture de l'angle de la pataugeoire suite aux intrusions :
- Devis de Chaussïn validé pour un montant de 621,92 €

6 - Gardien

RAS

         7-AG
-Préparation :
         - Mme Pouchet a fait la demande de location de la salle (Centre de loisirs Champrosay) Pour le lundi 28 ou le mardi 29 avril 2014

8 - Divers

- Une porte de garage blanche a été posée au 36 av de Hameaux, les propriétaires, avertis, la remettront en peinture marron.
- Mme Pouchet, lors d'une demande d'un état de charges à l'occasion d'une vente de maison, informera le notaire sur l'existence de la dernière version des statuts de l'ASL des HdIR.

LE PROCHAIN CAS aura lieu le 16 janvier 2014 à 20 heures Bonne Année 901fl ...

Bonne Année 2014


information du 6 novembre  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 17 octobre 2013
 

Présents : Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;  Courtin Julien ; Girard Benjamin ;  Ippolito Julien; Mesurat Pierre ; Vidal Bernard ; 

Représentés :Daramy/De Andria   représentés par Vidal/Cabirol et Thibault/Guenet représentés par Bruni S

Absents :Chevalier ( excusé )

 1- ADMINISTRATION GENERALE : Mesurat P*, Cerisy F, Ippolito J, Vidal B

         rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l’objet d’une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture BAP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis.Si urgence : mail à président/vice président.

  •  Mise à jour des statuts : texte à modifier et enregistrement à la préfecture=> F.P. Vérifié par O. Barbier courant oct.
  •  Limite parties indivises et communes : rencontre avec Mr et Mme BLANC le 13 juin par Mme Pouchet en attente d’un retour car le couple propose de déplacer la haie mais pas la clôture : refus du CAS– audience en appel le 29 octobre 2013 – dossier en cours
  •  Convention parking rue de Fromont : attendons la position de la mairie sur leur souhait de convention ou de municipalisation, second cas serait à valider en vote lors de l’AG 2014=> FP
  •  Convention servitude des réseaux av des champs : convention renvoyée sept 2013 en attente retour mairie/agglo => FP doit relancer

2- FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B

  •  Charges impayées : procédure LAR puis avocat ou simplifiée via le tribunal du greffe
  •  Révision des comptes au cabinet SILOGE : l’ensemble des factures à fin septembre ont été vérifiées au cabinet SILOGE et n’appelle aucune remarque.
3- TRAVAUX (sauf aire de jeux): Mesurat P*, Daramy B, Courtin J, Chevalier M, Girard B, Guenet S

1/Réseaux EU/EP : Mesurat P*, Daramy B, Cerisy F, Ippolito J, Girard B, Bruni S
- le CCTP proposé par le bureau d’études SEGIC modifié selon les différentes observations est validé par le CAS : vote à l’unanimité des membres présents et représentés. Le Cabinet SILOGE se charge de valider le DCE auprès de Segic le 18oct qui se charge de lancer l’appel d’offres pour que nous obtenions les devis d’ici la fin de l’année et sélectionner l’entreprise.
- Une lettre d’information est diffusée à l’ensemble des syndicataires pour les informer du suivi de ce dossier. Déposée à la résidence par le gardien dans chaque boite aux lettres et envoyée par courrier aux syndicataires n’habitant pas la résidence avant le 25oct
- 80 % des syndicataires ont payés le 1er appel de fond travaux dont 60 syndicataires ont adhéré au prêt.
- Poursuites à statuer contre Centre Commercial suite refus de paiement : un courrier de relance a été adressé à FONCIA pour lui rappeler l’obligation du paiement des travaux conformément à la décision de l’assemblée générale du 25/4/2013. une procédure va être engagée en cas de non paiement.
2/Mise aux normes des candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R, Vidal B, Cabirol A, Guenet S
L’entreprise CHAUSSIN s’est présentée sur rendez-vous pour exposer son devis et négocier le devis. Après révision du devis et dernier relevé, le montant du devis final s’élève à 59 471,14 €uros TTC.
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés pour la réalisation des travaux courant novembre.
3/ Réfection des parkings : Girard B*, Daramy B, Courtin J, Charpentier D, Cabirol A, Guenet S
Les travaux sont en cours, prévision fin de travaux semaine 43
Il a été demandé à la société COLAS de refaire le marquage du ralentisseur avenue des Champs.
Les devis sont en cours pour la réfection des parkings : Fougères, Eglantines, Dalhias, Iris et Hortensias à présenter à la prochaine Assemblée Générale.
4/ Clôture de « l’écoute s’il pleut » : Courtin J*, Cerisy F, Girard B, Bruni M, Barbier O
Etude de dossier et Choix de l’entreprise au prochain Conseil

4- TENNIS : Cabirol A*, Martini P, Guenet S

A venir et à poser par le gardien de 2 panneaux d’affichage( 503€TTC) au droit des tennis et une horloge murale (15€TTC) en remplacement de l’actuelle: VOTE DU CAS à l’unanimité

DIVERS:

- Suite à des problèmes et dégradations sur le Haricot à l’entrée de la résidence entre le rond point et la RN7, il est proposé la pose de 30 rondins afin qu’aucun véhicule puisse stationner sauvagement. Un devis SOFRAEVE est présenté pour un montant de 1 478 € TTC

Vote contre : Vidal B

Vote pour : à la majorité des membres du Conseil présents et représentés

- Changement d’organisation au sein du conseil syndical :
Mr MESURAT Pierre a démissionné de son poste en sa qualité de président suite à son déménagement
Mr THIBAUT Romuald propose sa candidature en sa qualité de président : accepté à l’unanimité des membres du Conseil présents et représentés
Mr BRUNI Sylvain propose sa candidature en sa qualité de vice-président : accepté à l’unanimité des membres du Conseil présents et représentés
Le CAS se félicite de leur engagement et les en remercie.
LE PROCHAIN CAS aura lieu le 7 novembre 2013 à 20 heures
Pour mémoire le CAS est composé de bénévoles que vous avez élus en AG, merci pour eux

information du 29 septembre  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 5 septembre 2013
 

Présents : Barbier Odile ; Bruni Sylvain ; Bruni Marina (S) ; Cabirol André ; Cerisy Françoise ; Charpentier Delphine ;Chevalier Marc (S) ; Courtin Julien ; Girard Benjamin ; Guenet Stéphane ;  Mesurat Pierre ; Thibaut Romuald ; 

Représentés :Vidal/Daramy/De Andria   représentés par    Mesurat/Thibaut/Cabirol

Absents :Bruni /Ippolito   Martini

 1- ADMINISTRATION GENERALE : Mesurat P*, Cerisy F, Ippolito J, Vidal B

         rappel processus validation devis/factures en dehors des résolutions qui doivent faire l’objet d’une validation officielle en CAS avec vote: mail de Siloge au rapporteur de la commission en attente de réponse pour accord puis signature facture BAP en CAS par le rapporteur et président/vice président en y joignant le devis.Si urgence : mail à président/vice président.

 Location 2 pièces : l’appartement a été loué à 497€TTC par un professeur de collège à compter du 1er septembre 2013. un devis par la société ATELCOM sera établi si le locataire en fait la demande.

  -demandes complémentaires : pose de jardinière afin de masquer la vue sur le CC : dossier suivi par Mme Cerisy qui fait le point avec le CC afin d’obtenir un courrier d’autorisation pose jardinière. A suivre selon demande du locataire.

  Mise à jour des statuts : texte à modifier et enregistrement à la préfecture=> FP courant sept.

 
Limite parties indivises et communes : rencontre avec Mr et Mme BLANC le 13juin par Me Pouchet : le couple propose de déplacer la haie mais pas la clôture : refus du CAS– audience en appel le 29 octobre 2013

Convention parking rue de Fromont : attendons retour de la mairie suite RDV en mairie du 9/07/13 entre M Mesurat et M Le Maire S Raffali (ci-dessous extrait du CR)

« Le principe d’une convention à titre gratuit pendant 10 ans renouvelable rue de Fromont proposée par la mairie (la rétrocession n’étant pas possible) pour l’utilisation du trottoir longeant la résidence. Dans le cadre de cette convention, la municipalité prendrait en charge la réfection du trottoir en parking et la protection de la clôture tout en préservant la liberté de passagepour les cinq sorties de notre résidence. Nous souhaiterions qu'il soit rappelé dans cette convention que ce parking soit uniquement utilisé pour le stationnement de véhicules légers sans possibilité d'autre utilisation quelle qu'en soit la nature (manifestation type brocante, caravanes,véhicules lourds, camions, de travaux ou autre). Nous souhaiterions également que soient inclus la pose et l'entretien de panneaux rappelant le respect des nuisances sonores selon la norme en vigueur ainsi que l’interdiction de stationnement autre cité ci-dessus. (Point qui avait été abordé d’après le cr du 7/02/13) » => FP doit relancer la mairie

2- FINANCES : De Andria P*, Daramy B, Vidal B

Charges impayées : procédure LAR puis avocat ou simplifiée via le tribunal du greffe

Lors du prochain CAS, le cabinet SILOGE doit fournir une liste détaillée des copropriétaires qui ont adhéré au prêt Foncier pour le règlement des travaux d’assainissement EP/EU.

 - MIGNON E&L: lancement de la procédure recouvrement par voie de justice car aucune nouvelle du retour de la proposition de prélèvement envoyé par LAR le 3juin 2013 (1322,40€ dû en mai 2013) : des paiements partiels parviennent à ce jour au cabinet Siloge.

Un courrier leur a été adressé pour le stationnement anarchique des différents véhicules tels que : camions, camionnettes, etc… qui gênent le voisinage.

Les placements sont toujours maintenus. La trésorerie est excédentaire. Un nouveau Placement Compte à Terme sera établi pour 100 000 €uros pour un an.

Point comptable prévu le 1 octobre par la commission finances.

Révision des comptes au cabinet SILOGE : fin septembre, novembre et janvier

Suivi budget : (hors travaux des réseaux EU/EP d’un maximum de 927k€) a l’issu du contrôlefinancier lors du prochain CAS, un suivi budgétaire sera rendu par la commission finances.

3- GARDIENNAGE : Thibaut R*, Girard B, Charpentier D, Bruni M, Bruni S

Gardien : qualité d’ « Homme de toutes mains »: Il est nos mains, nos yeux !

Pascal Delamotte (n’est pas affecté aux « rondes » mais à des petits travaux ou entretien des parties communes, ramassage des détritus, vide les poubelles des espaces communs, alerte en cas de détériorations ou intervient) L au V 9h-12h et 14h-18h/T : 07 50 24 64 47.                                                                                         

Mr DELAMOTTE suit le tableau des travaux à réaliser - Un suivi hebdomadaire est fait avec lui par Siloge de manière obligatoire et la commission.

4- PISCINE : Bruni S*,Thibaut R*,Girard B, Guenet S, Charpentier D

La commission doit se réunir prochainement pour établir le bilan de la saison et ses orientations pour 2014 : dates ouverture – agents de bassin – prestataires, etc….

Un RDV avec la sté Morand est prévu fin sept pour évoquer la reconduite du contrat à la suite des différents dysfonctionnements de chaudière rencontrés pendant la saison

 
5-ESPACES VERTS
(+ aires de jeux sauf budget): Charpentier D*, Barbier O, Martini P, Cerisy F, Cabirol 

Un point doit être fait avec la société d’espaces verts pour affiner le personnel en fonction des besoins de la résidence. Trop peu nombreux durant les mois de juillet et d’aout, alors que la végétation a pris de l’ampleur….. une réunion est prévue, la commission doit se réunir pour en débattre

La société SOFRAEVE est chargée de la pose du banc à l’aire de pétanque – emplacement à définir par Mme CHARPENTIER.

6- TRAVAUX (sauf aire de jeux): Mesurat P*, Daramy B, Courtin J, Chevalier M, Girard B, Guenet S

Réseau-collecteur EU « Av des Champs » à la charge de l’agglo :

Extrait du CR de la réunion entre M Mesurat et M le maire S Raffali le 9/07/13 : « Nous avons réalisé l'inspection télévisée de tous les réseaux à nos frais, le collecteur de l’avenue des champs est à la charge de l’agglo. Nous souhaiterions une participation aux frais au prorata du réseau. Le devis de rénovation de notre réseau indiquerait que le dit collecteur représente environ 10% de l’ensemble, une participation à cette hauteur nous semblerait légitime. Nous avons pris note que nous devons nous adresser à la mairie, à date nous avons un refus de Me Maurin. Pièces jointe « réponse E Maurin agglo », suite discussion avec M le maire, il souhaite examiner le dossier précis, le duplicata facture lui parviendra par le cabinet Siloge. » Réponse à venir de la mairie.

Mauvais état bornes France Télécom : contact a été pris avec Mr Finazzo qui nous avait aimablement proposé son aide lors de l’AG. Retour positif le 25mai, à suivre=> suivi FP : en cours, Mr FINAZZO nous a promis de s’en occuper avant la fin du mois de septembre.

Détérioration historique de l’av des Hameaux suite aux travaux ERDF : l’assureur de l’entreprise a constaté les dégâts mais refuse de prendre en charge les réparations=> suivi FP relancer l’assurance Axa qui doit défendre nos intérêts.Me Pouchet doit envoyer un courrier avec LAR à Axa en y joignant le refus de l’assureur d’ERDF.                                                                                                         

Remplacement de la clôture mitoyenne école Ordener par une clôture de 2m : travail fait durant le mois d’aout

Réfection du parking angle rue Ordener-Hameaux : travaux réalisés et réceptionnés en août

7- TENNIS
: Cabirol A*, Martini P, Guenet S
Pose de 2 panneaux d’affichage par P Delamotte et une horloge murale : VOTE DU CAS à l’unanimité pour un montant max de 500€TTC ( A Cabirol nous proposera le catalogue pour validation de la commande au prochain CAS)

DIVERS: les 4 Groupes de Travail

1)   Réseau EU/EP : Mesurat P*,Daramy B, Cerisy F, Ippolito J, Girard B, Bruni S

Budget : max 927K€ TTC appelés par quart aux 3ième/4ième trimestre 2013 et 1er/2ième 2014.

 Coût hors prêt par foyer (environ 2046€) et avec le prêt le plus long de 10ans (environ 2670€)

 Point d’avancement : RDV a eu lieu le 24 mai avec le maître d’œuvre SEGIC

Etapes : nous avons reçu le dossier DCE de Segic le 13juin, nous devions le valider pour fin septembre pour permettre l’appel d’offres à 3 entreprises spécialisées + 2 autres. Projet en STDBY à date suite absences nbreuses du CAS de sept> repot au CAS d’octobre.

Pas de nuisance à prévoir lors des travaux, durée environ 10mois, travaux par la technique de « chemisage » (par les regards sans détérioration chaussée sauf si cas de force majeure)

 2) Mise aux normes candélabres : Courtin J*, De Andria P, Thibaut R, Vidal B, Cabirol A, Guenet S

 
=>1ère tranche « armoire Ris 35 » correspondant grossièrement à la moitié de la résidence ainsi que la seconde « l’armoire Ris 54 »)
-. rendez-vous avec la société qui a été retenu : Entreprise CHAUSSIN le vendredi 21/9 pour finaliser le dossier. Les 2 tranches seront réalisées afin de réduire les couts d’une seconde intervention, le budget le permettrait.
 -2 types de candélabres doivent faire l’objet de changement de la platine et/ou d’une lanterne moins consommatrice d’énergie. (Norme réglémentée). Les types « boules » dont certains ont été remplacés par des « Idylles » aux normes. Et les « comète » grands et petits.
 Budget :
 - 46 000€ TTC financés sur les provisions sur travaux de 119ke appelés sur 2013
 - 40 000€ TTC appelés par quart lors des appels de fonds trimestriels 2014

 3) Réfection parking : Girard B*, Daramy B, Courtin J, Charpentier D, Cabirol A, Guenet S

rue capucines, anémones, bouton d'or et celui vers N°10-12 av des Champs

 Budget : 33 500€TTC financés sur les provisions pour travaux de 119k€ appelés sur 2013

–la société COLAS a consenti une remise également à la prestation du marquage au sol - travaux prévu début octobre

 4) Clôture de «l'Ecoute s'il pleut » : Courtin J*, Cerisy F, Girard B, Bruni M, Barbier O

 Voté 50ml et 2m de hauteur en AG

 Budget : 4950€ TTC financés sur les provisions pour travaux de 119k€ appelés sur 2013

L’entreprise CHOPIN sera consultée. SOFRAEVE (7038€ttc) /Devis Doyen à refaire :1.23m au lieu de 2m

Dossier étudié au prochain CAS

 EXCEPTIONNELLEMENT LE PROCHAIN CAS aura lieu le 17 octobre 2013

Pour mémoire le CAS est composé de bénévoles que vous avez élus en AG, merci pour eux

information du 02 avril  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 20 mars 2013
 

Présents : Mmes BARBIER – CHARPENTIER – Mrs THIBAUT – CABIROL – VIDAL – BRUNI – MARTINI – LEGROSDIDIER – DE ANDRIA

Représentés : Mr MESURAT représenté par Mr THIBAULT – Mr CASTAN représenté par Mme CHARPENTIER – 
Mr DARAMY représenté par Mr DE ANDRIA


Absents : Mmes CERISY – HOLGERA LAVIN – Mrs GUENET - HIVERT

1/ Suivi des actions et analyse des actions en cours :

-    portes Cabines piscine : l’entreprise STYLBAT a établi un devis pour la pose de cornières sur les portes des cabines et la réfection du coffre
-    borne France Telecom à la hauteur du 102 av des Hameaux : aucun retour
-    commande des 4 robinets d’arrosage : deux devis ont été présentés : Entreprise MORAND et Entreprise PLOMBIER DE L’ESSONNE
-    boite aux lettres à la hauteur du Centre Commercial : la réalisation du déplacement de la boite aux lettres reste à faire par les services de la poste.
-    Location de l’appartement F2 : les travaux de réhabilitation suite à la tentative d’effraction sont en cours de réalisation par l’entreprise STYLBAT. A la suite de ces travaux, l’appartement pourra être remis à la location par le Cabinet SILOGE.
-    Réparation porte garage haut avenue des Hameaux : l’entreprise VIROCLEAN chargée de ces travaux ne veut plus assurer ce travail. Le Cabinet SILOGE doit trouver une autre entreprise pour reprendre le vernissage de la porte.
-    Fermeture du passage rue Ordener : la clôture provisoire a été saccagée dès le premier jour de la rentrée scolaire – une clôture plus forte sera remplacée par une clôture plus forte : panneau rigide.

2/ Présentation des comptes,  de la trésorerie, des débiteurs :

La situation de trésorerie est consolidée – un déplacement de 20 000 euros a été reversé au compte courant pour palier le découvert du compte de fonctionnement suite à des factures de travaux à payer en ce début d’année 2013.  Les comptes débiteurs s’élèvent à 27 347 euros dont 19 700 euros correspondant à 9 débiteurs qui représentent 72 % des débiteurs totaux. Le nombre et le montant des débiteurs sont en forte diminution.

3/ Point sur les procédures en cours

Tous les syndicataires nommés lors du dernier cas, ont reçu une lettre comminatoire par avocat début mars, certains syndicataires ont réglé.

Courrier sera adressé à Mr Ferrero pour l’avertir d’un commandement à payer pour le non-respect de ses engagements.

Mignon : le CAS refuse sa proposition d’échelonnement de 50 euros – le CAS demande le paiement intégral de la dette par courrier

Copin : le Cas demande le paiement intégral de la dette.

Somnez – Peries : si non-paiement des charges sous 8 jours– leurs dossiers seront remis devant le tribunal d’instance pour recouvrement

Tieu : procédure en cours
Blanc : procédure en cours

4/ Information sur les travaux :

Courrier à Mr Ambrosino – Mme Charpentier Chantal – Mr Djeridane – Mr Charpentier Daniel : date pour la remise en état des espaces verts communs. Si les travaux ne sont pas réalisés courant du mois suivant la réception du courrier, les travaux seront réalisés à leur charge.

Les travaux de la loge sont en cours suite au vandalisme et pris en charge intégralement par l’assurance.

Le grillage du côté tennis à l’entrée devrait être réalisé pour la fin du mois. La clôture coté piscine pataugeoire a été posée.

Remplacement de 4 bouches d’arrosage : commande à passer à l’entreprise PLOMBIER DE L’ESSONNE afin de permettre aux jardiniers d’arroser lors des mois d’été – voté à l’unanimité des membres du CAS.

Un rendez-vous avec l’ Agglomération est envisagé pour la suppression d’un certain nombre d’arbres dangereux ou morts dans la ruisseau de l’Ecoute s’il Pleut.

5/ Information sur les espaces verts :

Le bêchage des parterres est fini – le nettoyage est en cours

La commission doit évaluer les replantations pour cette année

Rondins à poser sur les haricots : budget : 10 000 euros à débattre lors du prochain CAS

SOFRAEVE doit faire cette année 30 ml d’allées béton : reste 17 ml à rénover par des dalles à reposer -  à faire avant l’été.

Dans le grand rond-point à l’entrée des hameaux : les lavandes sont très détériorées et devront être remplacées.

6/ Piscine Information :

1) Margelles du grand bassin
Le devis de la société Stylbat est retenu pour un montant de 3 263.50 euros TTC, l’entreprise devrait intervenir sous 15 jours
(MOSNY 6391.24 € TTC, APR 3766.40 € TTC, Stylbat 3263.50 € TTC)
2) Révision des Appareillages de la piscine
- Analyseur d'eau // Mme POUCHET s’occupe de l’envoyer à la société CIFEX pour étalonnage
- Bouteille Oxygène // Mme POUCHET s'occupe de les déposer à la pharmacie de Juvisy pour recharge et contrôle du matériel
- Trousse de secours à remettre à niveau // Mme POUCHET s’occupe via la pharmacie de Juvisy de réapprovisionner la trousse
3) ARS – Visite de contrôle avant ouverture
Mme POUCHET envoie un courrier à l'ARS pour demande d'intervention pour le 5 mai 2013
4) Commission de sécurité
Pierre LEGROSDIDIER va relancer la mairie pour faire passer une commission de sécurité à la piscine et ceci afin de vérifier que nos installations sont aux normes.
5) Les Ets Morand devront intervenir fin avril afin de remettre en fonction nos installations
- Mme POUCHET se charge de prévenir ce dernier ainsi que M. LANGELEZ pour une action coordonnée. Intervention prévue début avril pour la remise en eau et fin avril pour le démarrage de la chaudière.
6) Finition des portes des cabines et réparation du coffre de protection des tuyaux de la douche de gauche
- Devis de l’entreprise STYLBAT validés à l’unanimité des membres du CAS
7) Contrats des agents de bassin
- M. CARPENTIER // Mme POUCHET envoie le dossier par mail
- Mme CAMARA // Ses disponibilités n'étant pas compatibles avec notre planning, nous gardons ses coordonnées en cas de besoin pour un remplacement ponctuel
- M. SAMBAR // Mme POUCHET le rappelle pour explication concernant le planning et lui fait signer le contrat
8) Cartes Piscine
- Nous avons reçu 1/3 des demandes.
- Sylvain BRUNI a saisi la totalité des demandes papier arrivées à ce jour.
- La création des badges commencera lundi 25 mars ; M. MARTINELLI viendra nous former vendredi 22 mars 2013 à 17h sur le fonctionnement de l'enregistreur de badges *.

 A ce jour : 787 cartes ont été faites pour 191 pavillons.

(* Notre gardien sera convié à cette formation)
- Relance sur le forum avec lien vers le dossier de demande // Romuald THIBAUT s'en occupe
- Relance avec le prochain appel des charges
    - Sur papier coloré ¼ de feuille 
        - Lien vers dossier Google Drive + Mise à dispo à la loge
    - Date dernier délai : 15 avril 2013
                    // Romuald THIBAUT rédige le document
    - Note d'info concernant la récupération des badges
- Sur proposition de Sylvain BRUNI, nous ferons une distribution des badges le jour de l'AG du 25/4/2013.
    - Ils seront remis contre signature // Document à remanier par Romuald THIBAUT
    - Des règlements intérieurs de la piscine seront à disposition pour les personnes ne les ayant pas eus.
9) Listing
Mme POUCHET nous fournira au format Excel, 2 listes :
- Liste des nos de lot avec adresse dans les Hameaux de la roche
- Liste des propriétaires et adresse avec n° de lot
10) Défibrillateur
Mme POUCHET se charge de récupérer le défibrillateur auprès de M. CABIROL (Commission Tennis) afin de le faire remettre en service à la piscine.
11) Pulvérisateur
Un pulvérisateur électrique est nécessaire afin de désinfecter les plages des bassins.
Les produits seront fournis par M. LANGELEZ
Un devis de 191.12 € TTC est proposé aux membres du CAS : vote à l’unanimité
12) Une grille des produits devra être établie par M. LANGELEZ afin de faciliter les réapprovisionnements
13) Local Piscine
Les dalles cassées et dangereuses sont à remplacer.
Pascal DELAMOTTE évaluera la surface et/ou le nombre.
Il procédera à la mise en place après achat auprès d'un distributeur de matériaux.

7/ Point sur l’assemblée Générale 2013 :

Afin de limiter les frais de poste, les convocations ont été déposées à la loge du gardien pour récupérer la convocation contre émargement : 244 syndicataires sont venus chercher leur convocation.
Le reste des convocations sera envoyé par la poste ( 8 euros environ par enveloppe)

8/ Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions

 Prochain CAS prévu le 11 avril 2013

9/ Points divers

Mr LEGROSDIDIER ne se représentera pas pour le prochain conseil
Mr VIDAL ne souhaite pas se représenter au prochain conseil


Séance levée à 22 h 15


information du 03 mars  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 18 février 2013
 

Présents : Mmes CERISY – CHARPENTIER – BARBIER -  – THIBAUD – LEGROSDIDIER – MESURAT – BRUNI – CABIROL – MARTINI – DARAMY - GUENET - VIDAL

 Représentés : Mr de  ANDRIA  représenté par Mr DARAMY

 Absent excusé :  Mmes  HOLGUEIRA   ( hospitalisée )

Absent : Mr CASTAN

 Ce CAS a été organisé en l’absence du Directeur, afin de finaliser l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire

 
1 . Point 1 : Règlement intérieur de la piscine

Le document proposé par monsieur HIVERT et amendé par monsieur THIBAUD est validé et sera proposé à l’approbation de l’assemblée générale. Accord unanime des présents et représentés.

 

2 . Point 2 : Analyse de la proposition de monsieur De ANDRIA
 
Monsieur De ANDRIA souhaite qu’il soit proposé deux alternatives aux syndicataires lors de l’Assemblée Générale pour les appels de fonds 2013 et 2014.  
Une proposition conforme aux propositions du CAS qui consiste à augmenter les appels de fonds 2013 et 2014 au-delà des 600 000 euros habituellement appelés.

         Une proposition alternative qui consiste

o       à appeler en 2013 que 600 000 euros comprenant les 2 trimestre d’emprunt à 10 ans pour la réhabilitation des réseaux EU et EP, la mise aux normes des candélabres et le solde pour arriver à 600 000 euros soit environ 27 200 euros pour les travaux de clôture et de parking, contre les 54 000 proposés par le CAS.

o       A appeler en 2014 que les travaux obligatoires, c’est-à-dire une annuité d’emprunt pour les réseaux soit 110 000 euros et la mise aux normes des candélabres pour 40 000 euros soit un total de 150 000 euros, supérieur au 135 000 euros pour limiter les appels 2014 à 600 000 euros.

 Les membres du CAS dans leur large majorité pensent qu’il faut proposer ces travaux, l’état de la résidence l’exige et que l’expérience montre qu’à l’AG il est difficile de présenter des solutions alternatives. La proposition n’est pas retenue, deux votes pour Mrs De ANDRIA et DARAMY.

 En réalité les résolutions proposées à l’AG permettent à celle-ci de moduler les appels de fonds, en effet et répondre à la demande de Philippe De Andria : 

        Pour 2013 : Les travaux exceptionnels font l’objet d’appels de fonds spécifiques (Réseaux EP et EU, Parking, création de 6 places de parking, clôture Ordener-Résidence, clôture Ecoute s’il Pleut, candélabres. L’AG pourra décider de refuser certaines de ces dépenses sauf la mise aux normes des candélabres qui est obligatoire.

·         Pour 2014 , il suffit d’éclater l’appel de fonds pour provisions travaux à l’origine de 51 000 euros en une part obligatoire (candélabres pour 40 000 euros) et une part pour les autres travaux de 11 000 euros.

3 . Point 3 :  Validation de l’ordre du jour de l’AG
Quelques corrections mineures sont apportées au texte proposé. Puis le CAS analyse les résolutions concernant les modifications des statuts et du règlement intérieur. 

         La modification de l’article 11 autorisant pour les agrandissements des séjours la mise en place de baies coulissante sur une grande partie de la façade est  approuvée à l’unanimité et sera proposée à l’AG.

·         Le dernier alinéa de l’article 31 est modifié afin de supprimer le terme de syndic et de le remplacer par celui de Directeur. Approbation à l’unanimité pour proposer cette modification à l’AG.

·         Création d’un alinéa à l’article 50 – Pouvoirs : indiquant que l’AG valide les règlements pour le CAS et la piscine à la majorité simple. Approbation à l’unanimité pour proposer cette modification à l’AG.

·         Le président propose de revoir le mode d’élection des membres du CAS, il expose son point de vue 

o       Notre statut d’ASL fait que le Conseil de l’Association Syndicale administre notre résidence et que le président en est le représentant officiel et qu’il en est le responsable vis-à-vis des tiers. Nous ne sommes pas une copropriété qui est administrée par un Syndic contrôlé par un Conseil Syndical. Cette différence de responsabilité impose à mon sens un mode de désignation des membres du CAS différent de celui d’une copropriété. Actuellement, la désignation d’individus indépendants par l’Assemblée Générale ne permet pas de connaitre les objectifs du futur Conseil, ni qui sera désigné comme président et son programme qu’il ne présente que devant le CAS. A mon avis, l’honnêteté vis-à-vis des syndicataires et la démocratie impose de laisser à l’Assemblée Générale le soin de choisir une équipe avec un projet de gestion pour notre résidence. C’est pourquoi je pense que nous devrions modifier le mode de désignation des membres du CAS. Ils devraient être élus sur des listes présentant chacune un programme. Les membres du CAS étant désignés à partir des listes établies à la proportion des voies recueillies par chaque liste. Cette modification des statuts est juridiquement possible dans le cadre d’une ASL.

o       Un échange s’instaure, puis la proposition est mise au vote

Contre : Mmes Barbier, Cerisy et  Charpentier, Mrs Bruni, Guenet, Mesurat, Thibaud.

Pour : Mrs Cabirol, Daramy, De Andria, Legrosdidier, Martini,  Vidal

La proposition est rejetée à la majorité des présents et représentés. Elle ne sera pas inscrite à l’ordre du jour de l’AG.

4 Point 4 : Proposition honoraires SILOGE 2013

Il est décidé de rencontrer rapidement madame Pouchet pour négocier sa proposition d’honoraires 2013.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

 


information du 25 février  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 11 février 2013
 

Présents : Mmes CERISY – CHARPENTIER – BARBIER - Mrs DE ANDRIA – THIBAUD – LEGROSDIDIER – MESURAT – BRUNI – CABIROL – MARTINI – DARAMY - GUENET

 Représentés : Mr VIDAL représenté par Mr LEGROSDIDIER – Mr CASTAN représenté par Mr GUENET

 Absents :  Mmes DAGUIN – HOLGUEIRA

 Monsieur GUENET informe le CAS que madame DAGUIN donne sa démission du CAS pour raisons personnelles. Il est demandé à madame DAGUIN de confirmer sa démission par écrit auprès du cabinet SILOGE.

 1/ Suivi des actions et analyse des actions en cours :

 -     Portes cabine piscine : Mr CARBONARO n’interviendra pas – faire appel à une autre entreprise

-         Boite aux lettres à la hauteur du Centre Commercial : la poste de Ris est passée vendredi 6 février, la boite sera déplacée de l’autre côté du Centre Commercial à la place de l’armoire de prédisposition du courrier et changée en deux boites : une pour les lettres et une pour les gros plis et colis. Un courrier doit être adressé à monsieur Cassez de la poste donnant notre accord. Accord à l’unanimité du CAS

-         Ramassage des ordures ménagères : rendez-vous avec l’agglo le lundi 11 février avec deux personnes. Un audit des prestations va être réalisé jeudi et vendredi par le service qualité de l’Agglo. Nous avons rencontré par hasard ces personnes lors de notre visite à l’Agglo du 15-02 qui nous ont confirmé qu’ils vont demander à leur prestataire de réduire le gabarit de leur camion. Monsieur CHASTANET, vice –président de l’Agglo en charge de ce service va prochainement nous proposer un RdV pour valider ces points. A priori ce dossier  a fini par trouver une solution positive.

-         Location du F2 : Travaux à réaliser par Stylbat

-         Portes de garage : travail restant à faire – travaux repoussés en raison des intempéries

-         Réalisation parkings rue Ordener par la mairie : dossier à suivre. Ces travaux sont à priori inscrits au budget 2013.

-         Rendez-vous pris avec l’agglo prochainement pour les réseaux EP/EU et déterminer leur participation à la réfection des réseaux sur l’avenue des Champs.

 2/ Présentation des comptes,  de la trésorerie, des débiteurs :

 La totalité des débiteurs diminuent : FERRERO est en surveillance (il verse 200 €uros/mois) – Mr PERIES et Mr ABITBOL n’ont pas été cherché leurs lettres recommandées. Mr LEGROSDIDIER relancera Mr ABITBOL.

Attendre la fin du mois pour adresser à l’huissier les dossiers suivants en cas de non-paiement des charges : NADOUR – PERIES – ABITBOL – BELLAMY GREVOUL – SOMNEZ – COPIN – MIGNON – GRANGIER.

 La trésorerie : en banque 4 270 €uros, plus un livret A et 3 placements en compte à terme soit un total de placement de  161 500 €uros.

 3/ Point sur les procédures en cours : Tieu, Abitbol, Millo

-         TIEU : en attente du déblocage des fonds saisis auprès du notaire par le mandataire judiciaire

-         ABITBOL : dossier en cours

-         MILLO : Nous avons eu confirmation que monsieur Millo avait été placé sous la tutelle de son fils. Les dettes ont été payées. Nous devrions plus avoir de problème avec ce syndicataire.

 4/ Présentation du chiffrage de la rénovation des réseaux - décision : 

Estimation des travaux de la rénovation des réseaux par le bureau d’Etudes SEGIC : 876 000 €uros HT – 109 500 €uros HT à la charge de l’agglo. Soit 843 000 euros TTC (TVA à 10%) à la charge de l’ASL.

 La restauration des réseaux sera proposée à la prochaine assemblée. Accord unanime du CAS pour cette inscription à l’AG.

Un emprunt sera proposé à la prochaine assemblée pour les syndicataires qui souhaitent adhérer à cet emprunt. (Emprunt sur 3, 5, 7 ou 10 ans, étant donné la nature des travaux un emprunt sur 10 ans parait le plus adapté)u CAS pour cette inscription.

5/ Informations sur les travaux en cours :

-         La rénovation de la clôture de la piscine le long de la pataugeoire doit être réalisée début mars par l’entreprise DOYEN

-         La consolidation du grillage des courts de tennis doivent être réalisée prochainement.

-         Les travaux du F2 restent à faire sur 2013

         Prévision de travaux : 2013 : La commission travaux propose de mettre au vote de l’AG 2013 les travaux suivants, travaux financés sur l’appel pour provision de travaux 2013 d’un montant de 119 850 Euros.

O    réfection des parkings : rue des Anémones, rue des Capucines, rue des Boutons d’Or et parking du bas de l’avenue des Champs. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

O     création de 6 places de stationnement av des anémones afin de faire face au problème de stationnement. Vote de l’inscription à la majorité du CAS. Abstention : Mrs GUENET et BRUNI. Contre : Mme CHARPENTIER

o       refaire la clôture entre l’école Ordener et la résidence. Clôture mitoyenne à financer avec la mairie. Financer pour la moitié HT avec la Mairie – rendez-vous avec la Mairie le 21 février dans la résidence. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

o       Dans le cadre de la rénovation de la clôture le long de l’Ecoute s’il Pleut autorisation de fermer le passage existant dans la clôture de l’aire de jeux des Dahlias vers le Rû. . Vote de l’inscription à la majorité du CAS. Abstention : Mme CERISY. Contre : Mme CHARPENTIER, Mrs GUENET et CASTAN.

o       rénovation de 50 ml de clôture le long du Rû de l’Ecoute s’il Pleut, il sera proposé à l’AG deux possibilités, une clôture de 1,2 ml de hauteur, soit une clôture de 2ml de hauteur. Accord unanime du CAS pour cette inscription.

o       mise aux normes basse consommation d’une première tranche des candélabres (armoire R35 le haut des Hameaux). Accord unanime du CAS pour cette inscription.

6/ Information sur les espaces verts :  

-         La session d’abattage est terminée

-         Les copeaux des souches seront enlevés par SOFRAEVE exceptionnellement cette année et pour la dernière fois – prestation complémentaire payante à prévoir la prochaine fois par l’entreprise SAP

-         Les massifs sont en cours de bêchage

-         Courrier de Mr DER ALEXANIAN : jardin légèrement endommagé par l’entreprise SAP : remplacement de sa clôture endommagée et soufflage des déchets.

-         La commission demande que le budget abattage, élagage, plantation soit fortement augmenté. L’augmentation brutale du budget espaces verts qui est le premier budget de l’ASL pose problème dans le contexte des travaux de réhabilitation qui sont obligatoires (candélabres, réseaux EU et EP, …).Après discussion il est décidé avant toute décision d’entendre monsieur ALVES de la société SAP pour qu’il éclaire les membres du CAS sur les nécessités des travaux d’abattage et d’élagage à réaliser rapidement. Il est proposé de tenir cette réunion le 13-02-2013 si monsieur ALVES est disponible. Delphine CHARPENTIER est chargée d’organiser cette réunion. Les conclusions de cette réunion seront inscrites dans ce compte-rendu.

 7/ Décision sur l’installation de plots bois pour protéger les pelouses :

Delphine CHARPENTIER souhaite que la protection des pelouses contre le stationnement sauvage soit le plus esthétique possible. Elle propose d’étudier le coût de l’implantation de plots en bois. L’agent d’immeuble pourrait se charger de leur scellement. Delphine CHARPENTIER proposera au prochain CAS un devis pour ces travaux afin d’en connaitre le coût.

 8/ Piscine Information  et décision :

-         Choix du contrat entretien chaudière et sanitaire : Deux devis : entreprise MORAND installée à Ris-Orangis et l’ancien prestataire EXERCE. La proposition de l’entreprise MORAND spécialiste de l’entretien de chaudières collective s’avère plus compétitive. Il est décidé à l’unanimité du CAS la résiliation du contrat EXERCE par lettre recommandée avec A.R. et de passer commande à l’entreprise MORAND.

-         contrat des agents de bassin : Le contenu du contrat proposé par SILOGE et validé par Romuald THIBAUD est validé à l’unanimité du CAS. Il est demandé de faire parvenir rapidement les contrats aux deux agents de bassin sélectionnés.

-         Il sera proposé à l’AG de valider les  dates et horaires suivants : Ouverture du 8 mai – 15 septembre – horaires : 11 heures /20 heures, 7 jours sur 7 sauf en mai, juin, septembre (fermeture le jeudi).

Nocturne prévu en  juillet et août le vendredi d’une heure supplémentaire par semaine

-         Mr DELAMOTTE assurera l’entretien et le nettoyage des plages et des annexes : 9 H /11 H

-         Règlement intérieur de la piscine : une version corrigée pour tenir compte en particulier du tourniquet est proposée. Après discussion la version présentée doit être amendée. Mr HIVERT se propose d’établir la nouvelle version. Ce règlement intérieur devra être approuvé par l’AG.

-         Les premières demandes de cartes sont arrivées. Le matériel nécessaire a été livré.

  9/ Validation des comptes 2012 :

 

Budget appelé : 536 000 €uros – dépenses : 534  089  €uros soit un excédent de 1 911 €uros

Le budget 2012 a  été maîtrisé. Les comptes sont approuvés à l’unanimité du CAS.

 10/ Validation du budget 2013 et approbation du budget 2014 : 

-         Budget proposé 2013 : 474 000 €uros, soit un gain de 6 150 €uros par rapport au budget voté à l’AG 2012 qui sera rendu au Syndicataires si la rénovation des réseaux EU et EP est approuvée par l’AG, sinon cette somme sera versé à la provision pour travaux 2013.

-         Budget proposé 2014 : 465 000 €uros

 
Le CAS unanime approuve ces budgets qui seront proposés à l’AG.

 11/ Travaux exceptionnels 2013, 2014, 2015 :

       -   2014 : La commission travaux présente des hypothèses pour 2014 et 2015. Il faut arrêter l’appel pour provision travaux 2014 afin de le faire voter par l’AG 2013. L’incertitude du budget nécessaire pour les espaces verts ne permet pas de trancher immédiatement. Néanmoins, devant les besoins (réseaux EU, EP, candélabres, parking, clôture, espaces verts) il apparait impossible de limiter les appels de fonds totaux à 600 000 euros. Il faudra proposer aux syndicataires un effort complémentaire.

 12/ Validation de l’ordre du jour de l’Assemblée Générale :

L’ensemble des résolutions ont été évoquées, commentées et définies par le CAS. A valider rapidement.

 13/ Arrêt de la date d’Assemblée Générale

 Date demandée au Maire pour la réservation de la salle « Champrosay » pour la deuxième quinzaine d’avril 2013

 14/ Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions CAS

-         20 mars 2013

-         11 avril 2013

 15/ Points divers

-         Dossier Mme LEMAITRE : agrandissement du pavillon F4 à transformer en F5. L’entreprise CGI avait commencé ses travaux en coulant les fondations du pignon sur l’emprise de la partie indivise. Après intervention du président et de madame Pouchet, ces travaux ont été détruits et la construction reprise en limite de propriété. De plus les propriétaires avaient omis de présenter leur dossier pour accord du CAS. Ils nous ont fait parvenir leur dossier de permis de construire. La construction est conforme à notre règlement intérieur sauf la hauteur du faitage de l’agrandissement qui n’est pas à la hauteur du faitage du pavillon. C’est contraire au règlement intérieur de l’ASL.

-         Décision à l’unanimité du CAS de faire un courrier à madame LEMAITRE donnant l’accord du CAS à leur projet sous réserve que le faitage de l’agrandissement soit à la même hauteur que celui du pavillon et qu’elle s’engage par écrit à remettre en état les espaces verts indivis qui pourraient être abimés suite aux travaux. Il est demandé également de faire parvenir un exemplaire des statuts et du règlement intérieur à l’entreprise CGI afin qu’elle soit informée des contraintes qu’elle doit respecter lors des travaux qu’elle réalise dans la résidence.

 L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 heures

 

REUNION COMPLEMENTAIRE DU 13-02-2013 concernant les ESPACES VERTS

 

Présents : Mmes CHARPENTIER – BARBIER - Mrs LEGROSDIDIER – MESURAT – CABIROL - DARAMY – DE ANDRIA -  THIBAUD – VIDAL– HIVERT

 Absents : Mmes CERISY - HOLGUERA LAVIN – Mrs GUENET – CASTAN  - MARTINI – BRUNI

Cette réunion complémentaire au CAS du 11-02-2013 avait été demandée afin de rencontrer monsieur ALVES, dirigeant de la société SAP pour éclairer les membres du CAS sur les impératifs de rénovation de nos arbres et décider des montants à inscrire aux budgets 2013 et 2014 pour les travaux d’abattage et d’élagage.

 Monsieur ALVES a présenté les éléments de son inventaire des arbres de la résidence qu’il tient et met à jour depuis 2011.

A l’origine, la résidence comptait environ 1000 arbres, après la tempête du 26 décembre 1999, il en est resté 800. Il nous indique  que certains secteurs sont encore trop denses. Il conseille, pour les années futures, d’élargir la palette végétale pour continuer la diversification des essences. D’ailleurs c’est ce qui a commencé à être fait depuis 2000.

 En fonction de son étude il recommande de réaliser en priorité les travaux d’abattage et d’élagage notés 

         P1 : reste 63  sujets à traiter pour un montant de 32 585,02 € TTC

·        P2 : reste 44  sujets à traiter pour un montant de 23 788,44 € TTC

 Soit un total de 56 373,46 € TTC.

 Monsieur ALVES indique que les priorités P1 ont été traitées en partie par la campagne d’abattage et d’élagage réalisée entre 2011 et janvier 2013 et que les sujets dangereux ont tous été abattus. Il confirme que ce plan de travaux peut être étalé sur 3 à 4 ans selon le budget de la résidence. Il précise que les acacias et les sophoras qui ont été maltraités dans les années passées sont tous à remplacer dans un avenir proche. Il indique qu’en dehors de ces cas, les sujets sont relativement jeunes et devraient avoir une vie encore longue.

 Le CAS remercie monsieur ALVES de ces précisions et de la clarté de son exposé. Le CAS a toutes les informations pour prendre ses décisions budgétaires.

 Après le départ de monsieur ALVES la discussion s’engage. Les membres du CAS sont rassurés, les besoins sont nettement inférieurs aux montants qui avaient été annoncés. D’ailleurs les besoins pour les 3 à 4 ans futurs rentrent dans les budgets habituels (entre 18 000 et 24 000 euros par an).

 Le CAS tombe d’accord pour scinder le budget des travaux espaces verts hors contrat entretien en 3 parties :

 ·        Une partie  pour incidents et aléas à inclure dans le budget de fonctionnement de l’ASL

·        Une partie pour les replantations qui doivent à l’avenir être voté en AG

·        Une partie pour l’entretien abattage et élagage qui doivent à l’avenir être voté en AG

 Le CAS doit définir les montants à inscrire dans les budgets 2013 et 2014 afin de pouvoir arrêter l’ordre du jour de l’Assemblée Générale de 2013.

 Budget 2013 : Ce budget a été voté à l’AG de 2012, les travaux prévus hors contrat d’entretien ressortent à 23 000 euros. Sur cette somme, 20 261 euros ont été dépensés lors de la campagne de janvier 2013. Il reste donc de disponible 2 739 euros. Ce reliquat apparait insuffisant à mesdames Charpentier et Barbier. Après débat il est proposé de majorer le budget voté de 4 000 euros, somme qui sera prise sur les économies prévues sur le budget de fonctionnement 2013 (10 150 euros). Il est donc proposer de rendre aux syndicataires que 6 150 euros au lieu des 10 150 euros initialement prévus.

 Cette proposition est mise au vote : une voie contre Philippe De Andria qui considère qu’un budget voté n’a pas à être modifié. Les autres membres votent pour. La proposition est acceptée et sera inscrite dans les résolutions de l’AG de 2013.

 Budget 2014 : Le budget 2014 est contraint par des dépenses de travaux obligatoires concernant la mise aux normes basse consommation de l’éclairage (40 000 euros), il est dans ces conditions difficile d’augmenter les dépenses en 2014. Cette contrainte disparaissant nous aurons donc en 2015 40 000 euros de marges supplémentaires.

Pour les travaux hors contrat d’entretien il est prévu actuellement pour 2014 un budget de 7 050 euros pour aléas au budget de fonctionnement et 19 000 euros pour les travaux exceptionnels à faire approuver par l’AG, soit un total de 26 050 euros. La majorité des membres du CAS souhaitent que le budget soit maitrisé, et s’oppose à toute inflation des dépenses. Il est proposé que le budget 2014 soit le même que celui de 2013 soit environ 27 000 euros, il est proposé d’inscrire 7 050 pour aléas et 20 000 euros pour plantations, abattages et élagages à faire voter par l’AG.

 Cette proposition est mise au vote : deux abstentions : Odile Barbier et Delphine Charpentier qui jugent ces montants insuffisants. Les autres membres votent pour. La proposition est acceptée et sera inscrite dans les résolutions de l’AG de 2013.

 

Il a été précisé au cours des débats que les dépenses aléatoires mais obligatoires qui pourraient arrivées suite à des évènements exceptionnels (tempêtes, sécheresse, …) seraient assurées, même si les budgets votés venaient à être dépassés.

 


information du 7 février  2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 10 janvier 2013
 

Présents : Mmes CERISY – CHARPENTIER – HOLGUERA LAVIN - Mrs LEGROSDIDIER – MESURAT – DARAMY – DE ANDRIA – MARTINI – THIBAUD – VIDAL – GUENET – BRUNI  

Représentés : Mr CABIROL représenté par Mr MARTINI – Mr CASTAN représenté par Mr GUENET – 
Mme BARBIER représentée par Mme CHARPENTIER – Mr HIVERT représenté Mme HOLGUEIRA LAVIN

 Absente : Mme DAGUIN

1/ Suivi des actions et analyse des actions en cours :

 -         Révision des portes cabines piscine : CGI tarde à intervenir, un devis sera demandé à la société STYLBAT au cas où CGI ne réaliserait pas les travaux prochainement.

-         Suivi du sinistre AHC rue des Fougères (candélabre + regard) : Le regard a été réparé. Pour le candélabre la mise en cause de AHC ne peut pas être prouvée. Le candélabre sera changé avec l’ensemble de la rénovation des candélabres

-         Action contre Mr et Mme Blanc (avocat) : dossier en attente de la décision du tribunal prévue fin janvier début février.

-         Commande de quatre robinets d’arrosage : devis en attente. Madame Charpentier relancera le plombier.

-         Validation des travaux AHC : dossier terminé – étude rendue

-         Réparation de la porte du garage haut avenue des Hameaux : non encore réalisé. Il faut que les bois soient rabotés en atelier.

-         Enfin ERDF a accepté pour la réparation des routes un rendez-vous pour faire le point sur les dégradations suite aux travaux. Une déclaration de sinistre a été faite par l’entreprise. A suivre.

Résolution du litige CC : l’arriéré est payé, mais le CC met plus d’un trimestre pour payer ses charges.

-         Réalisation des parkings école Ordener pris en charge par la mairie, en attente de décision du maire. Point à aborder avec lui lors de la rencontre avec lui le 7 février.

 2/ Présentation des comptes et de la trésorerie :

 La trésorerie reste largement positive.

Tous les syndicataires qui n’ont pas réglé le dernier appel 2012 recevront une lettre recommandée avec paiement sous huitaine.

La provision des intérêts sera comptabilisée sur l’exercice comptable 2012.

Les comptes 2012 seront vérifiés par la commission Finances début février 2013.

 3/ Point sur les procédures en cours :

 -         MILLO : le compte est soldé par chèque

-         TIEU : le dossier est en cours auprès de notre avocat, cette somme a été bloquée chez le notaire au moment de la vente réalisée début décembre par acte extrajudiciaire

-         ABITBOL : la dette réduit

-         FERRERO : ils se sont engagés à régler la somme de 200 €uros par mois

-         HAMDAOUI : ils se sont engagés à régler la somme de 50 €uros par mois en plus des appels de fonds courants

 4/ Election du vice-président :

 Mr MESURAT se porte candidat au poste de vice-président : Mr MESURAT est élu à l’unanimité des présents et représentés

 5/ Informations sur les travaux en cours :

Les travaux COLAS pour la réfection de la voie Av des Hameaux devront commencer lundi 14 janvier 2013 pour 3 jours

Les travaux d’étanchéité du bâtiment de la loge sont terminés, il reste les gardes corps à poser.

Le grillage de la piscine coté petit bassin doit être remplacé fin janvier.

Le grillage du tennis doit être repris fin janvier.

SOFRAEVE : annulation de la commande du terrain de boules – La majorité des membres du CAS souhaitent un terrain de boules délimité de 5 ml x 15 ml.

 6/ Commande travaux 2 pièces :

 L’effraction a été prise en compte par l’assurance de l’ASL, il doit nous être proposé une indemnisation

STYBAT nous a proposé un devis pour le remplacement porte et modification du volet roulant : 1904,40 €uros.  Il est décidé à l’unanimité des passer la commande correspondante.

COLAS a remis un devis pour la réfection de la voirie à l’arrière du centre commercial qui s’affaisse – montant du devis : 2 040,17 € TTC. Il est décidé à l’unanimité des passer la commande correspondante. Cette commande est à imputer sur la provision pour travaux de voiries.

 8/ Informations sur les espaces verts, commande et abattage :

 SAP a chiffré les urgences de l’abattage et l’élagage des arbres de la résidence sur les 2 prochaines années : 180 000 €uros. Ce montant est très important. La commission espaces verts analysera ce chiffrage et proposera des priorités.

 

Il est décidé de passer commande à SAP pour des travaux annuels d’urgence pour un montant total 20 361,90 €uros (revoir la tva). Il sera négocié avec SAP une réduction ou la coupe d’arbres supplémentaires pour le même prix. Delphine Charpentier et Pierre Legrosdidier rencontreront monsieur Alvès pour cette négociation. Le CAS passe commande, à l’unanimité, à SAP sous réserve d’obtenir une réponse favorable à notre demande.

Courrier devra être adressé à Mme CHARPENTIER Chantal pour la remise en état du terrain endommagé par ses travaux. La relancer pour avoir ce courrier.

Monsieur Charpentier et monsieur Ambrosino se sont engagés par écrit à remettre en état les espaces verts suite aux travaux effectués dans leur jardin par l’entreprise CGI.

9/ Point sur la piscine : contrat d’entretien de la chaudière et commandes :

 ·         Tourniquet – carte d’accès. Il est décidé une attribution des cartes de piscine : une carte par personne nominative + une carte d’invité par pavillon – une note d’explication sera distribuée à chaque occupant et chaque dossier devra être déposé avant le 1er mars. Résolution acceptée à l’unanimité des présents et représentés

Commander les fournitures pour les badges : il faut une imprimante et les consommables : un crédit de 700 euros est accordé à la commission piscine pour l’achat. Résolution acceptée à l’unanimité des présents et représentés

·         Ordinateur : Il est nécessaire d’avoir un back-up sur l’ordinateur et un onduleur. Décision d’accorder un crédit de 700 euros à la commission piscine pour ces achats. Résolution acceptée à l’unanimité des présents et représentés

·         Contrat entretien chaudière : Nous attendons confirmation de la proposition d’Exerce. Les relancer par courriel. Il faudra arrêter une décision sur le choix du prestataire, lors du prochain CAS.

·         Ouverture de la piscine : prévue du 8 mai au 8 septembre 2013.

·         Horaires de 11 heures à 20 heures, les agents de bassin restant jusqu’à 20h15. (une heure supplémentaire en juillet et Aout pourra être proposée)

·         Contrats des agents de bassin : Proposer rapidement un contrat aux deux postulants.

 10/ Convention proposée par l’Agglo pour l’arrêt de bus :

 Le CAS accepte à l’unanimité des présents et représentés la convention proposée par l’Agglo qui répond à nos demandes. Pierre Legrosdidier préviendra l’agglo de cette décision.

 11/ Validation du budget 2013 et approbation du budget 2014 – Travaux exceptionnels :

La nouvelle organisation de la piscine permet des économies importantes.  Le budget 2013 approuvé lors de l’AG 2012, apparait excédentaire d’environ 10 000 euros qui pourraient être transférés en travaux (décision à prendre à l’AG de 2013). Le budget 2014 pourrait être arrêté à 460 000 euros contre 480 150 euros en 2013.

Il faut prévoir d’affecter la provision pour travaux votée en 2012 sur des travaux. La commission travaux propose :

.       De réhabiliter les parkings rues des anémones, des Capucines, des boutons d’Or et le grand parking en bas de l’avenue des Champs, et la création de 6 places  de parking  supplémentaires rue des Anémones.  Estimation 42 000 euros

·         De refaire sur 50 ml la clôture le long de l’écoute s’il pleut (hauteur du grillage à valider). Estimation 6 000 euros.

·         De refaire si la mairie est d’accord la clôture séparative entre la résidence et l’école Ordener. Estimation quote-part résidence 11 000 euros pour la moitié du coût HT, le reste étant pris en charge par la mairie.

·         De mettre aux normes basse consommation une première tranche des candélabres. Estimation 46 000 euros.

·         De commencer la réfection des réseaux EP et EU. Le maître d’œuvre doit donner une estimation de cette réfection pour la fin du mois de janvier. Un financement spécifique sera surement à prévoir.

12/ Réflexion sur l’évolution de la gestion de l’ASL

La commission Administration Générale a rencontré madame Pouchet fait le constat suivant et recommande :
1-La gestion d'une l'ASL comme les HDLR exige des tâches administratives conséquentes: la question ouverte est posée quant au besoin de ressource supplémentaire interne (employé de l'ASL) ou dédié au syndic.
2-Une grande partie de ces tâches est exécutée à date par le CAS et notamment le président qui a un rôle opérationnel important bénéfique mais créant une dépendance de l'ASL vis à vis de lui-même ainsi qu'une déséquilibre avec le directeur.
3-Il a été demandé à Siloge un plus grand engagement et suggestions d'améliorations qui reconnait avoir eu un niveau d'implication moins important (présence sur la résidence et lien régulier avec l'agent d'immeuble, recherche fournisseurs, appels d'offre et mise en concurrence, mobilisation pour la mise en application des décisions de l'AG..). Il a été demandé au directeur une révision de son contrat prenant en compte les demandes spécifiques ou non adaptées actuellement.
4-Afin de mieux impliquer le directeur il est demandé de le faire participer autant que possible aux commissions.
5-Il est demandé au CAS et au président d'informer le directeur de tout RDV avec des intervenants extérieurs.

En un mot il a été demandé au cabinet SILOGE une plus forte implication dans la gestion et de reprendre les tâches actuellement assurées par le président. Il doit être force de proposition et intervenir beaucoup plus sur la résidence (une visite par semaine et une relation permanente avec l’agent d’immeuble pour réagir aux problèmes et proposer des solutions au CAS, participation aux réunions des commissions, recherche des fournisseurs et appels d’offres conforme aux décisions de l’AG, suivi budgétaire, …). Le CAS attend une proposition de contrat de SILOGE tenant compte de ces observations et demandes.

12/ Information sur l’évaluation des travaux de rénovation pour les prochaines années :

Le président a établi une estimation de tous les travaux qui seraient nécessaires dans les années à venir. Les travaux pour les voiries et les réseaux EP et EU sont extrêmement importants. Ce point impose de s’interroger sur le maintien du caractère privé de nos voies alors qu’elles sont d’usage public. Deux hypothèses :

·         Prise en charge des réparations des voies et des réseaux EU et EP par la résidence mais avec fermeture de la résidence.

·         Municipalisation des voies mais avec prise en charge par la mairie de la réfection des voies et des réseaux (EU et EP), nous payons depuis l’origine nos taxes de voirie et sur le traitement  des eaux usées.

13/ Ordre du jour de l’Assemblée Générale 2013 :

 Un projet de résolutions de l’Assemblée Générale Ordinaire est présenté par le président il devra être amendé et validé lors du prochain CAS.

 14/ Commande mission architecte pour évolution du règlement intérieur :

Le président propose, afin de prendre en compte les nouvelles extensions des séjours avec des grandes fenêtres coulissantes de demander à l’architecte qui a défini l’année dernière le dossier des constructions annexes du règlement intérieur de faire un complément qui sera proposé à la prochaine AG. Les honoraires demandés sont de  850 €uros HT. Commande validée à l’unanimité des présents et représentés

 15/ Réponse aux courriers de monsieur Chicoineau :

Les différents courriers de Mr CHICOINEAU seront évoqués lors de la réunion avec Mr le Maire le 7 février 2013. Ces courriers portent sur le stationnement des véhicules devant sa maison lors des entrées et sorties d’école. Il est proposé que le vice-président avec d’autres membres du CAS le rencontre. Le CAS lui confirmera, si le maire ne met pas un agent de circulation avenue des Hameaux, que nous fermerons le passage sauvage conformément à la résolution 27 de l’AG de 2012. Résolution adoptée à l’unanimité des présents et représentés

16/ Organisation du ramassage des ordures ménagères av des Hameaux et av des Champs :

 Un vif débat s’instaure, un vote est émis sur l’opportunité de proposer ce projet :

 Contre : DE ANDRIA – MESURAT – VIDAL – MARTINI - CABIROL

Abstention : CERISY -  HOLGUEIRA – HIVERT - THIBAUD – GUENET – CASTAN

Le projet est donc refusé  à la majorité des membres du CAS
Le président propose que le CAS organise une information (lettre et réunion) auprès des personnes concernées. La décision est reportée au prochain CAS.

 17/ Accord du CAS sur le projet de véranda de Mr et Mme Reignoux :

 Le CAS remercie Mr et Mme Reignoux d’avoir respecté le règlement intérieur en demandant son accord sur leur projet de véranda. Le dossier étant conforme au règlement intérieur , le CAS donne son accord à l’unanimité des présents et représentés sur le projet présenté. Le Cabinet SILOGE confirmera par écrit aux époux Reignoux cette décision en les remerciant pour leur demande.

 18/ Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier  prévisionnel des réunions du CAS :

 Lundi 11 février 2013 – jeudi 14 mars 2013

 19/ Points divers : RAS

  Séance levée à 23 h 30

 


information du 17 janvier 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 29 novembre 2012
 
Présents : Mmes BARBIER – CERISY – CHARPENTIER – HOLGERA LAVIN – DAGUIN

Mrs  CABIROL – DE ANDRIA – DARAMY – GUENET – LEGROSDIDIER – MARTINI – MESURAT – THIBAUT – VIDAL

 Représentés : Mr CASTAN représenté par Mr DARAMY – Mr HIVERT représenté par Mme CHARPENTIER – Mr BRUNI représenté par Mr MESURAT

Absent : NEANT

La séance est ouverte à 20h15

Point 1 : Suivi des actions

·         Portes de cabines piscine : Mr CARBONARO doit intervenir. Il faut refaire également le coffre dans la douche côté tennis. A relancer.

·         Borne FT 102 avenue des Hameaux : Les bornes sont endommagées et doivent être réparées malgré les relances faites à France TELECOM l’entreprise ne bouge pas.

·         AHC est en cours. Le regard a été réparé. Le candélabre reste à faire. Présente l’audit le 3 décembre

·         Dossier Blanc l’audience est reportée au 21/12/2012.

·         Détérioration de l’avenue des Hameaux suite aux travaux ERDF : ERDF n’est pas venu au rendez-vous prévu le 13 novembre 2012 à 14 heures 30 par huissier. Ils ont proposé une réunion le 3 décembre, mais dans un mail de mercredi il demande l’annulation de ce RDV. Nous avons maintenu notre demande de RDV.

·         Les dossiers avec la mairie (parkings Ordener, accès entre la résidence et l’école Ordener, règlement intérieur intégré au PLU,…) sont actuellement au point mort suite au changement de maire, un rendez-vous a été sollicité avec monsieur Rafalli pour relancer tous ces dossiers.

 Point 2 : Présentation des comptes et de la trésorerie fin septembre

 La trésorerie est très positive : 19 000 euros sur le compte de banque et 161 500 euros placés sur le livret A et sur un compte à terme. Les dépenses de fin d’année vont peut-être nécessiter de débloquer quelques milliers d’euros.

L’arrêté des comptes et la projection au 31-12-2012 montre que nous respecterons le budget et que nous avons quelques marges pour passer des commandes urgentes avant la fin de l’année (cf. les commandes décidées ci-après).

Le CAS demande à l’unanimité que les frais liés aux prélèvements automatiques (ceci simplifie le travail de SILOGE) soient pris en charge par le cabinet SILOGE.

 Point 3 : Point sur les procédures en cours

 

·         Les principales procédures concernant les syndicataires débiteurs sont sur le point d’être réglées (CC, ABITBOL, TIEU, MILLO).

·         Dossier FERRERO : Le syndicataire n’a pas respecté ses engagements de faire des règlements réguliers, le CAS décide à l’unanimité de poursuivre la procédure normale de recouvrement.

·         Dossier ABITBOL : n’a pas contrairement à ses engagements demandé le prélèvement automatique. A relancer.

·         Il est décidé que des membres du CAS rencontrent les 9 syndicataires qui ont deux trimestres de retard afin d’étudier avec eux un accord pour étaler le règlement de leurs dettes.

 

Il est demandé au Cabinet SILOGE de faire parvenir aux membres du CAS concernés (Le président donnera la liste) le compte de chacun des syndicataires qu’ils visiteront.

 Point 4 : Mission Maîtrise D’œuvre réseaux

 La commission travaux  a analysé les offres et rencontré les postulants. Elle recommande de passer commande au cabinet SEGIC qui est le moins disant (10 000 euros HT pour pré-tude – phasage des travaux, estimation – dossier d’appel d’offre et sélection de l’entreprise), et qui lui est apparu compétent et sérieux.

Le CAS décide à la majorité de passer cette commande au cabinet SEGIC (une abstention : Mme Daguin)

 Point 5 : Information sur les travaux

 
·         Le tourniquet a été posé, Gérard Martinelli va entreprendre les tests de son programme. Il faut prévoir un aménagement du local BNSSA pour assurer une température positive et assécher l’air (VMC).

·         Audit Réseaux EU et EP : AHC doit enfin remettre son rapport définitif le 3 décembre.

·         Travaux du gardien : il a posé toutes les poubelles, réalisé l’isolation des sanitaires de la piscine, posé des radiateurs pour mettre hors gel la chaufferie et le local BNSSA. Il a commencé à repeindre les garde-corps de la loge. 

 Point 6 : Commande travaux 2 pièces

 Nous avons constaté que le 2 pièces ne pouvait pas être loué en l’état. En effet l’accès se fait actuellement uniquement à partir d’un volet-roulant électrique, en cas de panne électrique il est impossible d’entrer ou plus grave de sortir. D’ailleurs ce problème se pose également  pour l’accès à la loge. Il faut donc créer une porte d’entrée et mettre le volet roulant (VR) que sur la partie fixe. Les devis obtenus semblent excessifs aux membres du CAS. Pierre Mesurat propose de donner le nom d’autres entreprises   à consulter. Ce point sera tranché au prochain CAS.

De plus les prises électriques pour les appareils de cuisson sont mises sur le même circuit que les autres prises, ce qui amène des coupures en cas de surcharges. Il faut faire tirer une ligne directe pour ces prises. Deux devis sont présenté, le moins disant RIS-ELECT (140 euros HT) est retenu à l’unanimité.

Point 7 : Commande renforcement grillage tennis

Le Comité Tennis a demandé que nous renforcions le bas du grillage côté des portes d’entrée. En effet des jeunes soulèvent ce grillage et pénètrent sur les courts. Il est proposé une solution simple consistant à fixer sur le terrain le grillage avec des griffes métalliques espacées de 50 cm environ. Le devis moins disant de la société STYLBAT (642 euros TTC) est retenu à l’unanimité.

 Point 8 : Piscine contrat entretien chaudière :

Nous avons reçu le devis de l’entreprise Morand qui est nettement moins onéreuse que le contrat d’Exerce. Avant de prendre une décision, il sera demandé à l’entreprise Exerce de revoir son offre. La commission piscine étudiera ces offres pour une décision au prochain CAS en rencontrant les fournisseurs.

 Point 9 : Informations sur les espaces verts :

 

·         Les plantations commandées ont été réalisées avec des spécimens supérieurs à ceux initialement prévus.

·         Actuellement les jardiniers sont mobilisés par le ramassage des feuilles.

·         La projection budgétaire permet de passer sur le budget 2012 les plantations suivantes :

o       Restauration de la haie (thuyas) de l’aire des Dahlias (758 euros TTC)

o       Restauration de la haie le long du parking en haut de l’avenue des Hameaux (158 euros TTC)

o       Création d’une haie autour de la courette face à l’appartement 2 pièces (766 euros TTC)

Ces commandes sont approuvées à l’unanimité.

 Point 10 : Remplacement de Marina Bruni

Marina Bruni a donné sa démission. Rencontrée elle n’a pas souhaité revenir sur sa décision. Les postes de responsable de la commission piscine et de vice-président sont donc vacants.

o       Responsable commission piscine : Le président demande s’il y a un candidat pour le poste de responsable de la commission piscine. Romuald Thibaut se porte candidat. Il est élu à la majorité (2 abstentions Mme Daguin et Mr Guenet).

o       Vice-présidence : Le président demande s’il y a un candidat pour le poste de vice-président. Personne ne se porte candidat. Le poste reste vacant (il n’est pas statutairement obligatoire).

o       Nouveau membre de la commission piscine : Pierre Mesurat se porte candidat pour remplacer Marina Bruni dans la commission. Il est élu à l’unanimité.

Point 11 : Planning des réunions budgétaires

Reste à planifier la réunion avec la commission piscine. Le nouveau responsable propose la date du jeudi 6 décembre à 20h30, réunion mixte Commission Piscine – Commission Finances. Cette date est acceptée par les participants.

Point 12 : Arrêt de bus et convention.

Nous avons reçu un projet de convention de l’agglo. Ce projet de répond pas à nos attentes. Il doit être amendé.

·         Deux corrections mineures : le signataire doit statutairement être le président du CAS, l’adresse de l’arrêt n’est pas rue Ordener mais avenue des Hameaux.

·         Une correction majeure : le texte doit prévoir que l’Agglo assure la responsabilité de l’utilisation de cet équipement tant du point de vue civil que pénal. Ce point n’est pas prévu dans le projet. (Accord unanime de CAS sur ce point qui n’est pas négociable, en cas de refus l’arrêt devra être supprimé).

Il est décidé à l’unanimité d’adresser un courrier à l’Agglo précisant nos demandes.

 Reste le problème de l’accident de madame Fouchet, l’Agglo via son assureur décline toute responsabilité. Nous risquons d’être recherchés par ses assureurs (URSSAF, mutuelle). Il est décidé qu’une fois la convention signée, de faire un courrier exprimant notre point de vue en refusant d’assurer cette responsabilité.

Point 13 : Litige Art Topia

Accord unanime du CAS pour solder ce litige et payer les intérêts de retard demandés (1028,76 euros).

Point 14 : Aire de pétanque Dahlias

Il avait été décidé lors de l’AG de réaliser a minima une aire de pétanque sur cette aire de jeu en bouchant le bac à sable existant et en laissant le reste du terrain en l’état.

Il a été évoqué au CAS qu’il manquait du côté de la pente des rondins pour arrêter les boules. Il a été demandé un devis pour la pose de ces rondins à SOFRAEVE (1275,89 TTC). Il est proposé de passer cette commande en 2012. Le CAS décide à la majorité (9 pour) de passer commande :

Abstention : Mmes Cerisy, Daguin, Holga Lavin, Mrs Bruni, de Andria, Mesurat.

Contre : Mrs Guenet et Vidal

Point 15 : Présentation d’un comparatif de devis pour travaux dans les pavillons

Pierre Mesurat a lancé des appels d’offre pour réaliser des travaux de toitures, le ravalement des pavillons, des menuiseries. Il a demandé si ces entreprises pouvaient faire des remises si nous arrivions à grouper des commandes.

Les membres du CAS le remercient pour cette initiative et ce travail qui est intéressant.

Il est décidé de proposer aux syndicataires, au travers d’une note spécifique qui sera jointe à l’appel de charges du 1er trimestre 2013 ces devis, en précisant l’organisation que le CAS mettra en place pour assurer le regroupement des commandes.

Pierre Mesurat établira ce document pour le 15 décembre au plus tard et, de plus, mettra l’information sur le site des Hameaux.

Delphine Charpentier, propose de faire de même pour la plantation des Haies.

Point 16 : Réflexion sur l’évolution de la gestion de l’ASL

Les membres du CAS souhaitent que la gestion de l’ASL soit dans le temps pérennisée et si possible améliorée. Après des échanges fructueux, il est décidé que la commission Administration Générale mettre en forme les différentes idées émises.

Point 17 : Date des prochains CAS

Il est rappelé que le prochain CAS se tiendra le 10 janvier 2013 à 20 heures. Les prochains CAS seront planifiés lors de ce CAS.

 

La séance est levée à 23 heures.


information du 17 janvier 2013

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU  25 octobre 2012
 

Présents : Mmes CHARPENTIER – BRUNI – HOLGERA LAVIN – DAGUIN et POUCHET pour le Cabinet SILOGE
Mrs  GUENET – BRUNI – VIDAL – DARAMY – LEGROSDIDIER –MESURAT - HIVERT arrivé en cours de séance

 Représentés : Mr CASTAN représenté par Mr GUENET – Mr HIVERT représentée par Mme BRUNI – Mr THIBAUD représenté par Mr BRUNI – Mr MARTINI représenté par Mr VIDAL – Mme BARBIER représentée par Mme CHARPENTIER – Mr DE ANDRIA représenté par Mr DARAMY – Mr CABIROL représenté par Mr LEGROSDIDIER – Mme CERISY représentée par Mme DAGUIN

 Absent : NEANT

La séance est ouverte à 20h30

Point 1 : Suivi des actions

·         Portes de cabines piscine : Mr CARBONARO doit intervenir. En cours. Il faut refaire également le coffre dans la douche côté tennis.

·         Borne FT 102 avenue des Hameaux : Les bornes sont endommagées et doivent être réparées malgré les relances faites à France TELECOM l’entreprise ne bouge pas.

·         AHC est en cours. Le regard a été réparé. Le candélabre reste à faire.

·         Dossier Blanc l’audience est reportée au 09/11/2012.

·         Vannes d’arrêt espaces verts : les travaux sont reportés à l’année prochaine.

·         Détérioration de l’avenue des Hameaux suite aux travaux ERDF : Rendez-vous prévu le 13 novembre 2012 à 14 heures 30 par huissier.

·         La coulée verte : résumé de la réunion d’information tenue en mairie le 22 octobre

-         Le chemin est à au moins une centaine de mètres des façades des maisons et ne peut pas être plus éloigné du fait de l’existence de zones humides dans le champ.

-         La clôture contrairement aux engagements du maire n’est  prévue uniquement  que du côté des chevaux.

-         La haie de végétaux côté chevaux reste à poser, il n’y a pas de haie prévue côté Hameaux.

·         Le règlement intérieur n’est pas été intégré au plan local d’urbanisme. Point à revoir avec le maire

·        Fermeture de la zone piétonnière d’accès à l’école : Dossier en attente, relancer la mairie. Madame Charpentier signale la vétusté de cette clôture et du danger qu’elle représente, il faut prévoir son remplacement.

·         Arrêt de bus en haut de l’avenue des Hameaux : l’agglo doit, à notre demande, proposer une convention d’occupation du terrain de l’ASL avec responsabilité civil et pénal liées à l’utilisation de cet arrêt de bus. En l’absence de réception d’ici 15 jours de cette de cette convention nous devrons les relancer par lettre Recommandée AR.

 Point 2 : Présentation des comptes et de la trésorerie fin septembre

 Les comptes ont été présentés arrêtés à fin septembre.

La situation de trésorerie est bonne.

Les soldes des débiteurs ont nettement diminué.

 Afin de pouvoir vérifier la maitrise du budget il faut prévoir en cours d’année les arrêtés aux dates suivantes : AVRIL – AOUT –OCTOBRE –

 Prévoir avec la commission finance le contrôle de l’arrêté fin octobre avant le prochain CAS.

 Il faudra dans la prochaine lettre d’information sensibiliser les syndicataires à utiliser le prélèvement automatique des charges.

 Point 3 : Point sur les procédures en cours

 

·         Le dossier HAMDAOUI (rue des Hortensias): Suite à la rencontre du président avec monsieur HAMDOUI lui envoyer un courrier par lettre recommandé avec accusé de réception avec les termes suivants : remerciement pour le paiement des charges et proposition pour étaler le remboursement de son arriéré sur 6 mois. Si pas de réponse favorable sous un mois, continuer le recouvrement suivant les procédures normales.

·         Mr MILLO a été hospitalisé , voir s’il est mis sous tutelle.

·         Concernant le dossier FERRERO : vérifier que l’échelonnement soit respecté dans le cas contraire prévoir le lancement de la procédure suivant décision du CAS.

·         Dossier ABITBOL : règlement effectué. Le Cabinet SILOGE lui envoie une grille de prélèvement.

·         Le CC à soldé son arriéré, le litige est clos.

 Point 4 : Litige Exerce

         Le litige EXERCE a été solutionné, la facture a été refaite et détaillée par l’entreprise, elle répond enfin à notre demande et est conforme aux feuilles de travail. Le Cabinet SILOGE procèdera dès demain au règlement.

 Point 5 : Travaux d’étanchéité de la terrasse de la loge

      Le CAS vote à la majorité la réalisation des travaux d’étanchéité par l’entreprise TREBISOL pour un montant TTC de 17 000 €uros sous réserve que le devis attendu de l’entreprise recommandée par madame Cerisy arrive d’ici une semaine et que son montant soit inférieur à celui de TREBISOL.

 Abstention : Mme BRUNI et HIVERT par pouvoir

 Point 6 : Réhabilitation de la chaussée avenue des Hameaux

 Conformément à la décision de l’AGO, nous devons passer commande de la réfection de la chaussée de l’avenue des Hameaux entre la piscine et l’aire de jeux. Il est rappelé qu’après la réalisation des trottoirs cet été il reste sur la provision travaux voiries 47 000 euros de disponible.

 Après négociation le devis de l’entreprise COLAS est légèrement le moins disant, de plus c’est déjà cette entreprise qui a réalisé les travaux de voirie précédents à la satisfaction des membres du CAS.

La commande qui incorpore la réfection des deux ralentisseurs aux extrémités de la partie rénovée s’élève à 44 000 TTC.

 Le CAS décide à la majorité de passer commande à l’entreprise COLAS.

 Abstentions : Mrs GUENET et CASTAN, Mmes CERISY et DAGUIN
Point 7 : Information sur les travaux

 ·         Tourniquet : l’entreprise AGT SYSTEME a prévu la pose du tourniquet semaine 47

·         AHC, nous sommes toujours en attente du rapport d’audit, il faut relancer l’entreprise (SILOGE)

·         Le gardien a réalisé des travaux de peintre (ouvrages métalliques) et réalisé la pose des poubelles (il lui en reste 4 à poser).

·         Pendant son congé en novembre le ramassage des ordures sera assuré par un étudiant.

 Point 8 : Espaces Verts

 ·         SOFRAEVE : La réunion tenue avec la direction de SOFRAEVE le 24 octobre a permis les avancées suivantes

o       aucune augmentation concernant le contrat en 2013

o       Prise en compte dans son forfait des tâches supplémentaires suivantes :

§       Réfection par an de 30 ml des allées piétonnes défectueuses

§       Nettoyage des grilles EP.

§       Mise en décharge des objets encombrants provenant des travaux effectués par le gardien. La résidence prenant en charges les factures de la décharge

·         Les haies seront terminées d’être taillées en fin de mois.

·         Un devis de consolidation du terrain de boules et en particulier la réalisation d’une bordure périphérique a été demandé.

·         Delphine Charpentier évoque qu’il faudra prévoir dans les années à venir des dépenses plus importantes concernant l’élagage et la coupe des arbres. La société SAP a proposé un plan chiffré sur plusieurs années. Pierre Legrosdidier évoque la nécessité d’abattre les deux derniers peupliers qui peuvent représenter un danger en cas de tempête. Il est demandé à la commission espaces verts de proposer le budget qu’elle estime avoir besoin pour 2013 et 2014.

 Point 9 : Planning des réunions budgétaires

 Chaque commission devra faire parvenir ses différentes prévisions budgétaires afin de prévoir le budget 2014 à la prochaine assemblée générale. Prévoir des dates prévisionnelles pour chaque commission.

Point 11 : Date du prochain CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions du CAS

·        29/11/2012

·         10/01/2013

  Point 12 : Points divers

 ·         Le trottoir de la rue de Fromont (qui nous appartient) est  utilisé et détérioré par les utilisateurs du terrain de rugby. Nous avons évoqué ce problème avec Thierry Mandon qui serait d’accord pour le prendre en charge et l’entretenir suite à une rétrocession. Mais cette rétrocession n’est pas possible, elle nécessite un vote unanime des syndicataires (point validé par maître Jobelot). Il faut donc passer par une municipalisation. Le maire semble réticent pour utiliser cette procédure de peur de contestation des résidents. Pour répondre à son interrogation, nous pourrions proposer à la prochaine AG une résolution demandant la municipalisation de ce trottoir surtout si elle est votée à une très large majorité.

·         Faisant suite aux décisions du dernier CAS, la commission espaces verts demande que des courriers soient envoyé à

o       Mr SCANGLIATO concernant la plantation de sa haie.

o       Mr HOSZOWSKI concernant la plantation de sa haie ainsi que le changement de sa barrière.

·         Pierre Mesurat a réalisé une consultation de trois entreprises pour refaire les toitures des pavillons, il souhaite que ce dossier soit étudié lors du prochain CAS, afin de décider de proposer ces entreprises aux syndicataires. La commission travaux étudiera le dossier comparatif réalisé par Pierre Mesurat.

 

La séance est levée à 23 heures.



information du 21 octobre 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 26 septembre 2012
 
Présents :  Mmes BRUNI - CHARPENTIER- CERISY-BARBIER
Mrs LEGROSDIDIER - VIDAL - GUENET-BRUNI - CABIROL - MARTINI
Représentés :  Mrs DE ANDRIA représenté par Mr LEGROSDIDIER - Mr MESURAT représenté par Mr CABIROL - Mr DARAMY représenté par Mr VIDAL - Mr CASTAN représenté par Mr GUENET  - Mme HOLGUEIRA représentée  par Mme BRUNI - Mr HIVERT représenté par Mme CHARPENTIER
Absents : Mr THIBAUD, Mme DAGUIN
La séance est ouverte à 20h15.
1/ Points sur les actions
·    Révision des portes des cabines : demander par courrier à monsieur Carbonaro d’intervenir.
·    Sinistre AHC : relancer pour le candélabre rue des Fougères
·    Commande robinet d’arrosage, toujours en attente du devis, Delphine Charpentier relancera le plombier
·    AHC doit terminer l’audit des réseaux cette semaine.
·    La réparation de la porte du garage en haut de l’avenue des Hameaux n’est pas recevable, le cabinet SILOGE relancera l’entreprise.
·    L’agglo doit nous confirmer par écrit qu’elle est assurée pour tous dommages survenant aux usagers sur l’arrêt de bus et doit nous proposer une convention de prêt du terrain.
·    Réparation des routes suite aux travaux ERDF : Suite au silence d’ERDF et aux nombreux appels et l’envoi d’une lettre Recommandée AR sans réponse, il est demandé au Cabinet SILOGE de faire parvenir le même courrier par huissier. Accord unanime du CAS.
·    Litige de facturation Exerce : suite à l’analyse des  documents, le conseil approuve à l’unanimité le refus de la facture émise par EXERCE et donne son accord pour ne payer que les marchandises et les heures conformément aux fiches de travail. SILOGE confirmera cette décision à l’entreprise.
·    Décision sur commande plantations : étant donné les projections des comptes à la fin de l’année, le rapporteur et le président estiment qu’il faut attendre confirmation des comptes de la piscine pour voir si nous avons, dans le cadre du respect du budget, la possibilité d’engager cette dépense avant la fin de l’année.  La commission espaces verts demande que cette commande soit passée. Après discussion, il est décidé à la majorité (deux abstentions Philippe de Andria et Pierre Legrosdidier) de confirmer cette commande sur 2012, sachant qu’il n’est pas prévu d’autres plantations pour les années suivantes et que si le budget de fonctionnement 2012 est dépassé, le surplus sera à prendre sur l’appel de fonds travaux prévu en 2013 afin de limité les appels de fonds sur une année à 600 000 euros.
·    Nous attendons confirmation d’une date pour la réunion d’information sur la Coulée Verte proposée par le député-maire.
·    Réfection des deux parkings par  la mairie : en cours d'accord
2/ Présentation des comptes et de la trésorerie à fin aout
Les comptes ont été présentés arrêtés à fin juillet.
La situation de trésorerie début août s'est contractée de 25 % par rapport à celle de fin mai en raison des dépenses liées au fonctionnement de la piscine et aux travaux de l'été comme en témoigne le solde des comptes fournisseurs qui a augmenté de 22000 € environ.
Le solde débiteur des comptes des copropriétaires a légèrement augmenté (+1832 €), bien qu'on ait pu noter une réduction des montants en retard de paiement à la suite des actions entreprises, soit -1892 €.
Nos projections de dépenses à fin décembre nous permettent d’être confiants sur le respect global du budget malgré des dépenses imprévues.
Le dernier trimestre ne devrait pas connaître de dépenses exceptionnelles mais uniquement les dépenses courantes des contrats annuels en cours.
3/ Point sur les procédures :
·    Procédures Abitbol,  Ferrero, ces personnes contactées se sont engagées à régler leur dette d’ici la fin de l’année.
·    CENTRE COMMERCIAL : reçu un nouveau chèque de 2 500 €uros, normalement l’ensemble de la créance doit être payée d’ici un à deux mois.
·    Millo jugement en cours d’exécution,
·    Tieu, la maison a été vendue, nous devrons récupérer prochainement notre dette.
·    Nous continuerons à rencontrer les principaux débiteurs, cette démarche semble être reçue positivement.
4/ Election du vice-président :
Le président indique que suite à la démission de Thierry Renaudin, il faut élire un vice-président.  Il rappelle que l’engagement en qualité de membre du CAS doit être un engagement sérieux et c’est un engagement qui doit être pris dans le seul objectif de travailler au service de la résidence et de tous les syndicataires.
Mme BRUNI se porte candidate. Elle est élue à l’unanimité.
5/ Bilan de la saison pour la piscine, orientations pour l'année prochaine :
Le bilan général est bon, certaines difficultés d'organisation et de mises en place ont été rencontrées suite aux recours concernant la présence de 2 BNSSA jusqu’à fin juillet.
En août, le planning des BNSSA imposait une présence de 10h à 20 h. Le BNSSA  était présent afin de vérifier la qualité de l'eau, la propreté des bassins, des plages, des douches, de la machinerie, le respect du règlement intérieur, il devait intervenir en cas d'incident ou d'accident dans l’enceinte de la piscine.
Les BNSSA ont su agir et réagir sur la qualité de l'eau en fonction du temps, des variations de températures, de la fréquentation, des aléas.
En juillet, Monsieur Langelez a installé un arrêt coup de point d'urgence.
Nous avions demandés à la société Hexagone de nous proposer un robot, ou une option sur notre robot,  permettant le nettoyage des parois, ils sont intervenus le 19 juillet et l'option demandée n'a jamais fonctionné, les BNSSA ont continués à nettoyer les parois manuellement, et l'option installée  sur le robot nous a été remboursée. Il faut trouver une solution pour l'année prochaine.
Il y a eu 3 passages de l'ARS les résultats de la qualité de l'eau sont toujours excellents.
Nous avons cependant noté un écart entre l'appareil de l'ARS et le nôtre en fin de saison, nous serons amenés à faire faire chaque année un « étalonnage » auprès de la société CIFEC.
Enfin le budget de la piscine a été globalement maitrisé (un dépassement de 2% environ peut être estimé aujourd’hui, sous réserve que les postes gaz et eau non encore connus ne dépassent pas le budget prévu) malgré les nombreux imprévus (achat d’un défibrillateur, une pompe changée, dosage pataugeoire  et bassin remplacés, Karcher,... et le surcoût sur le poste BNSSA qui a été doublé jusqu'à fin juillet à cause d'un recours possible de la décision de l'AG jusqu’au 31-07-2012. Cette maitrise vient du fait que nous avons évité cette année des gardiens de nuit et que la formule retenue pour les BNSSA (embauche directe) est moins onéreuse que celle des années précédentes (utilisation d'un intermédiaire).
Certains points sont à revoir :
·    L'horaire d'ouverture et fermeture de la piscine
·    L'accès de la piscine aux enfants de moins de 10 ans
·    La gestion des invités
Dans les mois à venir, des travaux vont être faits et le tourniquet sera installé. Avant la saison prochaine, nous vous demanderons de nous fournir les documents nécessaires à l’établissement des badges.
Pour cette saison, il a été enregistré environ 8000 entrées.
6/ Contrat CDI pour le gardien :
Le contrat est accepté à l’unanimité pour une période indéterminée à compte du 1er octobre.
Durant les congés du gardien, le remplacement est assuré par un étudiant pour 250 €uros par semaine pour le ramassage des ordures dans le parc et le vidage des poubelles. Accord unanime.
Accord unanime pour qu’un forfait téléphone portable soit pris auprès de VIRGIN MOBILE pour 16.99 €/mois
7/ Informations sur les travaux
·    Conformément à la décision de l’AGO, certains trottoirs ont été refaits durant le mois de juillet. Il faut prévoir  la réfection de la chaussée « av des Hameaux » en couleur noire et  la mise aux normes des "dos d'âne" si cela est budgétairement possible.
·    12 candélabres ont été changés, ils respectent les nouvelles normes - modèle IDYLLE
·    Le tourniquet a été livré, et sera posé prochainement après la réalisation de la dalle par la société STYLBAT pour un montant de 1.719,49 €uros.
·    Les aires de jeux sont à jour. Une fixation des balançoires sur l'aire de jeux  av des Boutons d'or est à réparer. SILOGE demandera à POSITIVE d’intervenir.
·    L’étanchéité de la terrasse de la loge devra être validée par le CAS après réception d’un devis complémentaire, il est demandé à TREBISOL de réactualiser son devis.
·    L’aire de jeux de boule rue des Dahlias doit être réalisée début octobre.
8/ Information sur les espaces verts
·    4 jardiniers travaillent sur les Hameaux – le nettoyage des regards et la taille des haies sont en cours.
·    un érable du japon sera posé au rond-point des Hameaux.
·    les plantations seront réalisées par la Société SOFRAEVE pour 6 343 €uros : 2 abstentions.
·    la commission finances renégociera le contrat de la société SOFRAEVE lors d’un prochain rendez-vous pris avec la société.
9/ Information de la procédure Blanc   
Procédure engagée à l'encontre de Mr et Mme BLANC –l’audience le  28 septembre 2012 a été reporté au 9 novembre 2012.
10/ Litige sur la limite de propriété entre l'ASL et Mrs AMBROSINO ET COIGNARD
Après renseignement pris auprès de notre avocat l’acquisition par usucapion (utilisation pendant 30 ans) fait échec aux dispositions du cahier des charges. Madame Letellier devra prouver que cette occupation illicite de la partie indivise a moins de 30 ans.
11/ Date des prochains CAS, mise à jour du calendrier prévisionnel des réunions du CAS
jeudi 25 octobre 2012 - jeudi 29 novembre 2012 - jeudi 10 janvier 2013
12/ Points divers
·    La commission espaces verts va répertorier avec photos les dommages dans le domaine et le non-respect du règlement intérieur concernant les clôtures. A partir de ces relevés le cabinet SILOGE écrira aux syndicataires concernés.
·    Il est décidé à l’unanimité. Joindre à la prochaine lettre d'information un rappel sur les rejets de produits toxiques et polluants dans les réseaux d'eaux pluviales

La séance est levée à 23 heures.

information du 21 octobre 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 13 juin 2012
 
Les membres du Conseil Syndical se sont réunis le 13 juin 2012 à  20 heures dans la salle de réunion de la loge. Ils ont délibéré suivant l’ordre du jour reçu.

Présents : Mmes  BRUNI – CHARPENTIER – DAGUIN – CERISY
Mrs BRUNI – CABIROL - DARAMY – DE ANDRIA – GUENET - HIVERT – LEGROSDIDIER – MESURAT – RENAUDIN – THIBAUT
Représentés : Mme BARBIER représentée par Mr CABIROL   – VIDAL représenté par Mr LEGROSDIDIER – Mr MARTINI représenté par Mr DARAMY – Mme HOLGUERA LAVIN représenté par Mme BRUNI –
Absents : Mr CASTAN
Présence du Cabinet SILOGE : Fabienne POUCHET

1 –  Présentation outil suivi action et analyse des actions en cours :
·    Mr CARBONARO n’a pas fini de reprendre les portes de piscine : en cours
·    SATELEC est venu faire le point sur les travaux de candélabres et notamment celui qui a brulé. Délai d’approvisionnement 6 semaines environ.
·    Prendre contact avec AHC le plus vite possible et avec prise de rendez-vous. Cette entreprise ayant été payée par SILOGE alors que les travaux n’étaient pas terminés, ne répond pas aux différentes demandes. Madame Pouchet indique qu’ils ont promis de réparer les ouvrages qu’ils ont détériorés et qu’ils ont réalisés des audits complémentaires.
·    RV avec le Maire Prévu le 19 juin 2012 à 17 heures : point sur le comité de quartier concernant la réalisation de la coulée verte prévu à 50 mètres de l’Ecoute s’il Pleut – point sur le passage ouvert rue Ordener pour l’école – point sur l’aménagement du rond point en haut de l’avenue des Hameaux et du positionnement du panneau « céder le passage »  – point sur la réfection du parking rue Ordener.
·    Dossier ART TOPIA : pas d’appel sur le jugement ART TOPIA – vote  à l’unanimité des membres présents et représentés

2 - L’analyse de la trésorerie.
Le compte courant présente un solde créditeur au 31/05/2012 de 115 789  €, les fonds placés sont de 76 500€ en livret A et 85 000 € en compte à terme ; les débiteurs représentent environ 36 586 € - baisse significative grâce à la régularisation des comptes de l’exercice 2011.

Deux grosses dépenses à venir : les trottoirs et la piscine.

3 – Analyse des débiteurs, évolution, actions engagées :
60  syndicataires sont débiteurs dont 6 au dessus de 1 000 € dont 2 ont reçu un commandement à payer.
Les relances pour les syndicataires qui sont en retard de plus de deux trimestres de charges ont été faites par lettre recommandée et pour deux d’entre eux un acte d’huissier a été effectué.

·    Centre Commercial : en cours de paiement – reste encore à venir 2 fois 3 OOO €.
·    Dossiers contentieux en attente – le CAS prendra des décisions à la prochaine réunion pour lancer des actions en justice de certains dossiers. Il est rappelé que seul le CAS peut décider de lancer une procédure judiciaire.

4 – Résultat du contrôle des comptes - Analyse des dépenses :
Attention aux dépenses, notamment sur les frais de justice à venir dans les dossiers d’impayés et de procédure contre les syndicataires qui ne respectent pas le règlement intérieur.
De plus les frais non prévus que nous avons dû engager pour la piscine font qu’il faudra surement retarder certaines dépenses afin de l’enveloppe budgétaire.
Le président propose que la commande SOFRAEVE de plantations soit gelée en attendant de connaitre l’ensemble des dépenses de justice et de la piscine. Madame Charpentier indique l’opposition de la commission Espaces Verts à retarder encore les replantations.

Le cabinet SILOGE s’oblige à la demande unanime du CAS de respecter les procédures suivantes :
·    Paiement des factures : toutes les factures (y compris les charges  hors contrat de SILOGE) sauf celles concernant les contrats récurrents (SOFRAEVE, SILOGE, EDF, GDF, Contrats d’entretien,…), ne peuvent être payées qu’après réception des travaux ou de la prestation par la commission et le président (ou le vice-président en absence du président). Le cabinet SILOGE doit organiser en accord avec le rapporteur de la commission une réunion de réception.
·    Le Cabinet SILOGE ne peut envoyer un courrier à un tiers externe ou un syndicataire (hors courriers liés à la procédure de recouvrement des impayés) sans soumettre le projet de ce courrier au rapporteur de la commission concernée, au président et au vice-président. Après accord de ces responsables le courrier est expédié et une copie transmise à ces responsables de l’ASL.
·    Le Cabinet SILOGE doit mettre en copie au président et au vice-président, tout courrier, tout mail expédié à un membre du CAS.
 
5 – analyse des dossiers contentieux : MILLO – TIEU – ABITBOL
·    ABITBOL : dossier en cours auprès de Maître MALLAT, l’huissier a signifié le jugement ce jour.
Historique du dossier : il est demandé d’adresser un courrier recommandé à Maître PIMOR concernant le déroulement du dossier afin de recueillir les informations manquantes.
Mr RENAUDIN qui a rencontré Mr ABITBOL nous indique que monsieur et madame ABITBOL se sont engagés à payer leurs charges par chèque, attendre la fin juin pour lancer la procédure de vente si engagement non tenu.
Vote : à l’unanimité des membres présents et représentés du CAS.
·    TIEU : affaire en cours, les inscriptions hypothécaires ont été prises sur le pavillon de Draveil.
En attente de l’ordonnance du magistrat pour lancer la vente.  
·    MILLO : délibéré le 5 juillet 2012 – saisie attribution sur ces comptes bancaires sera faite dans la suite du délibéré.  

6 – commande de voirie
3 devis ont été réalisés : COLAS – BLTP – SCREG, un quatrième de l’entreprise BLTP a été présenté par madame CERISY.
Le CAS donne délégation à la commission travaux pour passer commande à l’entreprise proposant le meilleur rapport qualité prix  dans la limite de 27 000 €uros TTC.
Vote : A l’unanimité des membres présents et représentés

7 – Commande des 4 bouches d’arrosage :
En attente d’un 3ème devis comparatif.

8 – Commande SOFRAEVE pour la création du terrain de boules
Remblai du bac à sable à faire
Terrain de boule à faire suivant devis de l’entreprise SOFRAEVE conformément à la décision de l’assemblée générale
Vote :
Abstention : GUENET – DE ANDRIA – DAGUIN – CERISY – CHARPENTIER
Contre : THIBAUD
Pour : à la majorité des membres du conseil
Le devis signé devra être adressé au Cabinet SILOGE

9 – Information sur le tourniquet piscine
Commande du tourniquet piscine : 3 devis ont été proposés
Le CAS passe la commande à AGTS – travaux à exécuter courant 4ème trimestre. Cette société est la seule à proposer la possibilité d’avoir une gestion des cartes d’accès conforme à nos besoins
Budget prévu : 32 000 €uros

Vote :
Contre : DAGUIN – GUENET
Abstention : RENAUDIN – CERISY
Pour : à la majorité des membres du Conseil. Après une dernière négociation la commande sera passée.

10 – Information sur les travaux POSITIVE mise aux normes aires de jeux :
Réception des travaux ce jour : le 13 juin 2012. Certains travaux restent à réaliser : refixation du banc aire de jeux rue des Boutons d’or – chaîne à poser sur jeux rue des Eglantines – remise prévue d’un trimestre d’entretien pour défaut d’entretien des balançoires sur l’aire de jeux : av des Hameaux.
Facture en attente d’acceptation.  

11 – Information sur l’ouverture de la piscine :
Bilan de l’ouverture :
Rendez-vous avec le laboratoire d’analyses ARS a été positif : point sur les analyses qui sont bonnes et certaines informations pour maintenir la piscine en bon état.
Lors d’une réunion avec l’ARS il a été évoqué la nécessité de poser une barrière à l’entrée du pédiluve pour protéger l’accès du grand bassin par un enfant qui échapperait à la surveillance d’un des parents. Ce point doit être validé, car la pose d’un tel équipement supprime une sortie de secours. (hors réunion  : L’ARS confirme que cet équipement n’est pas obligatoire).
Revoir l’acceptation des cartes de piscine : 2 invités par enfant par jour – 5 invités par parent par jour la carte est limitée à 20 entrées pour la saison.
Les parents dont les enfants n’ont pas un comportement correct, recevront un courrier d’avertissement. A l’issu du deuxième courrier, les cartes seront retirées temporairement  ou définitivement en fonction de la gravité de l’infraction.
Il est rappelé que l’AGO a décidé que chaque famille habitant les hameaux de la Roche a droit à une carte d’invités et à 20 entrées pour la saison. Il a été constaté que plusieurs familles possédaient plusieurs cartes, ces dernières doivent rendre les cartes en excédent. Stéphane Guenet indique que l’année dernière il était donné deux cartes par famille. Plusieurs membres du CAS s’en étonnent, il ne leur a été proposé l’année dernière qu’une seule carte. De toute façon la nouvelle règle pour cette année, votée par l’AGO, est une carte par famille. Il est attendu que les membres du CAS soient sur ce point exemplaires.
Ces dispositions d’accès sont soumises au vote du CAS
Pour : à la majorité des membres du CAS

12 – Etablissement des nouveaux statuts  et du règlement intérieur, dépôt en préfecture :
En cours de rédaction par Maître JOBELOT., Les statuts doivent être déposés pour le 22 juin 2012 au plus tard sous peine d’invalidation possible de l’AGE..
Un tirage sera remis à chaque syndicataire.

13 – Procédure BLANC – Information
Action contre Mr et Mme BLANC : ils ont pris plus d’un mètre sur la résidence, un  référé est en attente du dépôt des statuts
Vote : à l’unanimité des membres du CAS présents et représentés pour lancer la procédure.

14 – Litige MIGNON
Les courriers sont restés infructueux,
Un commandement d’huissier sera réalisé à l’initiative de l’ASL,  si fin juin, l’ensemble de l’ossature de la véranda stocké n’est pas enlevé comme monsieur MIGNON s’y est engagé.

Courrier à adresser au voisin de Mr MIGNON au 102 av des Hameaux pour l’enlèvement des gravats devant sa maison.

Procédure à respecter pour utiliser les parties communes lors de travaux :
Il est demandé que les syndicataires qui envisagent des travaux nécessitant l’utilisation des parties communes pour stocker matériaux et matériels doivent demander par écrit l’autorisation préalable de leur utilisation et s’engager à remettre en état à la fin des travaux les parties communes abimées.

Procédure approuvée à l’unanimité.

15 – Litige sur limite de propriété entre l’ASL et Mrs AMBROSINO et COIGNARD
Rue des Dahlias et av des Champs : allée de l’ASL à priori aliénée par les deux syndicataires.
Un rendez-vous sera proposé à ces deux syndicataires afin de trouver une solution

16 – Information sur le travail de SOFRAEVE et SAP
La taille est en cours dans les jardins pour finir fin juin.
Les intempéries rendent le travail difficile et plus long que prévu.
SAP a fait l’élagage correspondant au devis signé.

17 – Réflexion et décision sur la permanence de la loge entre 16 h et  17 h
A l’unanimité des membres présents ou représentés du CAS, la permanence est supprimée

18 – Date des prochains CAS :
·    le 20 septembre 2012
·    le 24 octobre 2012
·    le 12 novembre 2012
·    le 10 décembre 2012.

19 – points divers
19-1
Monsieur Renaudin faisant suite à un courrier qu’il a adressé le 11 juin 2012 au cabinet SILOGE, informe les membres du CAS que selon lui et après consultation de maitre Mallat, avocat conseil de l’ASL, les résolutions 15, 17, 18 du PV de l’AGO du 10 mai 2012 concernant la modification des règles de fonctionnement de la piscine, auraient dû vraisemblablement être adoptées à une double majorité comprenant plus de la moitié des syndicataires présents ou représentés et les trois-quarts des voix (article 62 des statuts) et non pris à la majorité simple (article 51 quinquies des statuts).

Pierre Legrosdidier lui rappelle la réponse qu’il lui a faite par mail :

L’article 62 des statuts stipule :
« Les syndicataires réunis en assemblée générale pourront modifier les dispositions des présents statuts, du cahier des charges constitué à la date d’approbation des présentes par les articles 8 à 43 du document Dépôt Assemblée Générale et refonte de l’Association Syndicale Libre de la Roche du Gros Guillaume à Ris-Orangis du 4 novembre 1987 et ajouter de nouvelles règles à celles existantes mais seulement à une double majorité comprenant plus de la moitié d'entre eux et les trois-quarts au moins des voix. Cette double majorité s'apprécie par rapport aux voix des syndicataires présents ou représentés. »

Si tu lis le cahier des charges et les statuts, tu ne trouveras aucun article traitant de la gestion de la piscine et du sujet concernant les règles d'approbation des règlements intérieurs émis. Mon interprétation et celle de la majorité du CAS qui a approuvé ces résolutions est que nous n'étions pas soumis à l'article 62 pour ces résolutions étant donné qu'elles ne modifiaient en rien le cahier des charges et les statuts (un règlement intérieur n'est pas un cahier des charges) et en absence de précisions concernant les conditions d'approbation des règlements intérieurs c'est la majorité simple qui doit s'appliquer (point que vient de me confirmer maître Jobelot, notre avocat conseil pour la refonte des statuts).
Le règlement interne de la piscine de 2008 que tu évoques n'a jamais fait l'objet d'un vote en AG, c'est un simple texte de la commission piscine pour organiser le fonctionnement de la piscine. Il ne peut pas prétendre au statut de cahier des charges et statuts évoqué à l'article 62. C'est le même principe que nous avons appliqué pour les résolutions 15, 17, 18. Mais à l'opposé des anciens responsables de la commission piscine, nous avons voulu que ces décisions soient prises par l'AG et non pas en catimini entre quelques syndicataires. Nous pouvons même aller plus loin, car ce règlement intérieur de 2008 n'a pas de réalité juridique, en effet il n'a pas été approuvé en AG comme l'exige l'article 19 du cahier des charges, il ne peut donc pas être opposé à un règlement intérieur approuvé par l'AG. A l'opposé la majorité du CAS en faisant approuver le règlement intérieur par l'AG a été respectueuse du cahier des charges et des statuts.
Je te rappelle, lors de la discussion sur ces résolutions, au CAS, tu n'as jamais évoqué, l'obligation d'utiliser l'article 62 ce qui implique que tu acceptais leur approbation par l'article 51 quinquies. De plus je ne comprends pas que n’évoque pas dans ta demande la résolution 13 qui approuve le règlement intérieur du CAS et qui doit obéir aux mêmes conditions que l’approbation du règlement intérieur de la piscine.
Enfin, il n’est pas possible comme tu le demandes dans ta lettre au cabinet SILOGE que ce dernier annule les résolutions 15, 17, 18. Les votes ayant été prononcés par l'AG, seul le tribunal de Grande Instance peut annuler ces résolutions (ce point m'a été confirmé également par maître Jobelot).
Soit tu demandes au tribunal de Grande Instance de se prononcer soit tu attends la prochaine AG où tu pourras présenter des résolutions conformes à tes souhaits. C’est je pense la meilleure solution.
Monsieur Renaudin ne souhaitant pas exposer l’ASL à des frais de procédure et le cas échéant à de nouveaux frais de convocation d’AG, convient que ce problème sera de nouveau abordé lors de la prochaine AG.

19-2 Ramassage des ordures ménagères dans les hameaux posent un réel problème
Courrier sera adressé à Mr CHASTENET – communauté de l’agglomération

La séance est levée à 23 H 30

information du 11 juin 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 21 mai 2012
 local syndical, 20h00.

Présents:

Mmes BARBIER – BRUNI – CHARPENTIER – DAGUIN – CERISY – HOLGUERA LAVIN 
Mrs BRUNI – CASTAN – DARAMY – de ANDRIA – HIVERT – LEGROSDIDIER – MARTINI – MESURAT – RENAUDIN – THIBAUD

Absents représentés : Mrs GUENET représenté par Mme DAGUIN – CABIROL représenté par Mr MARTINI – VIDAL représenté par Mr LEGROSDIDIER

Présence du Cabinet SILOGE : Fabienne POUCHET 

Points traités

1 – Election du président du CAS :

Conformément à l’article 57 des statuts : Le président est élu par le Conseil de l’Association Syndicale, parmi ses membres, à la majorité des votes exprimés, sur présentation d’un programme. Il peut s’agir d’une personne physique ou du représentant physique d’une personne morale.

Se présentent : Mrs LEGROSDIDIER et RENAUDIN

Chaque candidat présente son programme

Le vote est ouvert – résultats du vote :

1er vote : Mrs LEGROSDIDIER – RENAUDIN comptent autant de voix de vote 9/9 – une abstention

2ème vote : Mrs LEGROSDIDIER – RENAUDIN comptent a nouveau autant de voix de vote 9/9 – une abstention, conformément aux statuts est élu président par le bénéfice de l’âge : Mr LEGROSDIDIER

2 - Election du vice-président :

Conformément à l’article 57 des statuts : Un vice-président peut être élu dans les mêmes conditions que le Président.

Seul candidat à se présenter, Mr RENAUDIN est élu vice-président à l’unanimité

3 - Répartition des membres titulaires du CAS dans les commissions :

Conformément au règlement intérieur du CAS adopté par l’AG : Chaque membre titulaire du CAS se propose pour participer à une commission, un membre titulaire peut participer à plusieurs commissions. Il n’y a pas d’élection. Chaque membre titulaire du CAS doit appartenir à au moins une commission.

Les membres du Cas se répartissent dans les commissions, le résultat est le suivant :

  • Administration générale : travail du Directeur, suivi des contentieux, problème juridiques, charges générales

Se présentent :

  • Mme DAGUIN

  • Pierre MESURAT

  • Bernard VIDAL

  • Thierry RENAUDIN

  • Romuald THIBAUD

  • Finances : suivi et contrôle des comptes et du budget, suivi des impayés, suivi de la trésorerie, placements financiers

Se présentent :

  • Stéphane GUENET

  • Philippe DE ANDRIA

  • Bernard DARAMY

  • Thierry RENAUDIN

  • Bernard VIDAL

  • Espace verts : surveillance du travail des jardiniers, travaux d’élagage, de coupe et replantation. Surveillance de l’état des pavillons.

Se présentent :

  • Delphine CHARPENTIER

  • Odile BARBIER

  • Françoise CERISY

  • Marina BRUNI

  • Paul MARTINI

  • Piscine : Organisation de la saison, choix des surveillants de piscine, surveillance du respect de la réglementation et de l’application de la réglementation, organisation et surveillance de la réalisation des travaux d’entretien et de rénovation de la piscine et de la machinerie, organisation de la fête de piscine.

Se présentent :

  • Patrick CASTAN

  • Céline HOLGUERA LAVIN

  • Romuald THIBAUD

  • Pierre LEGROSDIDIER

  • Marina BRUNI

  • Sylvain BRUNI

  • Travaux-voirie-employé de la résidence : Organisation et surveillance de la réalisation des travaux d’entretien et de rénovation de la résidence ainsi que des aires de jeux. Organisation et surveillance du travail du gardien (ronde, ramassage poubelles et détritus, travaux,…).

Se présentent :

  • Stéphane GUENET

  • Sylvain BRUNI

  • Françoise CERISY

  • Bernard DARAMY

  • Pierre LEGROSDIDIER

  • Tennis : Entretien des tennis, participation en relation avec le Comité Tennis de la fête du tennis.

Se présentent :

  • Emmanuel HIVERT

  • André CABIROL

  • Paul MARTINI

  • Patrick CASTAN

4 - Election du rapporteur de chaque commission.

Conformément au règlement intérieur adopté par l’AG du 10 mai 2012 : Chaque membre titulaire du CAS appartenant à une commission peut postuler pour être rapporteur.

Si un seul candidat se présente par commission, il est élu à l’unanimité.

Commissions :

Administration générale : Pierre MESURAT

Finances : Philippe de ANDRIA

Espaces verts : Delphine CHARPENTIER

Piscine : Marina BRUNI

Travaux voirie gardien : Pierre LEGROSDIDIER

Tennis : André CABIROL

5 - L’analyse de la trésorerie.

Exposé de Fabienne Pouchet SILOGE

Le compte courant présente un solde créditeur au 30/04/2012 de 101 000 €uros, les fonds placés sont de 76 500€ en livret A et 85 000 € en compte à terme ; les débiteurs représentent environ 75 000 €uros compris 2ème appel de fond au 30 avril 2012. Les relances pour les syndicataires qui sont en retard de plus de deux trimestres de charges ont été faites par lettre recommandée et pour deux d’entre eux un acte d’huissier a été effectué.

6 – Information sur les dossiers en contentieux :

Présentation des dossiers contentieux, actions à entreprendre : Fabienne Pouchet SILOGE

ABITBOL est passé en jugement le 30 AVRIL 2012, nous attendons le jugement écrit rendu. Les dossiers MILLO et TIEU suivent leur cours.

7 – Analyse du plan d’actions.

  • Présentation de l’outil plan d’action : Romuald Thibaud

Chaque membre a reçu le plan d’action, une séance sera proposée pour apprendre à manier cet outil.

L’outil actuel sera amélioré pour suivre les relances sur ces actions.

  • Analyse du plan d’action : Pierre Legrosdidier

Mr LEGROSDIDIER présente à l’ensemble du conseil le tableau des actions réalisées en cours et à venir :

Chaque commission complètera ses actions et suivra l’évolution des actions menées

Chaque commission et le Directeur devra tenir à jour le tableau suivant son avancement

La commission Administration Générale est chargée du suivi de ces actions.

8 - Calendrier prévisionnel des réunions du CAS

Arrêt des dates du CAS pour l’année. Ce calendrier sera ajusté à chaque CAS

PROCHAINE REUNION : le 13 juin 2012

Réunions prévisibles :

LUNDI 10 SEPTEMBRE 2012

LUNDI 8 OCTOBRE 2012

LUNDI 12 NOVEMBRE 2012

LUNDI 10 DECEMBRE 2012

9 – Points divers

Une succession de pannes au niveau de la chaudière nous oblige à retarder l’ouverture au plus tôt le samedi 27 mai 2012.

La séance est levée à 22 H 30


information du 31 mars 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 23 mars 2012
 local syndical, 20h00.

Présents:

Membres de l’ASL : BARBIER Odile, CHARPENTIER Delphine, DARAMY Bernard, DELOMAS Patrick, LEGROSDIDIER Pierre, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.

Cabinet SILOGE : Absent

Absents excusés:  RENAUDIN Thierry, MARTINELLI Gérard

Absents : DAGUIN Thierry, GUENET Stéphane.

La séance est ouverte à 20 heures 10.

Points traités
Point 1: Information sur la société de gardiennage

Le représentant de la société VIGILIA a annoncé cet après-midi à madame POUCHET qu’il mettait fin au contrat. Il y a 15 jours il lui avait été demandé de fournir tous les justificatifs exigés par loi contre le travail dissimulé. Il n’avait pas fourni ces documents 10 jours après avoir été mis en demeure de le faire. Le CAS prend acte de cette décision et décide à l’unanimité de proposer à monsieur Delamotte de prendre le poste en qualité d’employé de l’ASL dès l’arrêt de la prestation de VIGILIA. Le cabinet SILOGE est chargé d’établir un premier contrat de travail en CDD.

Point 2 : Validation du compte-rendu du CAS du 8-03-2012

Le projet de CR établi a été contesté sur deux points concernant la piscine par messieurs Guénet et Renaudin. La majorité du CAS indique que le projet était le reflet des débats du CAS du 08-03-2012. Néanmoins après étude des demandes de modification de messieurs Guénet et Renaudin, le projet modificatif proposé par Pierre Legrosdidier et approuvé dans son esprit par Thierry Renaudin dans son mail du 20-03-2012 est validé à la majorité des présents, Delphine Charpentier s’abstenant, avec les modifications suivantes :

Point 7 : Validation du règlement intérieur de la piscine

Stéphane Guénet et Thierry Renaudin expriment leur opposition qu’ils demandent de qualifier après réflexion de « radicale »,…..

Sous ces remarques et corrections le projet de règlement intérieur de la piscine est validé à la majorité, messieurs Thierry Daguin, Stéphane Guénet, Thierry Renaudin votant contre, madame Delphine Charpentier s’abstenant.

Point 13 : Embauche des surveillants de bassin

La majorité du CAS considère que le projet modificatif répond parfaitement aux remarques de Thierry Renaudin et qu’il n’y a pas de raison de changer le texte proposé. Ce point est approuvé à la majorité des présents, Delphine Charpentier s’abstenant.

Point 17 : Commande des poubelles

…. est retenu unanimement par les présents. En effet au moment du vote messieurs Guénet et Vidal avaient quitté la réunion.

Points 18 : Commande des panneaux de signalisation :

Le CAS donne son accord à l’unanimité des présents.  En effet au moment du vote messieurs Guénet et Vidal avaient quitté la réunion.

Point 3 : Validation de l’ordre du jour de l’AGO

Pierre Legrosdidier annonce que la mairie a donné son accord pour mettre à notre disposition la salle de réunion du centre de loisir de Champrosay pour le jeudi 10 mai 2012.

Après analyse du projet, il est demandé afin d’avoir un vote explicite :

·         de scinder en deux la résolution concernant l’approbation du règlement intérieur de la piscine en fonction du vote de l’AGO concernant le maintien ou non de la mission de surveillance :

o       Une résolution présentant un règlement intérieur de la piscine prenant en compte que les usagers se baignent sous leur responsabilité

o       Une résolution présentant un règlement intérieur de la piscine prenant en compte la mission de surveillance par agents de bassin.

·         De proposer pour les votes de chacun des budgets 2012 et 2013 trois résolutions fonction de l’approbation ou non par l’AGO de l’installation du tourniquet et de la mission de surveillance. En effet en fonction de ces décisions les besoins budgétaires pour la piscine sont différents.

Il a été ajouté une résolution concernant un appel de fonds exceptionnel afin de mener fin 2012 une mission de maitrise d’œuvre pour établir un cahier des charges et réaliser l’appel d’offre de la réhabilitation des réseaux EU et EP pour un montant de 18 000 euros TTC.

Monsieur Vidal demande  de valider les honoraires de SILOGE pour 2012.

Sous ces remarques l’ordre du jour de l’AGO est validé. Pierre Legrosdidier établira le projet définitif qu’il transmettra par mail et approbation aux membres du CAS.

 Point 4 : Validation de la lettre d’information N°4

Cette lettre doit être expédiée avec l’appel de fonds du 2ème trimestre 2012.

Sous réserve de l’ajustement des montants concernant les économies attendues sur la piscine le document est validé à l’unanimité.

Point 5 : Validation du rapport d’activité et d’orientation 2011

Le projet de rapport sous réserve de l’ajustement des éléments financiers est approuvé à l’unanimité.

Point 6 : Projet du dossier piscine

Pierre Legrosdidier propose qu’un dossier sur la problématique de la piscine soit inclus dans le dossier de l’AGO du 10-05-2012 afin de donner aux propriétaires toutes les informations nécessaires pour éclairer leur décision. Le projet est analysé en séance, des propositions de modifications sont apportées. Il est également demandé que les incidences financières sur le budget des décisions qui seront prises sur la piscine fassent l’objet d’une présentation synthétique. Pierre Legrosdidier établira un projet modifié tenant compte de ces remarques, les membres présents demandent un délai de réflexion sur l’opportunité de présenter aux propriétaires ce document.

Point 7 : Le Président pourra se faire rembourser un carton de ramettes de papier et un jeu d’encre pour impression. Ce point est accepté à l’unanimité des présents, Pierre Legrosdidier ne prenant pas part au vote.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h30.
 


information du 31 mars 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 8 mars 2012

 local syndical, 20h00.

Présents:

Membres de l’ASL : CHARPENTIER Delphine, DARAMY Bernard, DELOMAS Patrick, GUENET Stéphane, LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard, RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.

Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne.

Absents excusés:  BARBIER Odile pouvoir donné à Delphine CHARPENTIER, DAGUIN Thierry, pouvoir donné à GUENET Stéphane.

La séance est ouverte à 20 heures 10.

Points traités

Point 0: plan d’actions
Le Conseil examine l’avancement des actions figurant dans le tableau de bord. C’est l’occasion pour le Président de rappeler l’importance de le renseigner et le mettre à jour chaque fois que la nécessité se fait jour (action réalisée, action nouvelle). C’est aussi un aide-mémoire à consulter régulièrement par le cabinet SILOGE et par les membres du CAS entre deux réunions.

Point 1: Analyse de la trésorerie

Le compte courant présente un solde créditeur à ce jour de 100 412,29 euros, et les fonds placés s’élèvent à 116 500 euros. Madame POUCHET propose de placer 45 000 euros supplémentaires sur le compte à terme. Le CAS unanime donne son accord.                                                   

Point 2 : Analyse des comptes débiteurs

En dehors des contentieux Abitbol, Millo, Tieu les débiteurs ayant plus de 3 trimestres de charges de retard ont été assignés.  La situation est globalement stationnaire.

Point 3 : Validation des comptes 2011

Les comptes présentés par le cabinet SILOGE n’ont pas pu être validés. En effet une régularisation de charges salariales a été imputée depuis le dernier arrêté qui semble erronée aux membres du CAS. En effet le montant des charges sociales suite à cette régularisation n’est pas compatible avec les montants nets des salaires versés. SILOGE doit apporter à monsieur DARAMY, rapporteur de la commission finances des explications et procéder aux corrections éventuelles. De plus il n’apparait pas en comptabilité les intérêts du livret d’épargne de 2011 comme demandé. Nous devons justifier aux propriétaires le résultat de nos placements financiers. Il est demandé à SILOGE de faire la correction des comptes en conséquence.

Point 4 : Validation du budget 2012

Il est rappelé que le budget 2012 est déjà voté à hauteur de 536 500 euros. Néanmoins la réorganisation proposée de la piscine concernant le renforcement de la protection et les nouvelles missions proposées pour les agents de bassin (cf. point 13) permettent des économies qui peuvent financer certains travaux. Si les économies proposées par le CAS sur la piscine sont acceptées par l’AGO le budget de la piscine de 162 000 euros, permettra de financer sans appels de fonds supplémentaires : le renforcement de la clôture (au droit de la chaufferie,  création d’une deuxième sortie de secours sur la façade ouest (obligatoire) et le tourniquet. Si l’AGO refuse il faudra compléter le budget 2012 des sommes suivantes (résolutions à prévoir) :

  • Tourniquet refusé et la surveillance maintenue : complément de 14 000 euros.
  • Tourniquet accepté et la surveillance maintenue : complément de 26 000 euros

Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Point 5 : Validation des appels de fonds exceptionnels 2012

En complément du budget déjà voté il sera proposé à l’AGO les résolutions suivantes :

  • Utiliser le solde de la provision pour voirie de 74 000 euros pour poursuivre la restauration des trottoirs avenue des Hameaux et des Champs, 1 parkings avenue des Champs et la partie de l’avenue des Hameaux abimée.
  • Refaire l’étanchéité de la loge qui est un préalable à la rénovation des appartements (17 000 euros)
  • La restauration de l’Aire de jeux des Dahlias : 3 solutions possibles :

o       Restauration complète de l’aire de jeux : 25 000 euros

o       Création d’une aire de jeux de boule : 2 000 euros

o       Engazonnement : 4000 euros

Si la proposition d’organisation de la piscine est acceptée et que le choix se pose sur la création d’une aire de jeu de boule rue des Dahlias le total des fonds appelés en 2012 sera limité à environ 600 000 euros comme les années précédentes.

Ces résolutions à présenter à l’AGO sont acceptées à l’unanimité

Point 6 : Validation du budget 2013 et appels de fonds exceptionnels:

Il est proposé que le budget 2013 prenne en compte les économies proposées sur la piscine, la réduction des charges générales, la limitation du budget travaux-voirie aux petits travaux  et aux travaux urgents, les travaux importants de rénovation faisant l’objet d’appels de fonds spécifiques.

En fonction des décisions prises par l’AGO le complément budgétaire par rapport au budget de base proposé est de :

Tourniquet et surveillance : complément de 25 100 euros

Pas de tourniquet et surveillance : complément de 46 000 euros.

 Si le budget de base est accepté, les appels de fonds qui doivent être appelé en 2013 :

Appel réfection réseaux EU et EP de 50 000 euros

Appel de fonds candélabre 1ère tranche 35 000 euros

Appel de fonds voirie (suite trottoirs et parkings) : 34 850 euros

Permettent de maintenir les appels de fonds annuels  à 600 000 euros environ.

Ces points devant faire l’objet de résolutions spécifiques  sont validés à l’unanimité

Point 7 : Validation du règlement intérieur de la piscine

Stéphane Guénet et Thierry Renaudin expriment leur opposition (qu’ils souhaitent qualifier après réflexion de « radicale ») concernant la suppression de la mission de surveillance. Un débat s'instaure. Pierre Legrosdidier indique qu'après renseignements pris à la Direction Départementale des Sports,  la mission de surveillance est exclusive de toute autre mission. Soit les agents de bassin ont comme mission la surveillance de bassin et alors ils ne peuvent pas avoir contractuellement pour mission d'autres tâches, sinon nous serions directement responsables en cas d'accident. Si nous confions des tâches diverses au personnel, il est donc obligatoire que les utilisateurs se baignent sous leur seule responsabilité comme cela est légalement possible pour une piscine privée d’une résidence.

Néanmoins il faut noter que le personnel recruté a les diplômes requis et qu'il pourra apporter les premiers secours et que les tâches de nettoyage et d’entretien seront pour l’essentiel réaliser en dehors des heures d’ouverture de la piscine (1h30 par jour est prévu).

Ce point devra être tranché par l'AGO. Soit l'AGO approuve le règlement intérieur indiquant cette nouvelle organisation, soit l'ancienne organisation sera maintenue avec l'embauche de personnel supplémentaire pour assurer l'entretien, le respect du règlement intérieur.

Quelques corrections sont apportées au projet de règlement intérieur de la piscine concernant l’accompagnement des enfants de moins de 10 ans et des invités.

Il sera proposé à l’AGO un horaire d’ouverture de 11 heures à 20 heures, sachant que ces horaires seront à valider par l’AGO. Cet horaire nous permet de rester dans les horaires maximum autorisé par semaine (48 heures). S’ils étaient refusés, les horaires habituels de 10 heures - 20 heures seraient conservés. L'horaire d'ouverture est inclus dans le règlement intérieur de la piscine.

Sous ces remarques et corrections le projet de règlement intérieur amendé est validé à la majorité du CAS, afin d'être présenté à l'AGO qui décidera de l'organisation à mettre en place. Messieurs Daguin, Guénet, Renaudin votant contre, madame Charpentier s’abstenant.

 Pour faciliter le vote des résolutions à l'AGO, il sera proposé une résolution spécifique concernant la suppression de la mission de surveillance avant la résolution de validation du règlement intérieur de la piscine qui sera rendu conforme au résultat de la résolution sur la mission de surveillance

Point 8 : Validation du règlement intérieur du CAS

Le règlement intérieur du CAS proposé est validé à l’unanimité sous réserve que la date de clôture des comptes soit modifiée et portée au 1er mars.

Point 9 : Validation du rapport d’activité 2011

Ce rapport est approuvé à l’unanimité sous réserve d’une modification de mise en forme et d’une validation des éléments chiffrés

Point 10 : Validation de la lettre d’information de l’appel de fonds du 2ème trimestre 2012

La lettre doit être adaptée pour prendre en compte le choix que doit faire l’AGO sur la gestion de la piscine. Le Président proposera par mail, semaine prochaine, une version corrigée à l’approbation des membres du CAS.

Point 11 : Validation de l’ordre du jour de l’AGO

Les résolutions ont été analysées, elles devront être adaptées en fonction des décisions prises (gestion de la piscine). Le Président proposera par mail, semaine prochaine, une version corrigée à l’approbation des membres du CAS.

Point 12 : Arrêt de la date de l’AGO

A l’unanimité la date du jeudi 10 mai est arrêtée sous réserve d’obtenir une salle de réunion.

Point 13 : Embauche des surveillants de bassin.

Thierry Renaudin fait remarquer que le taux horaire proposé est nettement supérieur au tarif conventionnel d'un BNSSA qui est de 11 euros brut de l'heure et qu'il avait trouvé un candidat qui acceptait ce tarif. Les membres de la commission piscine lui rappelle que ce candidat n'a pas accepté la fiche de mission qui lui était proposé (refus d'assurer d'autres tâches que la surveillance pendant les heures d'ouverture), que sa qualification de maître-nageur nous imposait de lui donner un taux horaire conventionnel supérieur à 11 euros brut de l'heure, de plus ce candidat était pour la saison déjà embauché et n'apportait aucune garantie sur sa venue. Le taux horaire proposé parait à la commission piscine correct par rapport aux tâches à assurer et il correspond à l'exigence des candidats que nous avons trouvés. Le coût horaire moyen prévisionnel est d'environ 23 euros de l'heure, il est nettement inférieur au coût horaire de l'année dernière qui était de 29 euros de l'heure. Nous faisons donc des économies.

Le CAS valide à l’unanimité le choix de la commission piscine et l’embauche des deux candidats sélectionnés, ainsi que le montant des salaires proposés. Le gain sur le budget agents de bassin est d’environ 10 000 euros par rapport aux prévisions.

Il est décidé d’embaucher, dès le 1er avril, monsieur Delamotte en CDD jusqu’à l’ouverture de la piscine pour réaliser des travaux. Il est envisagé, si cette personne donne satisfaction, de l’embaucher ensuite comme gardien.

Naturellement si  l’AGO ne valide pas la proposition d’organisation il faudra embaucher du personnel supplémentaire pour assurer les missions d'entretien et de respect du règlement intérieur.

Point 14 : Commandes espaces verts – plantations nouvelles

La proposition de 6343,58 euros de SOFRAEVE est approuvée à l’unanimité. La commande est signée par le Président et le rapporteur de la commission espaces verts. Il est prévu des arbres de qualité (Ginkgo Biloba, Liquidambar, tulipier de Virginie, Magnolia).

Point 15 : Commande restauration des aires de jeux

Ce point n’a pas été examiné. Il faudra prévoir la restauration des aires de jeux de la rue des Boutons d’Or, des Jonquilles et de l’avenue des Hameaux. Nous sommes en attente d’un 2ème devis.

Point 16 : Commandes restauration des candélabres rue des Fougères, Dahlias, Bouton d’Or

Ce point n’a pas été examiné, il est reporté au prochain CAS

Point 17 : Commandes des poubelles

Le choix des poubelles type Rossignol au coût de 92 euros HT unité est retenu à l’unanimité des présents, une commande sera passée.

Point 18 : Commande des panneaux de signalisation

Le CAS donne son accord à l’unanimité des présents pour passer commande de 10 panneaux sens giratoire à poser dans les haricots sur le candélabre d’entrée et 3 panneaux « attention enfants » à l’entrée des avenues des Champs et des Hameaux et à Ordener.

Point 19 : Commande ventilation appartement 2 pièces

 Ce point n’a pas été examiné. Nous sommes toujours en attente d’un devis alternatif à celui proposé par SILOGE.

Point 20 : Commande protection clôture piscine

Le CAS donne son accord à l’unanimité pour passer commande à la société Le DOYEN du renforcement de la clôture côté chaufferie (4 200 euros) et la création d’une porte de sortie de secours sur la façade ouest au coin des cabines (5 800 euros).

Point 21 : Choix du locataire appartement 2 pièces

Ce point n’a pas été examiné. Aucun nouveau locataire n’a été proposé par le Cabinet SILOGE

Point 22 : Travail dissimulé

Devant la gravité de ce point et étant donné l’incident de cette semaine entre la police et le gardien qui a fait l’objet d’une vérification de ses papiers pour non-conformité de plaques d’immatriculation de son véhicule, il est demandé à madame Pouchet de faire une demande pressante à l’entreprise VIGILIA pour qu’elle fournisse les documents sous 5 jours démontrant qu’elle respecte l’ensemble des réglementations fiscale, du travail et sociale. La demande doit être faite par lettre recommandée AR.

Madame Pouchet, messieurs Guénet et Vidal ont quitté le CAS à 23h15 et n’ont pas participé à la validation des points 17, 18 et 22

La séance est levée à 23 heures 30.


information du 26 janvier 2012

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 16 janvier 2012
 local syndical, 20h00.


Présents:

Membres de l’ASL : BARBIER Odile, CHARPENTIER Delphine, DARAMY Bernard, DELOMAS Patrick LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.

Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne.

Absents non excusés: DAGUIN Thierry, GUENET Stéphane, RENAUDIN Thierry.

La séance est ouverte à 20 heures 10.

Points traités

Point 0: plan d’actions
Le Conseil examine l’avancement des actions figurant dans le tableau de bord. C’est l’occasion pour le Président de rappeler l’importance de le renseigner et le mettre à jour chaque fois que la nécessité se fait jour (action réalisée, action nouvelle). C’est aussi un aide-mémoire à consulter régulièrement par les membres du CAS entre deux réunions. Parmi les points non traités à la date du présent CAS:

·               Pt. 15 réparation de la borne France Télécom du 102 av.des Hameaux (resp. SILOGE)

·               Pt 25 pose en diagonale des flotteurs hivernage dans la piscine et réparation du filin (resp. SILOGE)

·               Pt 35 Mise à jour du registre des aires de jeux (urgent) (resp.SILOGE)

·               Pt 50 préparation du budget 2013 (resp. SILOGE). Rendez-vous est pris avec les membres de la commission Finances le 4/02/2012 à 9h

 

Point 1: point sur les travaux

·           Budget travaux Piscine :
- Les principaux travaux portent sur la mise en place d’un tourniquet couplé à une issue de secours et à l’ouverture d’une deuxième issue de secours pour être en conformité avec la législation sur les piscines privées ouvertes au public , le renforcement du grillage au droit de la chaufferie et au dessus des cabines. Ces propositions de travaux ont été retirées de l’ordre du jour de l’AGE suffisamment dense avec les questions relatives aux nouveaux statuts et règlement intérieur. En conséquence, le conseil envisage le report de ces travaux après la tenue de l’AGO prévue en mai 2012.
- Conserver le poste de gardiennage diurne en l’absence du tourniquet.
- Concernant les intrusions nocturnes, Gérard MARTINELLI est chargé d’étudier quelles dispositions prendre pour renforcer la protection du site (ex. détecteur de présence, caméra, alarme…etc) et les coûts correspondants.

·           Audit voirie :
Le contrôle du réseau des eaux usées (EU) est achevé. Une partie a été réalisée par AHC, le prestataire retenu, la partie restante par Eiffage en sous-traitance de AHC. Eiffage devra compléter son rapport d’inspection car insuffisamment renseigné par comparaison avec celui très complet délivré par AHC. Le réseau EU est, compte tenu de son âge, en assez bon état mais nécessite par endroit des remises en état qui peuvent être réalisées par des moyens invasifs. Un devis est à demander à Eiffage qui est équipé pour ce genre d’intervention. SiILOGE recherchera un autre prestataire pour obtenir un second devis.

D’autre par le réseau EU de l’avenue des Champs récupère les EU de la rue de Provence. L’utilisation de notre réseau privé par un réseau public pose problème, le sujet sera abordé avec le Maire de Ris-Orangis lors d’un prochain rendez-vous.

·         Panneaux de signalisation
 Les panneaux de limitation de vitesse (30km/h) ont été posés ainsi que le panneau de la résidence à l’entrée de la rue   Ordener. Les autres panneaux (résidence et nom des voies) devraient être mis en place à partir de la deuxième quinzaine de janvier.

·         Remplacement de la chaudière de la loge
Fait en janvier 2012 par la société MORAND

Point 2 : AGE Statuts et règlement intérieur 

              Validation des résolutions de l’AGE
- Statuts : 2 résolutions seront soumises au vote en AGE, une portant sur le nouveau projet préparé au sein du CAS, l’autre présentée par M. J.C SURRAULT portant sur la délégation permanente des compétences du CAS et de son Président vers le Directeur, en l’occurrence le cabinet SILOGE ou son successeur éventuel.
- Règlement intérieur : 26 résolutions modifiant le règlement intérieur actuel seront soumises au vote en AGE.

                                    Composition du dossier de convocation
                 Pierre LEGROSDIDIER soumet le projet de dossier de convocation à l’examen des membres du CAS. Toutes les                        remarques sont à lui adresser le plus vite possible, en particulier sur le projet de lettre d’accompagnement.

Salle et date de convocation : nous n’avons pas encore une salle de réunion. Le président prendra contact avec le Cabinet du Maire afin de trouver une solution.

Point 3 : Commissions

Remaniement des commissions
A la suite des démissions de MM. Stéphane GUENET des commissions piscine et travaux et deThierry RENAUDIN de son poste de rapporteur de la commission Finances, le Conseil a procédé aux remaniements suivants :

- Commission Finances :
Bernard VIDAL, Thierry Renaudin, rapporteur : Bernard DARAMY

- Commission Piscine :
Gérard MARTINELLI, Romuald THIBAUD, Thierry Daguin, rapporteur : Pierre LEGROSDIDIER

- Commission Travaux :
Bernard DARAMY, rapporteur : Pierre LEGROSDIDIER

Point 4 : Préparation du budget 2013 :

Afin de préparer l’AG ordinaire de mai :

·         La commission finances ira contrôler les comptes 2011 chez SILOGE. La date retenue est le  04-02-2012.

·         Les commissions  à partir de la matrice des budgets fournie, établiront pour la fin du mois leur budget pour 2013 qu’ils transmettront au rapporteur de la commission finances.

Point 5 : Réponse au Comité Tennis

Le CAS rappelle que tout intervenant donnant des cours de tennis doit être titulaire les diplômes nécessaires et d’une assurance responsabilité civile professionnelle. Par contre chaque propriétaire peut prendre des cours dispensés par une personne invitée  étrangère à la résidence. Dans ce cas le court est réservé par le propriétaire.

Le CAS demande que le Comité Tennis étudie l’organisation de cours de tennis pour les enfants de la résidence, le mercredi, avec un professeur diplômé et présentant les garanties nécessaires.

Point 6 : Espaces verts

La commission espaces verts présente un devis de la société SOFRAEVE pour la plantation de haies dans la rue des Hortensias, l’une en séparation avec le garage ELF et l’autre le long du chemin débouchant sur la RN7. Le devis d’un montant de  2327€ TTC est accepté.



information du 6 décembre 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 24 novembre 2011
 local syndical, 20h00.

 Présents:
Membres de l’ASL :
BARBIER Odile, CHARPENTIER Delphine, DARAMY Bernard, GUENET Stéphane (partiel.), LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard (partiel.), RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.
Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne.
Absents excusés: DAGUIN Thierry, DELOMAS Patrick, (pouvoir à Pierre LEGROSDIDIER).

Points traités
La séance est ouverte à 20 heures 15. Le Conseil examine l’avancement des actions figurant dans le tableau de bord mis en service il y a environ 1 mois. C’est l’occasion pour le Président d’exprimer sa satisfaction à Romuald THIBAUT pour le travail accompli et d’encourager les membres du CAS à renseigner systématiquement ce tableau pour en faire un outil efficace de suivi.
A la date du présent CAS, seuls 2 points restent à traiter par SILOGE:

·         Pt. 15 réparation de la borne France Télécom du 102 av.des Hameaux

·         Pt 25 pose en diagonale des flotteurs hivernage dans la piscine

Point 1 : Finances

·         projection des comptes au 31/12/2011

Les comptes sont globalement équilibrés à hauteur du budget annuel qui est de 536 500 euros
La gestion de la piscine génère cependant un déficit structurel récurrent d’environ 15 000 euros, compensé cette année par le remboursement d’un avoir exceptionnel de gaz. Une réflexion est en cours sur une nouvelle organisation pour l’année 2012 afin d’éviter tout déséquilibre financier futur.
L’équilibre des comptes en fin d’année étant assuré, un encaissement de 5000 euros attendu en décembre sur le dossier du centre commercial et une reprise de provision en fin d’exercice permettent de passer sur l’exercice 2011 trois dépenses supplémentaires:

Le remplacement de panneaux de signalisation,

Remplacement des globes manquant sur les candélabres.

Le remplacement de la chaudière de la loge.

·         analyse des impayés :

La situation devient saine et on note un effort significatif de la part de ceux qui avaient des retards de paiement.

 ·         procédures MILLO, THIEU, ABITBOL, C.Cial

Un premier versement de 5000€ est prévu en décembre du Centre Commercial et une réunion a eu lieu avec Maître MALLAT pour faire accélérer les autres procédures en cours.

·         trésorerie arrêtée au 18 novembre 2011 :

Fonds placés (livret A et CAT) : 96.500€

Banque : 111.453€  (20.000€ vont être placés sur le livret A)

·         Responsabilité .Civile. multirisques de l’A.S.L. souscrite auprès d’AXA est adoptée

Point 2 : Piscine

·         Tourniquet d’accès : un commercial de chacune des deux sociétés contactées a été reçu (AGTS le 15/11, GECO PLUS le 22/11) afin d’affiner l’offre qui comportera également les conditions de fourniture et mise en place d’une porte métallique anti-panique adjacente au tourniquet. Cette porte pourra également être utilisée pour les PMR (personnes à mobilité réduite) et les poussettes

·         Sécurité : la commission travaux a retenu la mise en place d’une seconde sortie anti-panique à l’extrémité de la coursive côté chemin à l’ opposé de l’entrée.

·         Anti intrusion : une clôture - grillage rigide + herse - est également retenue du côté de la chaufferie.

·         Révision des portes cabines: l’entreprise GCI a commencé son intervention. Travaux non achevés.

·         Travaux étanchéité : Thierry Daguin (expert du CAS) et la commission travaux ont vérifié les travaux, ils sont correctement exécutés. Le grillage a été remis en place et 2 chapeaux en inox manquants ont été mis en place (sortie chaufferie et côté bureau maîtres nageurs).

·         Evacuation EP : le devis de remise en état + fourniture d’un robinet de puisage par la société « Plombiers de l’Essonne » de 1196€ est approuvé à l’unanimité.

Point 3 : Espaces verts

·         SOFRAEVE a procédé à l’enlèvement des tas de feuilles mais n’a pas achevé la taille des haies. Par ailleurs nous sommes toujours en attente de son nouveau devis pour la fourniture et la plantation d’une quantité plus grande de pyracanthas.

·         SAP a procédé à l’abattage du sapin le long de la piscine. Restent les travaux de dessouchage prévus être faits dernière semaine de novembre.

·         Dans la mesure où la commission « Espaces verts » est amenée à tourner régulièrement dans la résidence, le CAS demande qu’elle signale les cas de haies en très mauvais état ou remplacées par des solutions de fortune ainsi que les maisons mal entretenues extérieurement, toutes choses qui nuisent à l’esthétique d’ensemble de la résidence.

 vaux ». Le CAS prend acte de sa décision.
Après examen du devis de la société POSITIVE d’un montant de près de 17000€ TTC. Le CAS décide :
- de mettre en concurrence la société POSITIVE actuellement fournisseur exclusif des équipements de jeux et des prestations afférentes (contrôles, entretien périodique, mise aux normes) et demande à SILOGE de consulter la société KOMPAN
- en conséquence de reporter les travaux de mise aux normes
- de poursuivre le démontage de l’ensemble des équipements de l’aire de jeux située le long de « L’écoute s’il pleut »vers la rue des Dahlias. Cette aire ne présente plus des conditions de sécurité satisfaisante vu l’état des installations et de la clôture vers « L’écoute s’il pleut ».
- d’appliquer les dispositions règlementaires en matière de suivi des aires de jeux avec la tenue et la mise à jour d’un dossier de base pour chaque aire (cf. décret 96-1136 du 18/12/1996). SILOGE est chargé de mettre à jour ce dossier.

·         Enquête arrêt de bus : une trentaine de réponses a été seulement reçue sur 453 pavillons. Le CAS décide de mettre ce point à l’ordre du jour de l’A.G.O. de 2012.

·         Signalétique : le devis de l’entreprise K2 d’environ 2670€ TTC est approuvé à l’unanimité. En 2012, il est prévu d’approvisionner des panneaux à fixer sur un candélabre aux entrées des « haricots » (sens giratoire, attention enfants etc…).

·         Chaudière de la loge : son état actuel et les aménagements envisagés de la loge nécessitent son remplacement. Le CAS demande au cabinet SILOGE de consulter trois entreprises.

Point 5 : Gardiennage

·         Travaux du gardien : une bonne partie de la peinture des bordures en jaune est faite ainsi que les travaux dans l’appartement de la loge (décollement des papiers peints). Romuald THIBAUT assure l’encadrement du gardien.

·         Contrat : contrat avec Vigilia sécurité à communiquer par le cabinet SILOGE à Pierre LEGROSDIDIER.

Point 6 : Modification des statuts/règlement intérieur

·         Réunion du CAS prévue le 1/12/2011 pour l’’examen final avant envoi aux propriétaires (syndicataires) des projets – statuts, règlement intérieur, dossier pour PLU et lettre d’envoi.

·         Dans un deuxième temps des réunions d’échange par petits groupes  entre les membres du CAS et les propriétaires se tiendront courant décembre à la salle de réunion.

·         Enfin une A.G. extraordinaire devrait se tenir en février 2012. Convocation à lancer dans la première semaine de janvier 2012 et salle à retenir dès maintenant par le cabinet SILOGE. Il est retenu une distribution par portage individuel et uniquement par courrier postal avec AR pour les propriétaires absents ou non résidents.

Point 7 : Affaires générales

·         Le devis du géomètre d’un montant de 1200€ pour la fourniture d’un jeu de plans parcellaires est approuvé à l’unanimité des présents et représentés.

·         Piscine : proposition d’organisation pour la saison 2012 : 
- le CAS retient a priori le principe de 2 maîtres-nageurs pouvant assurer outre leur fonction les tâches d’entretien et de nettoyage des installations nautiques. Le cabinet SILOGE aidé de Thierry RENAUDIN fera une recherche de candidature.

- maintien d’une femme de ménage pour le nettoyage courant
- réaménagement des horaires d’ouverture, par exemple 12h-20h en semaine et 10h-20h les W.E.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h 00.

Post réunion, le président propose de fixer la

prochaine réunion du CAS le jeudi 26 janvier 2012 à 20h


information du 2 novembre 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 20 octobre 2011
 local syndical, 20h00.
  

Présents:
Membres de l’ASL : CHARPENTIER Delphine, DAGUIN Thierry, DELOMAS Patrick, LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard, RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald.

Cabinet SILOGE : Non représenté.

Absents excusés : BARBIER Odile, DARAMY Bernard, GUENET Stéphane, VIDAL Bernard (pouvoir à Pierre LEGROSDIDIER).

Points traités
La séance est ouverte à 20 heures 12, Le Conseil prend acte de la démission de Laurent DESMEDT.
Point 1 : Finances
· Thierry Renaudin présente les comptes arrêtés au 15-10-2011 et la projection faite au 31-12-2011 avec les dépenses obligatoires restant à engager. Cette projection montre que nous pourrons tenir le budget tout en engageant quelques travaux : coupe arbres, réfection grillage de la piscine,…
· La trésorerie reste largement positive Nous avons au 17-10-2011 : 61 917 euros en trésorerie et 96 500 euros bloqués sur le livret A et sur un compte à terme.
· Il n’y a pas de nouveau sinistre important d’impayés. Les comptes débiteurs sont pour la plupart limités à un trimestre voire deux trimestres de retard. Il a été décidé à l’unanimité que SILOGE assignera par huissier les propriétaires débiteurs de 3 trimestres de charges au 1er novembre 2011.
· Le protocole d’accord avec le Centre Commercial est approuvé à l’unanimité, il est donné pouvoir à madame Pouchet de SILOGE pour le signer.
· Thierry Renaudin fait le point de son analyse du contrat d’assurance. Les membres du conseil sont bien couverts en responsabilité civile. Plusieurs points pourraient être améliorés, une réunion sera organisée avec l’assureur pour les étudier.
Point 2 : Piscine
· Tourniquet d’accès : Gérard Martinelli fait le point de ses recherches Il a reçu deux propositions, seule une correspond à nos attentes. Il est décidé de prendre rendez-vous sur place pour affiner l’offre. Reste le problème d’accès des poussettes. Faut-il autoriser ou non les poussettes sur les plages ? Les membres du conseil sont partagés. Il y a, ceux qui privilégient l’hygiène : en principe pour des problèmes d’hygiène les poussettes ne devraient pas pouvoir accéder aux plages ; c’est le cas de la piscine municipale, les poussettes restent dans les coursives. Il y a ceux qui privilégient le plaisir d’avoir ses enfants près de soi facilement. L’utilisation de couffins portables est évoquée et si les poussettes étaient interdites d’entrée une aire de stationnement pourrait être réalisée devant la piscine. De plus il faut sûrement mettre en conformité la piscine concernant les sorties en cas de panique (2 sorties sont obligatoires). Une solution devra être trouvée. En tout état de cause la dépense va dépasser le montant des travaux piscine prévus au budget 2012. Cet investissement sera vite amorti par la suppression du poste de surveillant. Il faut donc pouvoir présenter un appel de fonds spécifique lors de l’assemblée générale « statuts » en début d’année pour avoir le tourniquet opérationnel en mai prochain. Il faut peut-être prendre un maître d’œuvre pour assurer la définition et la surveillance de ces travaux.
· Organisation pour la saison 2012 : La commission piscine n’a pas proposé une nouvelle organisation. Il est nécessaire de rechercher des sources d’économies. Les participants évoquent plusieurs pistes :
o Un maitre nageur (pompier volontaire) qui réalise l’ensemble des tâches de nettoyages contrôle de la qualité de l’eau et surveillance. Thierry Renaudin nous fait part du contrat des maîtres nageurs de la résidence du Bois du Cerf qui prévoit l’ensemble de ces tâches. Il fera une recherche pour essayer de trouver un titulaire.
o Delphine Charpentier propose pour les tâches de nettoyage de voir l’ARPE. Thierry Renaudin les contactera.
o Pierre Legrosdidier évoque la possibilité de confier les tâches de nettoyage au gardien (2 heures par jour). Il faudrait trouver une personne type « ouvrier toute main ». A priori cette nouvelle fonction ne peut pas être réalisée par le gardien actuel. Cette solution pose le problème du contrat avec le prestataire du gardiennage qui a un contrat d’un an.
· Herse : il est décidé de faire poser des herses pour interdire l’accès par le toit terrasse des cabines aux endroits actuellement accessibles (entrée piscine, local tennis, retour côté ouest). Le devis de l’entreprise Salmon qui prévoit des doubles herses galvanisées avec un rond de 16 est retenu à l’unanimité. Travaux à prendre sur le budget spécifique étanchéité (protection de l’étanchéité).
· Remplacement grillage endommagé : Avant d’envisager le remplacement complet du grillage au-dessus des cabines, il est décidé de faire réparer à minima le grillage détérioré. Le devis de l’entreprise SALMON est retenu à l’unanimité. Travaux à prendre sur le budget général piscine.
· Plantation de Piracanthas : Nouveau devis en attente car les quantités ont été augmentées. Accord donné à l’unanimité pour passer la commande au prix unitaire du premier devis.
· Révision des portes cabines: l’entreprise GCI a commencé son intervention. Une réunion est à organiser le plus tôt possible entre monsieur Carbonaro, Thierry Renaudin, la commission piscine, Fabienne Pouchet (SILOGE) pour valider la solution proposée par l’entreprise. Il est rappelé que nous avions passé une commande pour des portes en PVC. Celles posées ne résistent pas à l’humidité.
· Travaux étanchéité : Thierry Daguin a vérifié les travaux, ils sont correctement exécutés. Il faut faire vider le tuyau d’évacuation des EP. SILOGE doit faire intervenir un plombier en urgence.
· Fermeture de la piscine : le Président regrette qu’après un mois et demi après l’arrêt de la piscine, celle-ci ne soit pas fermée (portes cabines non fermées, fauteuils à mettre aux encombrants, robot loué non rendu,…). Si les membres de la commission piscine n’ont pas la possibilité de réaliser ces travaux il faut les faire faire par un tiers (le gardien par exemple). Il est rappelé que le prochain ramassage des encombrants est prévu le 14 novembre.
Point 3 : Espaces verts
· SOFRAEVE va renforcer son équipe pour la taille des haies et du gazon. Elle va supprimer les treillis cassés sur le local en haut de l’avenue des Hameaux de la Roche et poser des fils de fer pour faire courir les chèvrefeuilles existants. Il faudra prévoir de changer le cadenas et de repeindre la porte (gardien). Elle a nettoyé le trottoir de la rue de Fromont.
· SAP a terminé les coupes et élagages prévus, reste le dessouchage. Il est demandé que le sapin le long de la piscine soit abattu rapidement (les épines vont polluer les nouveaux gravillons de l’étanchéité). Delphine Charpentier interviendra auprès de SAP pour faire accélérer cette coupe.
· Stationnement sur les pelouses : Le conseil unanime approuve le document proposé par le Président qui doit sensibiliser et responsabiliser l’ensemble des habitants des Hameaux à ce problème. Ce document avec les papillons à mettre sur les pare-brises des voitures mal garées sera distribué par le gardien.
· Demande UTTER-CAUX : Le conseil unanime refuse d’engager des travaux pour donner satisfaction à leur demande (déviation du chemin piétonnier au bout des IRIS). En effet ce passage existant était connu par monsieur et madame UTTER-CAUX lors de leur acquisition. De plus, ces derniers ne doivent pas, conformément au règlement intérieur, faire stationner leur grosse camionnette dans les Hameaux. Ils seront informés par SILOGE de la décision du Conseil et de faire stationner leur véhicule en dehors des Hameaux.
Point 4 : Les travaux
· Mise aux normes des candélabres : Le nouveau gestionnaire du réseau électrique (SPIE) nous a confirmé que les candélabres ne seraient plus aux normes en 2015. Il faut adapter les grands candélabres pour pouvoir utiliser des lampes à faible consommation et remplacer les boules dans les allées par des lanternes ayant un éclairage uniquement dirigé vers le sol. De plus, en l’absence de liaison à la terre il faut changer le câblage des candélabres pour les mettre en classe 2. Un devis a été demandé pour cette mise aux normes ainsi que pour les quelques candélabres cassés. Il faudra prévoir un étalement des travaux de mise aux normes sur plusieurs années.
· Demande de bornage de Mr et Mme Bernard, 10 rue des Camélias : Ces propriétaires voulant refaire leur haie souhaitaient connaitre exactement les limites de leur jardin. Un pré-bornage a été réalisé par un Géomètre (prise en charge par Mr et Mme Bernard) en présence du Présidant du CAS, ce bornage reprend les limites des pieds de thuyas d’origine et est conforme au plan masse d’origine. Ce bornage doit être approuvé lors de la prochaine AG.
· Mise en conformité des aires de jeux : une mise à niveau est nécessaire, de plus l’aire de jeux donnant derrière la rue des Dahlias n’est pas aux normes et doit être fermée. En effet la clôture le long de l’Ecoute-s’il-pleut a été détériorée et n’assure plus la protection des enfants. Etant donné le vandalisme récurrent existant à cet endroit, il n’a pas été retenu une remise en état des lieux. Il est décidé à l’unanimité de démonter l’ensemble des équipements existants sauf un banc et de transformer cette aire de jeux en terrain de pétanque (en 2012).
· Choix entreprise curage et vidéo EP et EU : Le devis de l’entreprise AHC, le moins disant est retenu à l’unanimité.
· Réparation SAS entrée rue de Fromont : Le devis n’a pas été fourni. Relancer SILOGE.
· Enquête arrêt de bus : Nous avons eu très peu de réponses 12 au total dont 7 souhaitent le report de l’arrêt de bus sur la N7 contre 5 se déclarant pour le maintien dans les Hameaux. Devant le faible intérêt suscité, le CAS décide à l’unanimité de laisser l’arrêt dans les Hameaux et de donner l’autorisation à l’Agglo de mettre aux normes Handicapés l’arrêt du bus.
Point 5 : Gardiennage
· Travaux du gardien : il continue la peinture des bordures jaune aux endroits où le stationnement est interdit et il a commencé les travaux dans l’appartement de la loge (décollage des papiers peints). Il est prévu également qu’il repeigne les boiseries de la loge.
· Suivi des travaux du gardien : le travail du gardien ne donne pas satisfaction (ordures non ramassés dans les allées, présence insuffisante dans la résidence). Romuald Thibaut propose de mettre en œuvre une fiche de suivi qu’il présente. Accord unanime, il se chargera de mettre en œuvre ces fiches de suivi. Un contrôle sera effectué régulièrement.
Point 6 – Modification des statuts
· Nous avons reçu de l’avocat ses commentaires sur l’évolution du règlement intérieur, les statuts ayant été validés. Il faut que CAS examine les commentaires de l’avocat rapidement. Un CAS exceptionnel pour analyser ces documents se tiendra le jeudi 27 octobre à 20 heures salle de réunion. Le président transmettra ces documents ce week-end, merci à tous de votre présence.
· Une fois ce document validé par l’avocat, nous organiserons fin novembre début décembre une information des propriétaires (réunion de quartier et séance d’information un samedi matin dans la salle de réunion).
· Afin de compléter ces textes par un dossier intégrable au PLU de la ville de Ris-Orangis (accord de principe donné par le maire) nous avons retenu à l’unanimité le cabinet Concept 91 pour réaliser ce dossier dont le devis est le moins disant.
Point 7 : Affaires générales
· La lettre circulaire donnant les informations aux résidents pour appeler la police municipale est approuvée à l’unanimité, elle sera distribuée en même temps que les papillons concernant le stationnement sur les pelouses.
· Romuald Thibaut nous montre une fiche de suivi des actions du CAS sur le web. Les membres du CAS le remercie vivement pour ce travail et valide sa proposition. Il transmettra prochainement le chemin d’accès à cette fiche qui permettra à tous y compris SILOGE de suivre l’avancement des dossiers.

Prochain CAS prévu le 24 novembre 2011 à 20 heures.

L’ordre du jour est étant épuisé la séance est levée à 23h 00.




information du 27 septembre 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 15 septembre 2011
 local syndical, 20h00.
 

Présents:

Membres de l’ASL : 
CHARPENTIER Delphine, DAGUIN Thierry, DESMEDT Laurent, DELOMAS Patrick, GUENET Stéphane, LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard, RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald.

Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne

Absents excusés : BARBIER Odile, DARAMY Bernard, VIDAL Bernard.


Points traités

 En début de séance, ouverte à 20 heures 10, le Président informe le conseil des résultats de la réunion tenue ce matin avec le Maire de Ris-Orangis, en présence de Fabienne POUCHET, Thierry RENAUDIN et de lui-même :
Le Maire s’est engagé :
·    à prendre en charge sur le budget 2012, la réfection des 2 parkings à côté de l’école Ordener.
·    à étudier la mise en place d’une protection efficace de la clôture des Hameaux le long de la rue de Fromont, en effet les véhicules stationnant lors des manifestations sportives heurtent la clôture et la détériore.
·    à intervenir auprès de l’Agglo pour trouver une solution de ramassage des ordures ménagères par des véhicules adaptés afin d’éviter la détérioration des pelouses.
·    à étudier la possibilité d’intégrer au PLU de la ville les contraintes urbanistiques de notre règlement intérieur  qui doit être révisé. Il demande qu’un architecte établisse un dossier technique pouvant être intégré au PLU.
Nous lui avons rappelé que nous souhaitions que les projets municipaux impliquant les Hameaux de la Roche soient  présentés au conseil syndical avant toute exécution. Il en a convenu.

Un autre point est évoqué, l’agglo envisage de mettre aux normes l’arrêt de bus en haut des Hameaux. Nous avons la possibilité de ne pas donner l’autorisation de changer cet arrêt de bus et de demander que cet arrêt soit reporté sur la RN7. Une rapide enquête montre une nuisance sonore ainsi qu’un problème de circulation, les bus arrêtés bloquent la circulation sur le rond-point. Une enquête élargie sera lancée dans la lettre d’information N°2 pour recueillir l’avis des résidents. Le Président informera l’agglo de notre position.

Point 1 : Finances
·    Thierry Renaudin présente les comptes arrêtés au 31-08-2011 et la projection faite au 31-12-2011 avec les dépenses obligatoires restant à engager. Cette projection montre une marge de manœuvre de 10 000 euros environ.  Cette somme permettra d’engager des dépenses prévues au budget que nous avions bloquées pour les commissions espaces Verts (abattage élagages) et travaux (panneaux de signalisation). Les dépenses de la piscine n’étant pas complètement connues à ce jour, il est décidé d’autoriser un premier déblocage de 6 380 euros pour les travaux d’élagage. L’objectif impératif étant de respecter le budget voté.
·    La trésorerie reste largement positive bien que le 3ème trimestre soit le trimestre le plus dépenser de l’année (piscine). Nous avons 44 500 euros en trésorerie  et 96 500 euros    bloqués sur le livret A et sur un compte à terme.
·    Il n’y a pas de nouveau sinistre important d’impayés. Les comptes débiteurs sont pour la plus part limités à un trimestre voir deux trimestres de retard.  Il a été décidé que les débiteurs de deux trimestres de charges fin septembre seront assignés par huissier. 

Point 2 : Piscine
La réfection des cabines et des coursives a été plébiscitée par les usagers de la piscine.
Le bilan de la saison montre trois problèmes essentiels :
·    Intrusion nocturne avec parfois des actes de malveillance
·    Difficulté d’interdire l’accès au non résidents, il y a un usage abusif des cartes "invités".
·    L’entreprise chargée du nettoyage et de la qualité de l’eau n’a pas répondu à ses objectifs.
Après un échange entre tous les membres présents il a été décidé :
·    D’engager des travaux pour  rendre plus difficile les intrusions nocturnes (plantation de pirancantas où il n’y en a pas, pose de plaques de plexi glace sur le grillage pour  interdire toute prise permettant d’escalader les clôtures).
·    La commission piscine étudiera également la possibilité d’un système d’alarme.
·    La mise en place d’un tourniquet toute hauteur avec carte d’accès à puce sera étudié. Gérard Martinelli a accepté de faire cette étude.
·    La commission piscine établira un projet de règlement intérieur qui sera proposé à la validation de l’AG.
·    Une réflexion sur notre organisation sera menée pour avoir un personnel ou un prestataire responsable du fonctionnement de la piscine. Aujourd’hui trop d’acteurs interviennent.
Madame POUCHET indique que les travaux d’étanchéité commenceront fin septembre début octobre.
Pierre LEGROSDIDIER demande à madame POUCHET d’intervenir auprès de l’entreprise GCI pour qu’elle révise rapidement les portes des cabines qui ne ferment pas. Il faut que cette révision soit terminée avant le démarrage des travaux d’étanchéité.

Point 3 : Espaces verts
·    La taille des haies a commencée.
·    La commande passée à SAP suite à l’arbitrage budgétaire, permet de faire les travaux urgents et de répondre aux demandes d’élagage des propriétaires.
·    Certains arbres ont des branches qui viennent heurter les globes des candélabres. Vendredi dernier un candélabre à pris feu. Il est demandé à la commission espaces verts de demander à SAP d’élaguer les arbres concernés.

Point 4 : Les travaux
Nous avons reçu trois devis concernant le curage du réseau EP-EU et audit vidéo. Un devis apparait moins cher rentrant dans le budget de 30 000 euros voté par l’AG. Il est demandé à la commission travaux d’approfondir cette offre afin de pouvoir prendre une décision lors du prochain CAS.
De nombreux candélabres ont leur globe cassés, un appel d’offre va être lancé pour les remettre en état.
Une lettre de l’Agglo qui a en charge l’entretien des candélabres sur nos deux voies principales, nous demande de les changer, ils ne seraient plus aux normes, les ampoules actuellement utilisées ne seront plus disponibles à partir de 2015. La commission travaux prendra contact avec le concessionnaire de l’entretien pour estimer les travaux à engager.
La réfection du logement de deux pièces a été réalisée et l’appartement loué.

Point 5 : Gardiennage
Le gardien à continuer à réaliser des travaux de peinture :
·    Peinture de l’appartement de deux pièces
·    Peintures des gardes corps dans les coursives de la piscine
·    Il termine la peinture antirouille des pieds de candélabre.
Il lui a été demandé cet été d’assurer par beau temps de contrôle d’accès à la piscine les après-midi.
Un recadrage de ces tâches a été engagé afin qu’il soit plus présent dans le Hameaux et qu’il se mobilise sur la propreté de la résidence.

Point 6 : Divers
Le projet de statuts et du règlement intérieur étudiés lors du CAS spécifique du 7 septembre a été envoyé à l’avocat pour rédaction.
Nous allons recevoir du notaire conservateur du dossier des Hameaux le plan périmétral.
Le géomètre conservateur du dossier des  Hameaux va nous établir un devis pour avoir un  exemplaire des plans en sa possession en particulier les plans des parcelles cotées.
Le président rappelle que le travail en commission doit être un travail d’équipe, qu’il faut s’appuyer , en particulier, sur les membres retraités qui ont plus de disponibilité et que chaque réunion de commission doit faire l’objet d’un compte-rendu distribué pour information à tous les membres du CAS.

Prochain CAS prévu le 20 octobre 2011 à 20 heures.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h 40.




information du 1er juillet 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 16 juin 2011
 local syndical, 20h00.
 

Présents:

Membres de l’ASL :
BARBIER Odile, CHARPENTIER Delphine, DAGUIN Thierry, DARAMY Bernard, LEGROSDIDIER Pierre, MARTINELLI Gérard, RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald,

Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne

Absents excusés : DELOMAS Patrick, DESMEDT Laurent, GUENET Stéphane, VIDAL Bernard

Points traités

Bernard Daramy est désigné comme secrétaire de séance

En début de séance, ouverte à 20 heures 10, le Président mandataire de 2 pouvoirs, en remet 1 à 
Mme Delphine CHARPENTIER.qui l’accepte.

        Le CR du CAS du 12 mai est validé et sera mis en ligne sur le site des Hameaux de la Roche

        Le PV de l’AG du 5 mai est validé et sera proposé après quelques corrections mineures de rédaction à la signature du Président et des scrutateurs avant diffusion par le cabinet SILOGE .

        Sur proposition de Pierre LEGROSDIDIER, une lettre d’information trimestrielle sur l’activité du CAS et des commissions 

sera diffusée trimestriellement avec les appels de fonds. La lettre  N°1 est validée et sera diffusée par le cabinet SILOGE avec le prochain appel de fonds.

Point 1 : Finances

        Etat de la trésorerie: sans grand changement depuis le CAS précédent. Le cabinet SILOGE 

communiquera systématiquement l’état (compte courant, compte à terme, livret A, impayés) arrêté à la date du CAS.

        Impayés: 49 co-lotis sont redevables de sommes comprises entre 350 et 600€ ce qui représente au total 20000€environ de déficit de rentrées.
Mme POUCHET informe que le paiement des appels de fonds par prélèvement automatique devrait être possible dès le 
3ième trimestre 2011. En outre elle rappelle que chaque co-loti peut consulter son compte sur le site SILOGE via internet.au moyen du code d’accès et du mot de passe personnel figurant sur les appels de fonds qui lui sont adressés.

        Point d’avancement sur les procédures en cours
MILLO : la saisie sur compte permet de recouvrer les sommes dues mais au prix d’une procédure lourde et coûteuse. Le cabinet SILOGE examinera avec l’avocat la possibilité d’une mise sous curatelle.
LE BIHAN : accord en vue suite à la rencontre entre MM. LEGROSDIDIER et LE BIHAN.
ABITBOL : saisie sur rémunération
TIEU : saisie sur vente
CENTRE COMMERCIAL : projet d’accord à finaliser après arrêté des comptes.
A noter que la procédure consistant à déposer un dossier devant le greffe du  tribunal de 1ière instance avec copie au 
débiteur semble faire preuve d’efficacité.

        Suivi budgétaire
Mme POUCHET et Thierry RENAUDIN présentent l’avancement de leurs réflexions sur le suivi budgétaire. Dans le principe 
un arrêté des comptes en fin de chaque trimestre est retenu. Pierre LEGROSDIDIER demande à ce que la réflexion soit poursuivie avec comme objectifs d’avoir un suivi des dépenses arrêté à la date du CAS ainsi qu’un suivi des dépenses par comptes et sous-comptes en référence au budget voté en AG. La commission finances présentera une nouvelle version du tableau de bord par commissions  répondant à cette demande lors de la prochaine séance du CAS. Enfin, la proposition de désigner un correspondant « commission Finances » au sein de chaque commission n’est pas retenue.

Point 2 : Piscine
Les travaux de réfection sont terminés et conformes. L’ouverture a été perturbée par des actes de malveillance et des problèmes techniques retardant l’ouverture d’une semaine.
Suite aux intrusions constatées, il a été décidé de faire surveiller la piscine la nuit.
Des membres signalent la présence de personnes étrangères aux  Hameaux. C’est souvent le fait des invitations des enfants 
des résidents qui font venir les camarades.
Le petit bain devrait ouvrir fin juin au plus tard. La sécurité de nuit est assurée par M. Eric JOINT, agent de sécurité indépendant. Conditions d’embauche et coût mensuel à communiquer au CAS.

Pierre LEGROSDIDIER demande que la commission

        fasse d’autres propositions de solutions pour assurer la sécurité et la surveillance des abords de la piscine en particulier de nuit.

        Fasse pour l’année prochaine des propositions plus économiques relatives à la surveillance et la sécurité des bassins

        Procède vers mars/avril à un examen général des installations et des systèmes pour permettre une ouverture sans problème à la date prévue

 Concernant la réfection de l’étanchéité de la terrasse, la société TREBISOL doit faire parvenir son devis réactualisé après suppression du garde-corps et de l‘isolation thermique. Si le montant est dans une fourchette de 5% de son devis initial, le CAS autorise SILOGE à passer commande à cette société.

Point 3 : Espaces verts
Six arbres ont été abattus sans qu’au préalable un devis ait été demandé à la SAP. et examiné au niveau du CAS. Pierre LEGROSDIDIER demande qu’à l’avenir la procédure soit respectée par l’ensemble des commissions.

Point 4 : Les travaux

Les travaux de réfection des trottoirs commandés à la société COLAS ont été réceptionnés. Seule la partie avenue des Champs entre les rues Boutons d’Or et Camélias fera l’objet d’une reprise aux frais de la société COLAS lors de l’exécution de la prochaine tranche en 2012. Le cabinet SILOGE  confirmera cet accord par écrit lors du paiement des travaux actuels.
Bernard DARAMY a présenté ses propositions de signalétique aux 3 entrées des Hameaux de la Roche portant sur l’identité de la résidence, l’interdiction aux poids lourds et la limitation de vitesse à 30km/h. Il est retenu la mise en place de ces 3 panneaux sur poteau unique. En outre, 3 autres panneaux de limitation de vitesse seront mis (1 en haut des avenues des Champs et des Hameaux, 1 sur la partie de l’avenue des Hameaux vers l’arrêt de bus). Il sera également procédé à l‘élimination de certains panneaux dégradés ou/et obsolètes.

Point 5 : Gardiennage

La rénovation des locaux du gardien se poursuit ainsi que la peinture des pieds des candélabres et les bornes anti-stationnement Le deux pièces doit être loué au gardien pour une occupation au 1er juillet. La commission gardiennage rencontrera le gardien vendredi soir pour faire le point des ses activités.

Point 6 : Refonte des statuts
Projet à l’indice h diffusé par courriel aux membres du CAS et sous forme papier ainsi que le règlement intérieur. A lire et commenter si nécessaire avant la réunion du CAS spécifique prévue le 7 septembre 2011 à 20h. Les membres du CAS pourront poser toute question au Président qui s’efforcera d’y répondre avant la réunion du 7 septembre.

Prochain CAS prévu le 15 septembre 2011 à 20 heures.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h 40.




information du 17 juin 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 12 mai 2011
 local syndical, 20h00.


Présents :
Membres de l’ASL : BARBIER Odile,  CHARPENTIER Delphine,  DAGUIN Thierry,  DARAMY Bernard,
DELOMAS Patrick,  DESMEDT Laurent,  GUENET Stéphane,  LEGROSDIDIER Pierre, MARTENELLI Gérard,
RENAUDIN Thierry, THIBAUT Romuald, VIDAL Bernard.
Cabinet SILOGE : POUCHET Fabienne
Points traités
L’ensemble des membres du Conseil de l’Association Syndicale élus lors de la dernière assemblée générale
étant présents, la séance a été ouverte à 20 heures 15.
Point 1 : Election du Président du CAS
Patrick DELOMAS ne se représentant pas pour raison familiale, Pierre LEGROSDIDIER est seul à
proposer sa candidature. Il est élu à l’unanimité moins deux abstentions (Thierry DAGUIN, Stéphane GUENET).
Il remercie les membres du CAS et propose que l’action du Comité soit dans la continuité de l’année
écoulée : maîtrise du budget, diminution des impayés, rénovation et entretien du patrimoine, mise en
conformité des statuts et du règlement intérieur.
Le CAS remercie Patrick DELOMAS pour son action constante à la tête du Conseil pendant ces dernières années.
Point 2 : Election des commissions
A l’unanimité la composition des commissions est ainsi arrêtée :
Commission Finances : Thierry RENAUDIN Rapporteur, Bernard DARAMY, Bernard VIDAL.
Espaces Verts : Delphine CHARPENTIER Rapporteur, Thierry, DAGUIN, Odile BARBIER
Travaux Voiries : Pierre LEGROSDIDIER Rapporteur, Stéphane GUENET,  Bernard DARAMY
Piscine : Stéphane GUENET Rapporteur, Gérard MARTINELLI, Thierry DAGUIN, Laurent DESMEDT
Gardiennage : Romuald THIBAUT Rapporteur, Delphine CHARPENTIER
Tennis : Patrick DELOMAS Rapporteur.
 
Sur proposition de Pierre LEGROSDIDIER, il n’est pas prévu de commissions Statuts et Règlement Intérieur,
ces points seront traités lors de CAS spécifiques. L’importance du sujet nécessite la mobilisation de tous.
Pierre LEGROSDIDIER demande que le travail des commissions soit un véritable travail d’équipe.
Patrick DELOMAS rappelle que le travail du CAS nécessite un minimum de présence de ses membres.
Point 3 : Finances
Madame POUCHET présente la balance des comptes arrêtés au 15-05-2011. Pas de problèmes particuliers,
les impayés continuent d’être suivis. Il faut néanmoins constater que de nombreux propriétaires n’ont toujours
pas réglé leurs charges du 2ème trimestre. Pour les impayés les plus importants les procédures sont engagées.
Le Cabinet SILOGE  proposera prochainement  comme mode de paiement le prélèvement automatique.
Il est décidé que les propriétaires débiteurs de plus de 1000 euros (3 appels de charges) se verront,
conformément au règlement intérieur, refuser l’attribution des cartes d’accès piscine. Madame POUCHET
fournira la liste des personnes concernées, en particulier les adresses des locataires de l’OPIEVY (HLM).
Il  est demandé qu’un suivi des budgets par commission soit produit régulièrement. Le Cabinet SILOGE
fournira à la demande de la Commission Finances les dépenses payées. Chaque commission devra suivre
ses commandes. La Commission Finances définira la procédure à mettre en place et présentera pour le
prochain CAS un premier suivi des budgets.
La trésorerie est largement positive : 76 500 euros sur un livret A et 196 596,64 en banque. Comme l’appel
de fond concernant la voirie ne sera pas dépensé en totalité d’ici un an (il est prévu de dépenser 30 000 euros
sur les 50 000 euros appelés en 2011), il est décidé de placer 20 000 euros sur un compte à terme d’un an.
(Le livret A étant saturé).
Pierre LEGROSDIDIER rappelle que des dépenses non budgétées doivent être prise en compte en 2011
(Assemblée générale extraordinaire pour voter les nouveaux statuts, régularisation du compte du
centre commercial suite au protocole d’accord qui doit être signé,…). Ces dépenses, si elles sont confirmées,
devront être compensées par des économies sur les autres postes du budget.
Les archives de Monsieur SURRAULT concernant la Commission Finances ont été remises à Monsieur RENAUDIN.
Point 4 : Les travaux
Les travaux de réfection des trottoirs commandés à la société COLAS seront réalisés fin mai, début juin.
Ils concernent l’ensemble des trottoirs du bas de l’avenue des Hameaux et les trottoirs autour du centre
commercial (partie en face du centre commercial).
Il est décidé de passer commande à la société COLAS afin qu’elle profite de son intervention pour reboucher
les trous de la chaussée concernant deux haricots en haut de l’avenue des Hameaux. Son devis de 791,25 euros TTC est accepté.
Après analyse des offres des entreprises ALVES et GCI, il est décidé de passer commande pour un montant
de 5201,25 euros TTC à l’entreprise GCI pour réaliser une douche dans le logement de 2 pièces qui sera loué. SILOGE devra commander  la réparation de la serrure sur une porte fenêtre et la pose d’un verrou sur un
volet roulant. Une fois les travaux réalisés, il est décidé de louer cet appartement 450 euros par mois plus
50 euros de charges, le Cabinet SILOGE étant chargé de sa gestion. Le CAS à l’unanimité décide de prendre
une assurance  sur les impayés de loyer (2%)
Le gardien poursuit ses divers travaux : remise en état de la loge, passivation et mise en peinture des pieds
des candélabres (3/4 fait), peinture des bornes anti-stationnement béton (terminé). Peinture de l’ensemble
des  garde-corps de la piscine.  Il est souligné sa mobilisation pour terminer les travaux de peinture de la
piscine pour la fin de la semaine.
Point 5 : Piscine
Les travaux de rénovation des coursives se déroulent  normalement. Pour des raisons d’approvisionnement
des portes des cabines, l’accès aux cabines hommes sera condamné jusqu’à la fin du mois de mai.
Les portes posées sont en bois, non conformes à la décision du CAS qui avait choisi des portes en PVC.
Il est impératif que pour ces changements de décision, il existe une consultation préalable des membres du
CAS (par internet si les délais l’exige).
Le petit bassin restera fermé jusqu’au début juin afin d’être repeint.
SILOGE demandera à l’entreprise GCI de revoir la fermeture automatique du portillon d’accès au petit bassin
ainsi que sa peinture.
Après analyse des trois devis reçus pour l’étanchéité du toit terrasse des cabines de la piscine,
l’entreprise TREBISOL sera contactée pour affiner son devis. L’isolation ainsi que la pose d’un garde-corps ne
sont pas retenus. Les travaux devant être engagés dès la fermeture de la piscine en septembre.
L’ouverture de la piscine se fera samedi prochain 14 mai. La Commission Piscine assure une permanence
de 10 heures à 19 heures samedi 14 mai et dimanche 15 mai pour délivrer les cartes de piscine. Une
feuille d’information à ce sujet est distribuée par le gardien dans chaque pavillon.
Point 6 : Espaces verts
L’élagage des platanes rue des Hortensias a été réalisé.
Delphine CHARPENTIER informe le CAS que 6 gros arbres morts doivent être abattus. Pour des raisons de
sécurité un arbre a été abattu  en urgence. Un devis a été demandé pour l’ensemble de ces travaux.
La Commission Espaces Verts prendra ce coût sur son budget.
La sécheresse risque d’aggraver la situation et d’autres arbres peuvent mourir. Dans les limites autorisées par
la Préfecture, il est décidé de demander aux jardiniers d’arroser.
Il est confirmé par madame POUCHET que le contrat actuel de SOFRAEVE est le contrat de 2010 et non

pas le cahier des charges prévu pour le renouvellement du contrat en 2012.
De nombreuses bornes d’arrosage ne fonctionnent pas ou fuient. Il sera demandé au gardien de faire un
inventaire de ces dysfonctionnements afin de prévoir une remise en état.
Il y a de plus en plus de demande d’élagage. Le CAS demande à la Commission Espaces Verts de limiter
ces élagages au juste nécessaire.
Points divers
Le contrat d’assurance a été résilié et un nouveau contrat signé avec AXA. Les membres du CAS sont assurés
en responsabilité.
Bernard DARAMY et Pierre LEGROSDIDIER rencontreront les propriétaires du 89 avenue des Hameaux pour
leur problème de borne, conformément à l’engagement pris en AG.
Les panneaux du PEDIBUS ont été posés dans la résidence sans consultation du CAS. Ce n’est pas normal.
Gérard MARTINELLI prendra contact avec monsieur SURRAULTpour la reprise
du site des Hameaux de la Roche.
Le Cabinet SILOGE adressera un courrier aux propriétaires du 102 avenue des Hameaux leur confirmant que
nous ne déplacerons pas le boitier téléphonique et pour les informer qu’ils sont propriétaires d’un parking le long
du pavillon du 104 avenue des Hameaux. Pierre LEGROSDIDIER les informera préalablement verbalement.
Patrick DELOMAS a remis son trousseau de clés à Pierre LEGROSDIDIER.
Prochain CAS prévu le 16 juin 2011 à 20 heures.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23 heures.
 






information du 9 février 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 18 janvier 2011
 local syndical, 20h00.


Sont absent(e)s : Mme Lhéritier  ( excusée ).
                          Mrs Daguin et Desmedt (  excusés )

- en bleu, les propositions ;
- en noir, les décisions ;

1/ CAS:
Approbation CR de la réunion plénière du 9 décembre 2010.
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité. 

2/  Finances :
- Finalisation du budget 2011 :
Avant de passer au budget 2011, le point est fait sur l’exercice 2010. La situation arrêtée au 14/01/2011 est de 558 977,73  euros. Il reste un ajustement Topia à faire et les factures du tennis à passer.
 
Le budget définitif 2011 s’élève à 533 500 euros,décomposé comme suit :
- espaces verts : 220000 euros ( dont 30 000 euros pour élagage, abattage et replantation )
- piscine : 162 000 euros ( 142 000 de fonctionnement + 20 000 euros de travaux urgents )
- tennis : 1 500 euros
- sces gx / tx : 40 000 euros ( 17 850 euros de fonctionnement + 22150 euros de travaux d’entretien de voirie et mise en conformité des antennes collectives pour la TNT ) à ce sujet :  Siloge nous informe que l’antenniste ne peut pas ou ne veut pas établir de devis pour le passage à la TNT. Son argument est que très peu d’antennes collectives sont encore utilisées et qu’elles sont difficiles à identifier. Il est nécessaire d’attendre le passage au numérique pour que les défaillances se manifestent.
- gardiennage : 40 000 euros
- gestion générale : 70 000 euros
   
- Position sur le dossier ART TOPIA et la passation des factures dans les charges
L’arriéré des factures novembre et décembre 2008 sera pris en compte dans l’exercice 2010, le résultat du procès sera pris en compte dans l’exercice 2011

3/ Espaces verts :

- Point sur les travaux SOFRAEVE replantation
Les travaux ont débuté cette semaine , suivi en cours.

-  Dossier bornage COIGNARD /AMBROSINO
Le résultat du travail du géomètre est présenté.
D’après ce document,il existe une partie de terrain appartenant à l’ASL entre la face latérale nord du pavillon 42 avenue des Champs et l’arrière des pavillons du 2 au 3 rue des dahlias. Présentement ce terrain a été approprié par les riverains. Faut-il le récupérer ?
A ce moment, certains s’étonnent qu’un tel document ait pu être demandé sans que le CAS en soit informé et en contestent l’intérêt, d’autres se rappellent que la question a déjà été évoquée.
Pour mémoire rappelons un passage du CR de la réunion du CAS du 8 juillet 2010 qui traitait de cet même objet :

Commission gestion :

-    Bornage Letellier/ avenue des dahlias : Le Terroir s’étant engagé auprès de Mme Letellier à faire borner le sentier, SILOGE repris à son compte cet engagement ;
-    Sur le fond, tous les plans indiquent une servitude de passage à cet endroit. La servitude de passage permet un accès à l’arrière des pavillons par l’extérieur pour travaux, secours etc.. L’utilité de cette servitude a été démontrée, suite aux travaux dans le jardin du 2 dahlias, l’entreprise a ré ouvert le passage pour accéder au jardin sans passer à travers le RDC du pavillon.
-    L’argument développé que nombre de propriétaires ont reculé la limite de leur fond de jardin ne peut pas être retenu car la servitude de passage n’a pas été remise en cause ;
-    En revanche, cette appropriation illicite, si elle est prouvée, peut avoir deux conséquences : 1/ le dédommagement de l’ASL au niveau du foncier ; 2 / le dédommagement de l’ASL au niveau des charges. En effet, le nombre de tantièmes de chacun est basé sur la surface du terrain, un accroissement de la surface entraîne une augmentation des charges. Basé sur le budget 2010 de la résidence, chaque m2 vaut 4,00 euros l’an et la dette est trentenaire.

Reste à déterminer l’usage qu’il sera fait de ce document, objet d’une prochaine réunion.

4/ Voirie :

- Travaux à venir 2011
·    Rebouchage des trous des chaussée après la période de gel ;
·    Réfection des trottoirs autour du CC, La Colas et SCREG seront recontactées
·    pour validation de leur devis ;
·    Poubelles, la 1er tranche du remplacement de 5 poubelles sera déterminée par la commission travaux ;
·    En parlant ramassage poubelles, au sujet des « verts », Mme Gendrier va tenter d’obtenir de l’Agglo qu’un stock de sacs papier soit constitué au niveau de la loge, afin d’éviter aux personnes à mobilité réduite d’avoir à se rendre aux Services Techniques de la ville pour se réapprovisionner.

5/ Gardiennage
-  Contrat signé. Point sur le nouvel agent/gardien
L’utilité de la permanence du gardien à la loge d 11h30 à midi est remise en cause.
Elle sera supprimée, dans un premier temps, à titre expérimental. Cette suppression devrait permettre au gardien de consacrer plus de temps aux menus travaux qui lui seront confiés.
Il sera rappelé à l’entreprise, que le gardien doit émettre un rapport d’activités chaque vendredi.

6/ Piscine :
 - Exposé par le syndic des appels d’offres en cours. Montant des travaux à réaliser : budget 2011

Le chiffrage des travaux urgents avant ouverture ayant été fait à partir d’une seule offre, d’autres devis devront être demandés avant passation de la commande.

La commission travaux demande à être consultée pour l'analyse des offres et souhaite un devis pour le remplacement des portes des cabines.

Pas d’informations complémentaires sur les devis concernant les travaux exceptionnels ( en particulier l’étanchéité du toit des coursives ).

Séance levée à 22heures 30, prochaine séance le 8 février à 20 heures, un seul point sera évoqué : ordre du jour de l’AG 2011.




information du 19 janvier 2011

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 9 décembre  2010
 local syndical, 20h00.


Sont absent(e)s : Mmes Lhéritier et Raoult ( excusées ).
                              Mrs Daguin et Desmedt ( non excusés )

- en bleu, les propositions ;
- en noir, les décisions ;

1/ CAS:
Approbation CR de la réunion plénière du 9 Novembre dernier.
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité. Il est souhaité,
qu’à l’avenir, un exemplaire de ce CR soit joint à la convocation du CAS devant l’approuver. Action Siloge
2/ Finances:
Présentation du Budget 2011 par commission
En préliminaire la Commission « Finances » rappelle sa position, à savoir, que compte-tenu du montant important des travaux exceptionnels prévus en 2011, il serait souhaitable que le  budget de fonctionnement 2011 soit moins élevé que celui de 2010.
Compte-tenu des éléments connus une première estimation de budget peut être donnée, à finaliser pour la réunion du CAS de janvier prochain.
- espaces verts : 224 000 euros
- piscine : 150 000 euros
- tennis : 1 500 euros
- sces gx / tx : 42 453 euros
- gardiennage : 40 000 euros
- gestion générale : 71 000 euros
soit environ 529 000 euros ou 4% de moins qu’en 2010.

Régularisation des honoraires et frais de procédure
Il est exposé qu’une méthode simple, pour régulariser les décomptes des propriétaires soumis à procès, serait de d’annuler la dette et de la remplacer par les attendus du jugement. Le différentiel représenterait le montant des honoraires huissiers et frais de procédure à mettre à la charge de la communauté.
La commission  « Finances » présentera un projet en ce sens. Action com «  Finances »

Modification de l'exercice comptable soit 30 septembre
Il est exposé qu’une fin d’exercice en décembre entraîne une date d’assemblée générale fin avril / début mai de l’année suivante. Donc des applications de résolutions qui ne peuvent intervenir qu’en septembre ( 1 mois d’envoi du CR + 2 mois de contestation possible + août ).
Ce qui est peu compatible avec la gestion des activités saisonnières piscine et espaces verts qui doivent passer leurs contrats fin avril. Une fin d’exercice en septembre permettrait une AG fin janvier, plus propice à des prises de décisions.
La seule incidence négative de cette modification est que le budget de l’année de modification sera ramené à 9 mois mais comprendra la totalité du budget piscine, donc un budget supérieur à 9/12. Une étude sera menée pour trouver les moyens de lisser ce phénomène.
En tout état de cause, si cette mesure était retenue, elle ne serait proposée que pour 2012.

3/Espaces verts :
Point sur les travaux de replantation par la société SOFRAEVE
Commande passée
Par ailleurs, un devis est attendu pour le dégagement des pieds de lampadaires qui sont attaqués par la rouille suite à leur enfouissement sous la pelouse.

Engagement lettre SAP
Durée : 3 ans, supprimer « renouvelable » ;
Validité : tant que la société n’est pas vendu à un  tiers ;
Echange : la gratuité de l’étude contre la promesse des  travaux doit être sans ambiguïté
Action Siloge
4/ Voirie :
Point sur les travaux en cours.
La société Colas a été retenu pour la réfection des trottoirs face au 55 avenue des Hameaux et angle avenue des Hameaux et rue des Capucines. Coût 5 250 europs en enrobé rouge et borduré.
A noter que dans le projet de budget 2011, il est prévu la réfection des trottoirs côté extérieur des avenues contournant le Centre Commercial.


 5/ Gardiennage :
Prévoir étude des contrats proposés.
Deux contrats sont présentés : Paris IDF Sécurité à 38 884 euros et INNOV’Services à 53640 euros.
Innov’services est écarté.
Paris IDF Sécurité est notre prestataire actuel.
Pour être retenu, son devis devra être complété et le renouvellement de son personnel garanti. Action Siloge
6/ Contentieux: 3 dossiers
Mr & Mme LE BIHAN: protocole à signer
Au point mort, une difficulté à trouver un accord entre avocats est subodorée.

SDC : changement d'avocat: point
Changement fait, M° Mallat a été retenu.
 
Mr MILLO : procédure en cours auprès de Maître MALLA T : point
En attente
7/ Piscine:
Exposé par le Syndic des appels d'offres en cours. Montant des travaux à réaliser:
D’après les informations en notre possession, étanchéité de la toitures + réfections des portes de cabines et de la douche « hommes », le montant de ces travaux serait de l’ordre de 50 000 euros , donc en attente d’une décision de l’AG de mai prochain et des travaux en septembre 2011 si l’AG en décide ainsi.
D’ici là, il faudra ouvrir la piscine en état pour que la DDAS l’autorise.
Le point sur lequel la DDAS peut nous recaler est l’état des portes.
Débat : faut-il mieux tout changer avant l’ouverture ou bricoler juste le nécessaire.
A ce moment du débat il est rappelé la position prise par le CAS lors de la réunion du 9 novembre dernier à savoir :
La remise en état de cabines ne peut se concevoir qu’après  que l’étanchéité du toit soit réalisée, c’est-à-dire, au plus tôt, en septembre 2011 ( si ces travaux sont votés par l’AG 2011 ). En conséquence, un minimum de travaux doivent être réalisés d’ici l’ouverture pour que la DASS autorise cette dernière.
il est proposé :
- de réduire temporairement le nombre de cabines ouvertes au public ( 5 semblent suffisantes ).
- éventuellement condamner la douche « hommes »
- chiffrer et inscrire au budget 2010 les travaux permettant l’ouverture en mai 2011. action Mme Pouchet/M.Guénet
Le CAS est en attente du résultat de l’étude ci-dessus.

Convention ouverture de la piscine 2011 et sa durée
La résolution suivante est présentée :
…/…
- Assiette de l’ouverture de la piscine :
A moins d’une décision différente, pour l’année en cours de l’AG, la durée d’ouverture de la piscine est limitée à 114 jours ( 16 semaines + 1 WE), cette durée sera augmentée de 3 jours lorsque le WE d’ouverture tombe la semaine de l’Ascension. Elle se terminera le 2ème WE de septembre.
Cette fermeture sera avancée d’une semaine en cas de dépenses imprévues et nécessaires de manière à respecter au maximum le budget.
.../…
Commentaires : cette durée correspond à celle observée en 2010, mais elle est décalée d’une semaine en arrière. Pourquoi, éviter de chauffer pendant la période froide des saints de glace début mai et permettre l’utilisation de la piscine pendant les derniers beaux jours de l’été en septembre.
Ce glissement vers l’arrière est contesté par certains, arguant que les enfants ne vont plus à la piscine après la reprise des classes et qu’il faut pouvoir utiliser la piscine pendant le pont du 8 mai.
D’autres contestent la durée même d’ouverture de la piscine.  Le montant des travaux va augmenter le niveau des charges et beaucoup de nouveaux propriétaires risquent de ne pas pouvoir assumer. En conséquence, une réduction de la durée d’ouverture pendant le nombre d’années nécessaires leur permettrait de passer le cap.
8/ Travaux divers :
Antennes collectives_ informations
Pas de nouvelles de l’antenniste
Siloge indique qu’il fera exécuter les travaux comme la loi l’oblige.

9/ Surprise  ( mauvaise ) pas prévue à l’ordre du jour
Assignation Art Topia
Siloge vient de découvrir cette semaine que l’ASL était assignée par Art Topia pour non paiement des factures de novembre et décembre 2008.
Cette décision de non- paiement avait été prise par Le Terroir car les prestations d’Art Topia avaient été quasiment nulles durant cette période.
Cette diminution très sensible d’activités par Art Topia était motivé par le non paiement par Le Terroir de ses factures depuis le printemps 2008.
Concernant cette affaire, il y a eu plusieurs échanges de courrier entre Le Terroir et Art Topia sans qu’à aucun moment le CAS en soit informé.

Art Topia réclamait le 18/01/2010 environ 26 500 euros ( arriérés + dépends ) soit environ 30 000 euros un an après.
L’audience était prévue le 9 décembre a peut-être pu être reportée suite à l’action rapide de Siloge, ensuite il faudra tenter une conciliation.
Devant les fautes répétées de Le Terroir, certains propose d’attaquer Le Terroir sur les différents dossiers sur lesquels nous avons constaté sa mauvaise gestion.

Séance levée à 22heures, prochaine séance non fixée.*


information du 10 décembre 2010

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 9 novembre  2010
 local syndical, 20h00.

Est absent : Mr. Desmedt ( excusé ).
- en bleu, les propositions ;
- en noir, les décisions ;
I/ C.A.S. :
- Approbation CR de la réunion plénière du 5 octobre dernier
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2/ Finances
- Consolidation final du budget 2010
Les prévisionnels à fin décembre 2010 indiquent que tous les budgets seront respectés, à l’exception de celui de la gestion générale qui est plombé par un arriéré de location de salle d’AG 2009 et surtout par l’imputation , en charges générales, des dépenses d’avocats et d’huissiers des procès en cours, en particulier celui du Centre commercial ( 8 490,75 euros ).
Le budget de la commission Espaces Verts pouvant accepter quelques travaux supplémentaires, il est proposé : voir ci-dessous.
Le budget de la commission Piscine ( sous réserves de l’exactitude du budget prévisionnel ) pouvant accepter quelques travaux supplémentaires, il est proposé : voir ci-dessous.
Monsieur Legrosdidier demande que l'exédent budgétaire 2010 serve en partie à régulariser les comptes concernant les frais de recouvrement imputés directement aux co-lotis afin d''éviter d'avoir à appeler des charges complé
mentaires en 2011.
- Ouverture d’un livret A.
L’examen du compte bancaire faisant apparaître, à certaines époques des soldes importants, il est apparu opportun de ne pas laisser cet argent improductif. Il est donc proposé d’ouvrir un livret A Association auprès de notre banque ( gain espéré autour de 850 euros /an ) Vote oui à l’unanimité – Action Siloge
3/ Espaces verts :
- Point sur les travaux à venir – Budget 2010.
il est proposé :
- de réaliser les travaux d’abattage et d’élagage ( dont certains sont urgents car il y a danger ) selon le devis SAP du 08.11.2010 pour un montant de 3 205,28 euros. Vote à l’unanimité – Action Siloge
- de suivre le programme de replantation proposé par SAP – le chiffrage est en attente de SOFRAEVE.
Au sujet de ce programme de replantation, Monsieur Pierre Legrosdidier estime qu'il faut faire des arbitrages budgétaires. La voirie est en très mauvais état alors que l’arborescence actuelle de la résidence est pour l'essentiel largement suffisante et que l'on peut limiter les replantations. Mieux vaudrait utiliser l’argent restant à refaire les trottoirs. Il est répondu que cela est inexact au niveau de certains haricots et qui faut au moins 10 ans pour faire un arbre et moins de six mois pour faire un trottoir.
Un budget de limité à 8000 euros cette année est autorisé pour ce programme de replantation. Il sera finalisé après réception du devis SOFRAEVE, fonction de la hiérarchie des besoins. Action com EV /Siloge
- Engagement lettre SAP
A ce sujet, par lettre, SAP nous propose de renouveler le contrat tacite entre l’ASL et cette société. En échange de l’étude gratuite, établit par SAP, des besoins de la résidence en travaux arboricoles, l’ASL s’engagerait à confier à cette société pendant 5 ans la totalité des travaux d’élagage et d’abattage. Le Président fait remarquer, que par le passé, cette société n’ a jamais abusé de cette clause en surfacturant ses prestations, que l’on peut, donc, lui faire confiance. Néanmoins, forte réticence du Conseil, qui bien que conscient du prix de l’étude (5 500 euros ) si ce protocole n’est pas reconduit, demande à ce que la durée soit limitée à 3 ans et que les coûts suivent l’inflation. Car, même si on peut faire confiance au dirigeant actuel, on ne peut pas signer un chèque en blanc pour 5 ans, ne connaissant pas l’avenir à si long terme. Contacter SAP pour modification du protocole. Action Siloge
Cette discussion est l’occasion pour certains de pointer du doigt les relations affectives entretenues avec certains prestataires, ce qui occulte l’objectivité des décisions. Les intéressés répondent que compte-tenu de leur grande implication sur le terrain et de la durée des rapports avec ces prestataires, ce qui a permis de jauger leur honnêteté , le côté humain ne peut pas être absent dans leurs prises de position.
4/ Voirie :
- Point sur les travaux en cours :
- dents de requins : travaux en cours, la commande devra être modifiée car un ralentisseur a été oublié ; Action Siloge
- en face du 27 Hameaux, au débouché du passage piétonnier, il est demandé que des bornes de protection soient implantées pour empêcher les véhicules de stationner. L’implantation des ces 4 bornes sera déterminée par M .Legrosdidier. Le financement sera assuré par une modification de poste de la commande déjà passée à P2M pour la pose des protections des pelouses et autres servitudes.
L’évocation des travaux de voirie est l’occasion de revenir sur la lettre du Maire nous indiquant que les travaux de remise aux normes de la signalisation verticale des avenues des Hameaux et de Champs seront inscrits au budget 2011 de la
ville. Une lettre de réponse est établie pour le remercier et lui demander de préciser l’ampleur des travaux et la date de réalisation de ceux-ci. Action Président du CAS
5/Gardiennage
- Prévoir étude des contrats proposés
Deux devis ont été reçus à ce jour, l’un du prestataire actuel qui répond à 95% des demandes de l’ASL, le deuxième en est loin.
L’action de gardiennage n’étant pas la priorité, d’aucuns suggèrent de s’orienter vers des sociétés multi services.
Dans l’un et l’autre cas : Action Siloge
En aparté nous sommes informés que le gardien actuel devrait être relevé de ses fonctions dans la semaine, suite à nos nombreuses plaintes concernant ses défaillances professionnelles.
6/ Contentieux
- Dossier LE BIHAN – protocole d’accord proposé par nos avocats
Le Conseil Syndical donne son accord pour la rédaction du protocole suivant les termes du courrier des avocats du 26 octobre 2010 – protocole qui devra être soumis pour approbation au Conseil Syndical - Vote à l’unanimité – Action Siloge
Extrait de la lettre des avocats :
L’accord ne pourrait porter que sur le versement par l’ASL d’une somme de 2000 euros en contrepartie du désistement de Monsieur et Madame LE BIHAN de la procédure qu’il ont engagée à l’encontre de l’ASL devant le TGI d’Evry……
- Dossier SDC
En préambule, est relaté le rendez-vous avec M° Mallat, l’après-midi même, chez SILOGE.
Après lui avoir exposé nos déboires avec M° Pymor , avocat que nous avait imposé Le Terroir, M° Mallat nous informe :
- qu’il peut reprendre le dossier, en se chargeant lui-même d’en informer M° Pymor ;
- qu’il pense que la conciliation à plus de chance d’aboutir qu’un procés ;
- que ses honoraires seraient de 2500 euros ;
Au sujet de cette conciliation, Madame Lhéritier nous rappelle qu’elle travaille chez Foncia, le syndic du CC et qu’elle peut essayer de convaincre le Président de Foncia de rencontrer Siloge pour rechercher un terrain d’entente . action Mme Lhéritier
Il est décidé de retirer le dossier à maitre Pymor pour le confier à maitre Mallat. Ce transfert ne sera effectif qu'une fois les honoraires restant dus de Pymor seront connus. Action Siloge
- Dossier Millo
M° Mallat doit refaire un état du dossier.
- Dossier s Thieu et Abitbol
Avant de transférer ces dossiers à M°Mallat, il est demandé à Siloge de faire le point sur l'exécution des jugements. Action urgente, Action Siloge
11 Piscine :
- exposé par le Syndic des appels d’offres en cours
- étanchéité du toit des coursives : 2 devis ont été reçus un 3ème est attendu ;
- douches « hommes » : devis attendu pour la réfection de la plomberie et du carrelage ;
- Point sur les travaux à venir – Budget 2010.
La remise en état de cabines ne peut se concevoir qu’après que l’étanchéité du toit soit réalisée, c’est-à-dire, au plus tôt, en septembre 2011 ( si ces travaux sont votés par l’AG 2011 ). En conséquence, un minimum de travaux doivent être réalisés d’ici l’ouverture pour que la DASS autorise cette dernière.
il est proposé :
- de réduire temporairement le nombre de cabines ouvertes au public ( 5 semblent suffisantes ).
- éventuellement condamner la douche « hommes »

- chiffrer et inscrire au budget 2010 les travaux permettant l’ouverture en mai 2011 (Douche homme, bas des portes, peinture des coursives). action Mme Pouchet/M.Guénet
- prime BNSSA
La question étant restée en suspens lors de la dernière réunion du CAS du 5 octobre dernier, le rapporteur de la commission « piscine » revient sur ce sujet et demande de statuer. Pour : MM. Daguin et Guénet, Contre : Mmes Lhéritier, Raoult et Mrs. Delomas, Legrosdidier, Thibaut,Vidal, Abstention : Mme Charpentier, Mrs Surrault. La proposition est rejetée.
8/ Travaux en cours
- Antennes collectives informations
Le syndic informe le Conseil qu’il a demandé à l’antenniste de faire un audit sur les 46 antennes collectives qui équipent la résidence. Un chiffrage de mise à niveau pour la TNT suivra.

Séance levée à 22heures 40, prochaine séance le 14 décembre à 20 heures.*


information du 10 novembre 2010

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 5 OCTOBRE  2010
 local syndical, 20h00.

Sont absents : Mme Lhéritier et Mr. Vidal ( excusés ) et Mr. Legrodidier.

- en bleu, les propositions;
- en noir, les décisions ;

En préambule, l’un des membres du conseil indique, que lors d’une opération d’enlèvement d’épave, s’être fait traiter de « gros connard » par le propriétaire du véhicule. D’autres conseillers indiquent avoir subi le même traitement. Il est noté que nous n’avons pas accepté un mandat pour se faire insulter lorsque l’on fait exécuter une résolution du Conseil Syndical.

I/ CAS :
- Approbation CR de la réunion plénière  du 7 septembre dernier
La ligne sur l’hivernage de la piscine ayant été complétée ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2/ Espaces verts

- situation des travaux SAP, SOFRAEVE ( nettoyage des caniveaux et bouches d’égoûts ) P2M.
SAP a tout fait sauf l’élagage de deux séphoras PK Hameaux haut ( une voiture gênait )et deux grignotage de souches.
SOFRAEVE a procédé au nettoyage des caniveaux et des bouches d’égoûts de l’avenue des Hameaux, reste à faire la rue de Camélias. Il est fait remarquer que SOFRAEVE dit avoir réalisé ces travaux gracieusement. S’en suit une discussion sur ce que dit, à la lettre, le contrat : nettoyer les caniveaux et bouches d’égouts, la commission Espaces-verts indique qu’il faut comprendre : seulement enlever les végétaux – le prochain contrat devra être plus précis.
P2M : pose des pierres deuxième quinzaine d’octobre.
- exposé par le Syndic des appels d’offres en cours.
Pas d’appels d’offres en cours
- excédents budgétaires disponibles
Pas évoqués

3/ Travaux :

- situation des travaux SCREG, Chemouny,P2M.
SCREG ( ralentisseurs et trottoirs ) : fait. Un débat s’ouvre sur la couleur du revêtement, noire plutôt que rouge. Il est indiqué que cette couleur a été retenue pour 2 raisons : sa plus grande résistance à l’usure et son prix, écart 40% ( pour 100m en rouge on a 140m en noir ). SOFRAEVE doit faire un apport de terre engazonnée pour assurer la liaison enrobé pelouse ( prévue le 8 octobre 2010 ).
Chemouny ( signalisation au sol ) : les travaux ont commencés ce jour par les plots du passage piétons avenue des Champs niveau CC. La rénovation d’un passage piétons ( CC / école Ordener ) un devis complémentaire sera demandé à l’entreprise. Action JC Surrault
P2M : le conseil confirme la pose des 3 panneaux « Zone 30 » ; le devis est manquant. Action Siloge
- exposé par le Syndic des appels d’offres en cours
Deux devis ont été reçus mais nécessitent d’être harmonisés pour être exploitables ; Action Siloge
- décision de lancer des travaux de réfection des trottoirs et de la clôture le long de l’Ecoute s’il Pleut
Réfection des trottoirs : les devis ont été scindés en 3 parties ( urgent et conservatoire / entretien courant / création ). Seuls les travaux urgents et conservatoires ont été évoqués, ils concernent les mesures a prendre pour éviter les ravinements des trottoirs coté impair de l’avenue des Hameaux – face au 11 et 55 et angle rue des Capucines ). Un budget de 5000 euros est alloué à la commission « travaux » pour faire exécuter ces travaux après études et comparaison des devis.
L’enrobé noir ayant été évoqué  par homogénéité  avec les trottoirs du rond- point Champs haut, il est proposé de lui substitué du béton gravillonné délavé. Il est fait observé que le coût – de l’orde de 120 euros du m2, sans joint de dilatation - est prohibitif et que le résultat n’est pas toujours au rendez-vous ( voir la placette de la rue des Iris ) donc on revient à l’enrobé noir, mais pour information un devis avec ce type de revêtement sera demandé pour le 55 avenue des Hameaux. ; Action Siloge
Clôture le long de l’Ecoute s’il Pleut : le devis de SORAEVE pour une clôture de 13m de long sur 2 m de haut en Bastipli pour un montant de 2 161,17 euros est accepté. SOFRAEVE devra faire très vite car derrière il y a la plantation des épineux et la saison des plantations est bien entamée. OS à passer : Action Siloge
 
4/ gardiennage :
- exposé par le Syndic des appels d’offres en cours
Deux offres sur les 3 minimum ont seulement été reçues. Elles émanent toutes de sociétés de surveillance. Ces sociétés peuvent–elles nous apporter ce que nous recherchons, avons-nous vraiment besoin d’un gardien, propos récurrents. Pour avoir l’avis des propriétaires le Cas décide de poser la question à la prochaine AG, mais celle-ci n’ayant lieu qu’en mai 2011, un contrat d’un an sera signé avec la société la mieux-disante.
Le syndic confirme que le contrat VEGA a été dénoncé. Le problème des poubelles non vidées revient sur le tapis. Vega sera rappelé a ses promesses. : Action Siloge

5/ ASL :

- AGO 2011 du 5 mai 2011 : exposé par le Syndic sur l’état des démarches faites auprès de la Poste et de la réservation de salle.
Les deux démarches ont été effectuées.
La Poste a pris note de la demande, la salle Desnos est réservée et  Conselium a été commandé, donc l’AGO 2011 aura lieu le jeudi 5 mai 2011 ( horaire à préciser )

6/ Piscine :
- situation de l’équipement au 30/09/2010 ;
Tous les travaux d’hivernage ont été exécutés à l’exception de la vidange de la canalisation alimentant le club de tennis. Sera fait aux premières gelées. Une fuite a été détectée au niveau d’un robinet de filtre, doit être réparée. Travaux à prévoir rapidement : rénovation du carrelage douches hommes, pose de la  station de traitement de l’eau du petit bain ainsi que de son réchauffage,…achat d’un robot.
- formation  de la commission élargie
Pas évoquée
- exposé par le Syndic des appels d’offres en cours
Etanchéité du toit : pas évoquée
Entreprise multiservices : Monsieur Guénet propose de consulter deux autres entreprises dont il donne les coordonnées.
Des devis sont à demander pour le remplacement des portes et huisseries des cabines ainsi que pour la peinture des plafonds des cabines et coursives ( rappel des propriétaires s’étaient proposés pour faire le travail bénévolement ) et la remise en état des croisillons en bois des balustrades cabines. : Action Siloge
Par ailleurs,Monsieur Guénet fait un compte rendu de la réunion de la commission « piscine » s’étant tenue le 15 septembre 2010, dont un résumé suit :

1/ BNSSA : pas de problèmes particuliers ; ils ont assuré, bénévolement, la surveillance durant les nocturnes.
Améliorations pour 2011 :
- les BNSSA devront porter un tenue permettant de mieux les identifier ;
- une ligne d’eau sera ouverte à  demeure durant toute la saison pour les amateurs de longueurs de bassin ;
- la chaise haute de surveillance sera remplacée bien que non utilisée ;

2/ nettoyage : pas satisfaisant ; trouver un autre prestataire.

3/ gardiennage, contrôle d’accès : l’arrêt de cette prestation en août n’ a pas présenté d’inconvénients majeurs. En revanche, elle devra être assurée dès l’ouverture en mai prochain.
Autre sujet, la commission fait part, au CAS, de son souhait de voir attribuer à l’un des BNSSA une prime de 1000 euros. Ce dernier, pendant 4 ans, a assuré , bénévolement, les fonctions de coordonnateur de l’équipe des BNSSA en y passant du temps et de l’argent ( communications téléphoniques ) pour organiser le planning de surveillance de la piscine. D’ailleurs, son employeur aurait dit y être favorable. Plusieurs membres du CAS sont perplexes : montant élevé, bénévolat rémunéré, pourquoi de l’argent plutôt qu’un cadeau, si l’employeur estime la prime justifiée pourquoi ne la paye t il pas ? etc.. pas de décision

7/ finances :
- exposé par le Syndic de la situation immeuble au 30/09/2010,
Arrêté au 30/09/2010, l’ensemble des dépenses connues et engagées s’élève à 374 000 euros. La projection sur le 4 tr indique que le budget sera tenu mais qu’il y a peu de marge.
- marge de manœuvre budgétaire d’ici la fin de l’année.
Sera étudiée par la commission «  finances » d’ici à la prochaine réunion du CAS.
- processus d’élaboration du budget 2011
Il est demandé aux commissions de préparer leur budget prévisionnel 2011 pour la réunion  du CAS du 14 décembre 2010. Chaque ligne budgétaire devra être supportée par les devis correspondants.

A ce stade de la discussion, le syndic nous communique deux  informations sur le CC et la procédure Lebihan

- Concernant le Centre Commercial, le syndic indique avoir réduit son compte débiteur de  8 490,75 euros  correspondant aux frais d’huissiers, d’avocat etc.…. pas de vote mais pas d’objections.
- Concernant la procédure LEBIHAN, le syndic indique qu’il sera proposé que l’ASL prenne en charge les frais d’huissiers et d’avocats etc.. de la partie adverse. pas de vote mais pas d’objections
Enfin , le syndic, évoquant le cas Millo, demande que le Conseil dise :
- être d'accord pour poursuivre le recouvrement des dettes de M. Millo,
- donc établir la dette réelle et certaine, par Siloge,
- trouver un avocat sérieux et proche,
- lui demander d'utiliser le fondement juridique des ASL (nous sommes une ASL)
  et non pas celui des copropriétés loi 1965 (nous ne sommes pas une copro loi 1965).
Pas d’objection, mais pas de vote ( il est tard et certains conseillers ont quitté la réunion ) seul le choix de M° Mallat est retenu.

8/ Permanences syndic :
A l’expérience, peu de propriétaires, voire personne, ne s’est présenté aux dernières permanences du syndic sur le site. L’information est mise en cause. En conséquence, un panneau sera  mis sur ou à côté de la porte d’entrée du local syndical indiquant les dates et heures des permanences ( sur RV uniquement ). : Action Siloge

*

Séance levée à 23heures, prochaine séance le 9 novembre 20 heures.*


information du 6 octobre 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 7 SEPTEMBRE  2010
 local syndical, 20h00.

Sont absents : Mme Charpentier ( excusée ) et Mr. Desmedt.

- en bleu, les propositions ;
- en noir, les décisions ;

II CAS :
-    date des prochaines réunions plénières : 5/10/2010-9/11/2010-14/12/2010
Ces dates sont approuvées à l’unanimité.

- Approbation CR de la réunion d'étape du 6 juillet dernier
Ce compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

Nomination nouveau rapporteur commission travaux  (en cas  d'échec  Stéphane garderait les deux casquettes)
La candidae de Mons
turieur Legrosdidier est approuvée à l’unanimité

2/ Espaces verts

- avis sur la proposition SOFRAEVE d' « avis de passage » pour la taille des haies privatives
A la condition que seule la notion « de… au….) soit utilisée, cette proposition est approuvée à l’unanimité.

- accord sur le budget complémentaire : 2 400 € pour la pose de pierres anti-intrusion pelouses supplémentaires
De nombreuses réticences :
- pas de budget dédié à ces travaux ;
- supplément qui ne couvre pas la totalité de la résidence, ( prévoir une proposition finalisant la couverture de la résidence pour l’AG 2011) ;
- doutes sur la pertinence de ces pierres : dangerosité, inesthétisme, inefficacité ( les pierres peuvent être déplacées ).
vote pour : MM. Guénet et Thibaud ;
abstention : M. Surrault
vote contre : Mmes Lhéritier et Raoult et Mrs Daguin, Delomas, Legrosdidier et Vidal ;
Cette proposition est rejetée.

- accord sur le budget complémentaire : 1 805,96 € pour l’abattage de 3 arbres
Après s’être assuré que cette dépense rentrait dans le budget,cette proposition est approuvée à l’unanimité.  Action Siloge

Ensuite est évoquée la plantation des épineux le long du rû, à partir de la RN7. Ces épineux doivent être plantés le long du grillage. Or, ce dernier est défectueux sur 8 à 10 mètres, donc à réparer avant plantation. Voir avec Sofraeve.  Action Siloge

Ce problème de grillage et de haie d’épineux entraîne le Conseil vers le sujet de la « coulée verte ». Aucune information n’ayant été diffusée par les autorités la concernant, une demande de renseignements, voire de rendez-vous, auprès de la mairie est  décidée.  Action Siloge

3/ Voirie :
- accord sur le budget (10 790 €) ralentisseur et rénovation rond-point champs haut
Cette proposition est approuvée à l’unanimité.
Cette tranche de travaux sera à compléter par la rénovation de la signalisation verticale autour du rond-point et celle des ralentisseurs.
A ce moment est évoqué des problèmes d’effondrement de chaussée ( camélias et 45 champs ) ainsi que des problèmes d’écoulement des eaux de pluie en bas de l’avenue des Champs.
Plus généralement, il semble nécessaire de réaliser un audit ( peut-être photographique ) pour recenser tous les travaux d’entretien à faire.  Action commission « travaux »

4/ gardiennage :
décision sur gardien ou rondier,
Dans les deux cas, quel régime choisir ?  : salarié de l’ASL ou prestataire de services
Ce choix  nécessite la connaissance du prix de revient du gardiennage dans chacun des régimes et de s’assurer qu’il est possible de demander la même étendue de prestations dans les deux cas.

- méthode et calendrier d'établissement de l'appel d'offres
La commission « gardiennage » fournira au syndic, sous huitaine, un cahier des charges pour consultation de prestataires de services.  Action commission «  gardiennage »
Le syndic  collectera et diffusera les informations afin qu’une décision puisse être prise le 9/11/2010. Action Siloge

5/ASL 
:
- date l'AGO 2011 : proposition de dates : le jeudi 27 avril ou 5 mai 2011
La date du 5 mai 2011 est retenue à l’unanimité.

6/ Piscine :
- date de fermeture, effective depuis le 4 septembre au soir ;
-  gardiennage : n’a pas eu lieu de nuit en août ;
-  hivernage : passer les OS aux sociétés concernées ; Action Siloge

Pour envisager la politique à suivre en 2011, la commission « piscine » a projeté de se réunir le 15 septembre prochain. A l’issue de la diffusion du CR de cette réunion, une commission élargie pourrait se tenir pour finaliser le projet.
Un premier élément de discussion a été fourni par le syndic – devis d’Innov’Services- qui regrouperait les prestations effectuées cette année par M. Génova, ARPE et LMJ.
Autre sujet, à peine évoqué, le cahier des charges de la remise en état des coursives. Si la réfection de l’étanchéité du toit sembla acquise, le design et l’ampleur de la rénovation du dessous reste à définir.

7/  finances :
rien

Séance levée à 22 heures, prochaine séance le 5 octobre à  2010 à 20 heures.*



information du 7 septembre 2010

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 06 juillet  2010 à 20 H

Sont absents : Mme Lhéritier et Mrs Daguin, Desmedt et Legrosdidier.

 En préliminaire : il est pointé que les dernières réunions de commissions ont fait l’objet d’un CR, cette circulation d’informations facilite grandement le déroulement de cette réunion du Conseil.

 Ce texte vient complément du tableau attaché en annexe, en bas de page.

Il donne un complément d’information, partout où le manque de place n’a pas permis cette inclusion dans le tableau. Les items concernés sont en bleu. 

 Commission Espaces-verts :

 -          les plans d’implantation des pierres ( anti-stationnement sur les pelouses ) sont en cours de réactualisation, ils devraient être terminés pour le 15/07/2010 ;

-          l’OS concernant les travaux SAP d’abattage/élagage a été signé. Ces travaux de 5 jours devraient commencer dans les jours qui viennent ;

 
Commission Piscine :

 En préambule, Monsieur Guénet informe le Conseil que Mme Corvest démissionne. Le poste de rapporteur de la commission devant vacant, cette dernière propose que Monsieur Guénet soit nommé rapporteur de la dite commission. Accord unanime du Conseil.

-          le différend sur la facture de mai 2010 de Monsieur Génova ( travaux de jointure et location Karcher ) ayant été réglé, le Conseil autorise le paiement de l’intégralité de cette facture ;

-          Monsieur Génova ayant indiqué qu’il augmenterait son taux horaire de 35 euros à 45 euros, la commission a négocié et obtenu un taux de 38,00 euros TTC ;

-          Monsieur Génova ayant demandé une réunion d’explications avec le Conseil, ce dernier repousse sa décision à septembre ;

-          Plusieurs des conseillers s’étonnent du manque de propreté de l’eau du bassin et du pédiluve. Ce problème provient de la panne des robots. Le nettoyage du fond du bassin doit se faire au balai en attendant la réparation du robot, qui ne peut se faire que sur son lieu d’achat ( nord de paris ) coût du transport 90 euros, délai de réparation inconnu.

-          Pour le contrôle des entrées, la personne sollicitée s’étant désistée, Monsieur Guénet demandera dès demain matin, 7 juillet, au syndic de recruter le personnel nécessaire.

-          A ce moment, intervient un échange sur le taux horaire de rémunération proposé à ces contrôleurs à savoir 13 euros de l’heure net. Il est fait remarquer que le rondier de la résidence n’est payé que 8,50 euros net de l’heure. Même la différence de qualification évoquée, peine à justifier un tel écart ;

-          La demande des BNSSA demandant à autoriser les enfants de moins de 10 ans, sachant nager ( à l’appréciation des BNSSA ),  à avoir une carte d’entrée provoque un échange de vues entre les pour et les contre. La crainte provient d’enfants sans surveillance par leurs parents ( ils ne sont pas là )qu’on ne peut pas exclure, en cas de troubles, sans les remettre à leurs parents, d’où surveillance d’une garderie au détriment de celle du bassin. A la question : que fait-on dans les piscines publiques ? pas de réponse. Le Conseil autorise cette délivrance sous condition : l’autorisation parentale. Cette carte ne donnera pas la possibilité d’inviter. Mrs Delomas et Vidal votent contre.

-          Cette demande induit une autre interrogation, quid des enfants de plus de 10 ans, donc pouvant être titulaire d’une carte individuelle, mais qui ne savent pas nager ?

-          Cette échange est l’occasion de rappeler que la piscine de la résidence est privée et qu’à ce titre, réglementairement, elle est dispensée de surveillance, les résidants se baignant à leurs risques et périls. Donc, qu’il y ait ou non surveillance, les utilisateurs de la piscine de la résidence et en particulier les parents restent responsables d’eux-mêmes  et de leurs enfants, l’ASL ne saurait être tenu pour responsable en cas d’accident ;

-          Un des conseillers s’étonne que les BNSSA ne regardent pas dans l’eau mais seulement sur l’eau donc pas de surveillance pour les enfants qui sont sous l’eau. Apparemment ce n’est pas un problème !

-          Nuisances sonores : la nocturne du 2 juillet a largement dépassé les 22 heures, il n’a pas été possible de savoir si le bassin était ou non fermé à 22 heures ; la musique de l’aqua-gym du samedi matin « perturbe » les joueurs de tennis. Même s’il faut garder l’atmosphère Club-Med, aux dires de certains Conseillers, il sera demandé à ce que les niveaux sonores soient, sensiblement, baissés pour respecter les voisins.

-          La demande des jardiniers de SOFRAEVE à pouvoir utiliser la piscine gratuitement ( demande refusée à l’unanimité du Conseil ) permet de mettre au courant une majorité des membres du Conseil sur les autorisations d’accès à la piscine pour les non-résidants. A savoir, les BNSSA qui peuvent s’entraîner quelques jours par semaine de 20h. à 21h.  et les membres du corps enseignant de l’école Ordener qui sont traités comme des résidants ( la question des invités n’a pas été évoquée ).

 Conclusion : tout ce questionnement, en pleine saison, amène le Conseil à vouloir remettre à plat le fonctionnement de la piscine dès septembre et d’informer les propriétaires du résultat de cet audit et des décisions prises. Cette action effraie quelques conseillers qui craignent ( compte tenu que les non utilisateurs sont majoritaires ) que la piscine ferme pour en faire un parking par exemple ( boutade !! ). Pas de crainte de ce côté-là, la piscine fait partie des équipement réglementaires ( inscrite au RI de l’ASL ). Seul son mode de fonctionnement sera adapté en fonction de l’audit.

 Commission Travaux :

 -          les dossiers des épaves étant finalisés, la Police Municipale devrait être saisie sous quinzaine fonction de la diligence du syndic ;

-          concernant le devis pour le remplacement des poubelles en mauvais état, il est demandé que ces dernières soient du type béton ;

 Commission gestion :

 -          Bornage Letellier/ avenue des dahlias : Le Terroir s’étant engagé auprès de Mme Letellier à faire borner le sentier, SILOGE repris à son compte cet engagement ;

-          Sur le fond, tous les plans indiquent une servitude de passage à cet endroit. La servitude de passage permet un accès à l’arrière des pavillons par l’extérieur pour travaux, secours etc.. L’utilité de cette servitude a été démontrée, suite aux travaux dans le jardin du 2 dahlias, l’entreprise a réouvert le passage pour accéder au jardin sans passer à travers le RDC du pavillon.

-          L’argument développé que nombre de propriétaires ont reculé la limite de leur fond de jardin ne peut pas être retenu car la servitude de passage n’a pas été remise en cause ;

-          En revanche, cette appropriation illicite, si elle est prouvée, peut avoir deux conséquences : 1/ le dédommagement de l’ASL au niveau du foncier ; 2 / le dédommagement de l’ASL au niveau des charges. En effet, le nombre de tantièmes de chacun est basé sur la surface du terrain, un accroissement de la surface entraîne une augmentation des charges. Basé sur le budget 2010 de la résidence, chaque m2 vaut 4,00 euros l’an et la dette est trentenaire.

 Commission Finances :

-          suite à une gestion désastreuse du dossier par notre avocat, le décision est remise, au plus tôt, le 2 septembre prochain ;

-          les commandements à payer  par huissiers devraient partir d’ici à la fin du mois.

 

Séance levée à 22 heures, prochaine séance le 7 septembre 2010 à 20 heures.*

Annexe

CHECK-LIST au  04/07/20010

 

 

 

 

 

 

 

 

com

dossiers

 

description actions

date exec

 

 

action

 

 

E.V.

épineux fougères

SILOGE

 demande OS SOFRAEVE tx en sept,

le 5/7/2010

 

pierres

Com EV

Mise à jour du devis P2M

le 15/7/2010

 

abattage/élagage

SILOGE

travaux SAP  5 jours de travail

en cours

 

dégagement panneaux routiers

SILOGE

demande à faire a SOFRAEVE

 

 

dégagement pieds candélabres

 

 

 

 

désherbage caniveaux

SILOGE

demande à faire a SOFRAEVE

 

 

 

 

 

 

piscine

cahier des charges genova

S.Guénet

réunion com pisc/Siloge fin juin

le 23/06/2010

 

demande RV Génova

 

réunion repoussée en fin de saison

 

 

cahier des charges coursives

com pisc

audit pour la réunion du cas de  09

 

 

étanchéité toit coursives

SILOGE

devis à demander

le 30/06/2010

 

cahier des charges anti-intrusion

SILOGE

devis pose 4 projos

annulé

 

contrôle entrée

SILOGE

CDD à trouver pour immédiat,

 

 

cartes moins de 10 ans

com pisc

autorisées à la condition d'avoir                                           l'autorisation parentale écrite, les invités ne seront pas autorisés

le 07/07/2010

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

demande d'accés gratuit

com pisc

pour les jardiniers

refusée

 

 

 

 

 

travaux

ralentisseurs

Com Tx

proposition prestataire réunion cas 09/10

 

signalisation zone 30

 

devis

 

 

bitume trottoirs

 

devis

 

 

peintures au sol

 

devis

 

 

aires de jeux positive

SILOGE

OS sur le devis à 1041 euros

fait

 

enlèvement épaves

SILOGE

LAR propriétaires

fait

 

enlèvement épaves

SILOGE

envoi dossier police municipale

 

 

enlèvement épaves

SILOGE

envoi facture proprio épaves

 

 

candélabres

SILOGE

devis à demander

le 29/06/2010

 

poubelles

SILOGE

devis pour poubelle ciment

 

 

demande LE CLECH

CAS

suppresion bancs aires de jeux

refusée

 

 

 

 

 

gardien

différend Homeri

 

réunion com pisc/Siloge fin juin

23/06/2010

 

cahier des charges gardien

com gard

audit pour la réunion du cas de sept

 

 

cahier des charges rondier

com gard

audit pour la réunion du cas de sept

 

 

 contrat VEGA

SILOGE

lettre annulation contrat

 

 

 

 

 

 

tennis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

gestion

mise en place syndic

 

 

 

 

 

SILOGE

mise à jour circulaire "impayés"

fait

 

 

SILOGE

envoi appel chges 3 tr 2010

24/06/2010

 

nettoyage des rues

P.Delomas

lettre aux services techniques

le 14/06/2010

 

sens unique

P.Delomas

lettre au maire

le 14/06/2010

 

contrat syndic

P.Delomas

signature

le 25/06/2010

 

OS cabinet d'avocats

SILOGE

signature

 

 

bornage/letellier

SILOGE

OS géomètre

 

 

demande OS / PV reception tx

SILOGE

lettres pestataires de services

 

 

 

 

 

 

finances

conciliation CC

 

 

 

 

appel 3 tr 2010

SILOGE

 

24/06/2010

 

commdt de payer ( 5 pavillons )

SILOGE

 

 

 

pénalites 1%

SILOGE

mise en place

 

 

convention cpte bancaire

SILOGE

copie au CAS

 

 

 

 

 

 

statuts

cahier des charges avocats

 

 

 

 

 

 

 

 

 


information du 17 juin 2010

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 08 juin 2010 à 20 H

Absents : aucun –  départ de Mme Sylvie Corvest  en cours de séance

 Sujets abordés dans l’ « ordre du jour »

 0/ accueil des nouveaux :

Petit pot pour remercier le sortant ( P. Castan ) et accueillir les arrivants ( A.Lhéritier, P. Legrosdidier et le cabinet Siloge- Mmes Pouchet et Fievet ).


1/ élection du Président du CAS ;

.Une seule candidature, celle de Monsieur Delomas, élu à l’unanimité.

Mme Mouchon dit donner sa démission pour raison personnelle.

 
2/ Confirmation ou création de Commisssions :

21/ Espaces verts :       

          Delphine Charpentier    Thierry Daguin   Olivia Raoult

 22/ Piscine :

       Sylvie Corvest    Thierry Daguin   Laurent Desmedt  Stéphane Guénet  Olivia Raoult

 23/ Travaux et Aires de jeux :

     Stéphane Guénet    Pierre Legrosdidier  Jean-Claude Surrault

24/ Gardiennage et Sécurité

     Romuald Thibault   Pierre Legrosdidier  Laurent Desmedt  Audrey Lhéritier

 25/ Tennis :

     Patrick Delomas  Stéphane Guénet

 26/ Finances et assurances

     Jean-Claude Surrault  Bernard Vidal  Patrick Delomas  Stéphane Guénet  Pierre Legrosdidier

 27/ Statuts

     Patrick Delomas    Pierre Legrosdidier

28/ « rétrocession » des voies

     Patrick Delomas  Romuald Thibault  Stéphane Guénet  Pierre Legrosdidier

 
3/ Election du rapporteur de chaque commission

Les syndicataires dont le nom est souligné dans l’item précédent ont été élu à l’unanimité rapporteur de leur commission.

 4/ examen des votes de l’AG et décisions à prendre en conséquence :

 41/ Résolutions sans vote :

Concerne en majorité les rapports d’activités et d’orientation des commissions.

Ces rapports ne seront pas joints au CR de l’AG 2010– fallait qu’ils viennent. En revanche les rapports d’ activité 2010 seront joints à la convocation de l’AG 2011.

 42/ Permanences Syndic sur site :

Cette permanence sera assurée une fois par mois le samedi de 10h30 à midi sur rendez-vous, sauf la première permanence qui sera en accès libre.

Les dates retenues pour la fin de cette année sont : 3 juillet , 6 septembre, 9 octobre, 8 novembre et 4 décembre.

Ces dates seront mentionnées sur la page d’envoi de l’appel de charges du 3 tr 2010 et affichées à la loge du gardien.

N.B. Siloge demande qu’on l’assiste à la séance du 3 juillet.

 43/ Budget :

De nouveaux besoins étant apparus depuis l’établissement du budget soumis au vote de l’AG : ramassage de papiers, aires de jeux, épaves, conformité voirie, une somme de 10000,00 euros est demandée aux EV sur leur budget « abattage-élagage ». Cet arbitrage  est refusé, en conséquence le budget par commission est le suivant :

 431/ Espaces verts :    236 000,00 euros   
432/ Piscine :    164 000,00 euros   
433/ Travaux et Aires de jeux :   38 550,00 euros
434/ Gardiennage et Sécurité :    36100,00 euros
435/ Tennis :   1 500,00 euros
436/ Gestion Générale :66572,00 euros

437/ Travaux exceptionnels :    7 700,00 euros
438/ Statuts : voir résolution
439/ « rétrocession » des voies : néant

 Total : 551 000,00 euros

D’autre part il rappelé qu’à l’inverse de 2009, l’AG n’a ni voté de budget pour les travaux urgents et conservatoires ni voté de budget à disposition du Président. Donc tout doit tenir dans l’enveloppe des 551 000,00 euros.

 44/ Balayage des rues

Une lettre sera envoyée au Maire de la ville par le Président pour l’informer de la décision  de l’AG. Action Patrick Delomas

 45/ Piste cyclable :

Une lettre sera envoyée au Maire de la ville par le Président pour l’informer de la décision  de l’AG. Action Patrick Delomas

 5/ Liste « Actions » par commissions

 51/ Commission EV

511/ Epineux Fougères

Le devis SOFRAEVE pour 50m de plantation est retenu à l’unanimité – sauf abstention de M. Delomas. OS a passé en septembre. Action : SILOGE

512/ Pierres obstacles sur les pelouses

Le devis initial devra être actualisé. Action SILOGE

OS a passé en septembre. Action : SILOGE

 512/ Abattage / Elagage

M. Delomas fait remarquer que la différence de prix entre les devis SAP et SOFRAEVE est de 200 euros HT. La commission EV n’est pas d’accord et indique qu’en fonction des éléments en sa possession, on passe du simple au double.

Les devis SOFRAEVE du 31/05/20010 n° 201005045 à 49 pour la partie abattage sont retenus à l’unanimité – sauf abstention de M. Vidal et vote contre de M. Delomas. OS a passé en juillet. Action : SILOGE

Le devis SAP du 11/05/2010 n° 201004089 pour la partie élagage est retenu à l’unanimité. OS a passé en septembre. Action : SILOGE

 52/ Piscine

 521/ cahier des charges Génova :

Mme Pouchet propose de rencontrer la commission piscine pour voir la possibilité d’autres prestataires de services. Date à définir. Action : Stéphane Guénet.

522/ cahier des charges coursives : un audit sera mené d’ici à septembre. Action : Stéphane Guénet

 523/ cahier des charges anti-intrusion

un système sophistiqué est abandonné. La pose de 4 projecteurs à détecteurs de mouvements est retenu. Action : SILOGE

 53/ Travaux

531/ Le ralentisseur voté au niveau du 51 rue des Champs est à faire 4 tr 2010

Choix du prestataire sur proposition de la commission travaux, 1er réunion du CAS de septembre. Action : Stéphane Guénet.

532/ Aires de jeux : compte tenu de son aspect urgent et conservatoire le devis POSITIVE pour la remise en état de l’aire n°1 (  boutons d’or ) pour 1031,31 euros TTC. Action : SILOGE

54/ cahier des charges Homeri

Un remue-méninges est proposé pour enrichir ce projet, sans succés. Pas de décision.

Dénonciation du contrat VEGA avant fin septembre 2010. Action : SILOGE

 6/ Divers

En fin de séance, M. Vidal intervient pour faire remarquer que tout ce que nous venons de faire est bien mais pas essentiel, l’essentiel étant de récupérer les impayés. D’autre part, il revient sur l’important travail effectué par M. Waymel et demande une gratification pour son action. Brouhaha de fin de séance, d’où émerge le carton de champagne.  Action Patrick Delomas.

 

Séance levée vers 23h30. Pas de nouvelle réunion programmée.




information du 12 février 2010

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 22 décembre 2009 à 20 H

Selon les notes de :
Patrick Delomas, Jean-Pierre Waymel et JC Surrault,

Présents : tous les conseillers.
Invité : JP Waymel

0. P.Castan remet à chacun la liste des commissions mise à jour

1. Signalement à la FNAIM
Après avoir discuté de ce que peut faire la FNAIM (syndicat professionnel chargé de protéger ses adhérents dont elle touche des cotisations – B. Vidal), de ce qu’elle pourrait penser du Terroir, s’il existe une charte définissant les droits et devoirs du syndic adhérent, il est décidé de reprendre la discussion avec le point 5 ci-dessous.
– Voté à l’unanimité des présents (Madame Corvest est absente au moment du vote).
 
2. Deux assignations en justice en demande d'annulation de l'AG 2009
(Coutsoloucas / Le Bihan)
Objectif : éviter l’annulation de l’AG 2009
2.1 Cas Le Bihan
La résolution 18 « Mandat à donner au syndic à l’effet d’ester en justice contre Monsieur et Madame Le Bihan aux fins d’obtenir la remise en état à l’identique de leur pavillon » a été rejetée par l’AG 2009 (majorité des voix des présents ou représentés, article 11 des statuts). Or le PV de l’AG dit le contraire, d’où l’assignation de l’ASL par Monsieur Le Bihan.
P. Castan a appelé Monsieur Le Bihan qui ne serait pas hostile à une conciliation.
JP Waymel a appelé notre avocate et l’a mise au courant de la situation (elle n’avait pratiquement aucune information en provenance du Terroir).
L’audience a eu lieu, comme prévu, le jeudi 17 décembre 2009, les avocats s’engagent vers une conciliation.
Le Conseil Syndical donne son accord sur cette conciliation.
– Voté à l’unanimité des présents.
Information : un rendez-vous a été pris avec notre avocate, Le Terroir et l’ASL le lundi 11 janvier 2010 à Paris pour avancer sur cette conciliation et clarifier par ailleurs des points de droit concernant la structure de notre ensemble immobilier et de son cahier des charges.
Question : qui paye l’avocat de Le Bihan et le nôtre ?
2.2 Cas Coutsoloucas
L’assignation a été délivrée au « Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble Les Hameaux de la Roche à Ris-Orangis » alors que ce syndicat des copropriétaires n’a pas d’existence légale.
Notre avocate a donc demandé à son confrère de lui adresser « le premier bulletin de procédure » du Tribunal de Grande Instance d’Evry afin qu’elle puisse intervenir au nom de l’ASL Les Hameaux de la Roche.
Note de JP Waymel lors de l’élaboration de ce relevé de notes :
L’expression « Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble Les Hameaux de la Roche à Ris-Orangis » est identique au nom de la copropriété « Centre Commercial » (cf l’assignation en référé du « Centre Commercial » en 2006 ! JPW en informera notre avocate.
JPW propose la conciliation :
- sur la résolution 18, avec le même argumentaire que ci-dessus, cf le cas Le Bihan,
- sur les résolutions 17-1 à 17-18 : tant qu’elles ne sont publiées, elles n’ont pas force de « loi » ; la réunion du 11 janvier 2010 avec notre avocate devrait permettre de prendre position à ce sujet.
Le Conseil Syndical décide donc de reporter sa décision quant à la conciliation après le 11 janvier 2010.
– Voté à l’unanimité des présents.

3. Impayés du Centre Commercial
Explication du contenu du jugement du 6 mars 2007.
Nous avons été déboutés dans notre assignation en référé car notre dossier ne tenait pas la route, en particulier sur le va-et-vient du remboursement de la taille des haies (à ce sujet, il serait intéressant de retrouver le PV de la réunion du Conseil Syndical qui a autorisé ce remboursement afin d’en connaître les modalités).
Une assignation sur le fond est en cours – jugement attendu fin avril 2010. Les documents avocats ont été demandés au Terroir, sans succès jusqu’à ce jour.
Néanmoins, compte tenu du jugement de mars 2007 :
- le compte « membre de l’ASL » du CC devra être mis à jour en supprimant tous les frais de recouvrement facturés antérieurement à la date du procès ainsi qu’en le minorant du coût des sommes correspondant à la non imputation de la taille des haies privatives pour la période 2007 à 2009 ;

- ces corrections représentent un montant d’environ 14 500 Euros
>>>>> 6 329,41 + 3 x 2 200 Euros dans le tableau de JPW >>>>>
qu’il va falloir récupérer sur les pavillons.
Les frais de procédures que nous devons assumer se composent :
- des nôtres, pour environ 6000 Euros,
- de ceux de l’adversaire, puisque nous avons été condamné aux dépens – montant inconnu à ce jour. Toujours à récupérer mais sur la totalité de la co-propriété.
 
4. Autres impayés importants, les actions en cours
Cas Millo
Nous avons reçu copie d’un courrier de l’avocat du Terroir demandant à ce dernier les instructions pour procéder.
L’huissier en charge est Me Papillon. Ce dernier sera contacté pour connaître l’avancement du recouvrement. Pour action : L. Desmedt.
 
5. Contrat nouveaux Syndics
Nous revenons au point 1 : l’unanimité se fait sur une demande à minima : quels sont les adhérents FNAIM spécialisés en ASL, en ESSONNE ? Pour action : B. Vidal.
Après discussions, il apparaît qu’URBANIA et SERGIC sont chers et prennent à la légère nos demandes de mise aux normes de leur proposition. En conséquence, ils sont écartés.
Reste SILOGE. Il est pointé son manque de surface au niveau des contentieux et qu’il faudra peut-être recourir à une société de recouvrement (via le syndic). D’autre part, il lui sera demandé d’inclure dans son offre le vote électronique. Pour action : O. Raoult.

6. Commission « Statuts »

Lors des discussions sur les points précédents, JPW a fait un long exposé sur les textes législatifs cités dans l’article 1 de notre « règlement » et leurs conséquences possibles pour notre ensemble immobilier. Le notaire ayant pris la succession de Me du Boÿs (à l’origine des Hameaux) ainsi que notre avocate dans les assignations « Le Bihan / Coutsoloucas » devraient nous éclairer à ce sujet.


Fin de la réunion vers 23h00, pas de nouvelle date de réunion




information du 12 février 2010

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 3 décembre 2009 à 20 H

1) Membres présents :
Mme Corvest» Mme Schirer- Mr Guenet- Mr Thibault- Mr Vidai- Mr Domas- Mr Surrault-
Mr Castan - Mr Desmedt- Mr Daguiiv Mme Raoult- Mme Charpentier- Mr Caillot LE
TERROIR.
2} Approbation du compte rendu du 22/09/09
Mr Thibaut est nommé rapporteur de la comission gardiennage Sécurité.
Le compte rendu est adopté à la majorité des présents et représentés.
3) Avancement des budgets commissions
Mr Surrauit insiste sur l'importance du respect du budget établis et voté en assemblée
générale . Le Budget 2009 est dépassé à la date de fin Novembre d'enviropn 30 000
Euros.
Il est rappelé compte tenu des impayés que les délais de paiement s'allongent et qu'il
conviendra de prévoir éventuellement dans le budget les pénalités de retard.
Il est demande d'envoyer les copies des correspondances des avocats au président de
de l'ASL ( demande de tous les membres du conseil)

4) Avancement sur l'état des futurs travaux pour la prochaine assemblée générale
ordinaire.

Pas de demande particulière en raison de l'état financier actuel de l'ASL.
Le président suggère l'augmentation éventuelle du poste budgétaire travaux et entretien
divers sur le prochain budget 2010.
5} Point sur les impayés.
il est rappelé le calendrier des relances
Entre 200 et 1000 Euros de dettes une relance au 15/12 , trois semaines après une mise
en demeure et encore 3 semaines après un référé.
Se pose l'application des pénalités à la clôture des comptes . Il est demande au syndic
de facturer en temps réel ces pénalités ( abstention Mr Surrauit +delomas +guenet)
6) Litige centre commercial.
Rappel du calendrier : 1ère audience première dizaine de décembre 09 , plaidoirie
seconde quinzaine de Janvier pour un jugement début Avril.
7) Suppression antenne collective
II est décide que la commission travaux travaillera sur le sujet pour effectuer un po
Février et demande au syndic d'interroger le prestataire déjà en place pour assit
maintenance du service.
8) Abandon taille des haies privatives intérieures.
Il sera demandé à la société SOFRAEVE le chiffrage détaillé des prestations sl
haies et la question de la suppression sera inscrite à l'ordre du jour de la procl
assemblée ordinaire,
Mr Caillot s'engage à régler 20 Keuros à la société SOFRAEVE d'ici au 15/12/09.
9) Divers.
Il est prévu l'envoi au président de l'as! d'un relevé des dépenses mensuel.
Le Terroir règle l'acompte à la société SAP pour la taille des arbres les plus
urgents.
Le syndic conviera le président du conseil syndical à une réunion d'information sl
modalités du vote électronique.

La séance est levée à23h30.




information du 3 décembre 2009


COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 22 septembre 2009 à 20 H

1) Election du Président de l’ASL.

 -   Se présente Monsieur DELOMAS.

 CONTRE : néant

ABSTENTION : Mr Guenet et Mme Schirer.

2) Election des commissions


·     Espaces verts

Sont élus Mme Charpentier – Mme Raoult- Mme Schirer- Mr Daguin

Rapporteur : Mme Charpentier

 ·     Travaux +aire de jeu

 Sont élus Mme Corvest- Mr Desmedt – Mr Surrault- Mr Guenet – Mr Daguin

Rapporteur : Mr Guenet

 ·     Piscine

 Sont élus Mme Corvest- Mr Castan- Mme Raoult- Mr Desmedt- Mr Guenet- Mr Daguin- Mr Thibault.

Rapporteur Mme Corvest.

 ·     Gardiennage sécurité

 Sont élus Mme Charpentier – Mme Mouchon –Mr Thibault

 ·     Tennis

 Sont élus Mr Delomas et Mr Castan

Rapporteur Mr Castan

 ·     Assurance Finance

 Sont élus Mr Vidal – Mr Surrault- Mr Delomas et Mr Guenet

Rapporteur Mr Vidal

 
3) Piscine.

 -          Il est fait un point sur les contrats et les coûts des prestataires actuels et sur l’opportunité de mutualisé l’ensemble des dépenses auprès d’un seul prestataire qui prendrait en charge la totalité de la maintenance sous ses différents aspects.

Il est demandé des chiffrages avec des références de site au moins de la même taille que le nôtre.

 
4) Finances

 Il est remis à la commission finance un etat brut des dépenses ainsi qu’une situation de trésorerie .

Le syndic précise que le montant des débiteurs avoisine les 85 000 Euros mais qu’il convient de signaler que la très grande partie de cette somme est concentrée seulement sur la non paiement d’une poignée de copropriétaire hormis le centre commercial dont la contestation de la répartition des charges oblige l’asl à une action au fonds devant le tribunal de grande instance d’Evry afin de faire juger définitivement les types de charges redevables par le centre commercial.

Un état complet des procédures par le syndic sera transmis au président du conseil syndical y compris sur le centre commercial par l’avocat de l’asl.

Compte tenu du montant des débiteurs fortement préjudiciable au bon fonctionnement des services de l’asl et au bon règlement des factures il sera réalisé un appel de fonds exceptionnel de 50 000 Euros par le syndic qui sera remboursable sitôt les procédures de saisie en cours achevées. 

 5) espaces verts.

Il est rapidement prévu une rdv avec SAP pour la prochaine campagne d’élagage et l’établissement des chiffrages.

Il est demandé d’être particulièrement attentif à la campagne prochaine des tailles de haies

La séance est levée  à 22h30.


information du 20 octobre 2008


COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 21 OCTOBRE 2008 à 19 H


Etaient présents :        

Mesdames RAOULT, GENDRIER, SCHIRER, CHARPENTIER, CORVEST.
Messieurs DELOMAS, GUENET, VIDAL, CASTAN, THIBAUT, SCANDAGLIATO.

Etaient absents :
Mesdames MARTIN, 
Monsieur OLIVIER.

Point unique : Choix de l’entreprise chargée du contrat d’entretien des espaces verts

A la demande du syndic et après avis du conseil syndical i l a été demandé aux deux sociétés retenues en dernier choix par le conseil de bien vouloir se présenter lors de la réunion, le temps de parole accordé étant strictement identique  pour les deux intervenants.

1)    Société ART TOPIA

Il s’agit du prestataire actuel qui est en contrat jusqu’au 31 Décembre 2008.
Les représentants de la société accompagné du chef d’équipe attitré nous rappellent que la résidence compte tenu de sa taille est difficile à entretenir et que la multitudes de propriétaires peut parfois créer des différents en ce qui concerne la taille et les moyens à mettre en œuvre pour faire respecter le contrat.

Il est également rappelé que des difficultés de paiements d’un certain nombre de factures ont occasionné un certain retard dans l’exécution des prestations mais qu’à ce jour les choses sont comptablement rentrées dans l’ordre.
Le conseil syndical dans une grande majorité fait part de son insatisfaction s’agissant de la bonne tenue des espaces verts, de la taille des haies et de l’entretien du gazon.
Il est reproché des zones « laissée de coté » par le prestataire ainsi qu’une diminution du nombre des intervenants des équipes.

Il nous est rappelé la taille de la société son organisation par équipe et les pluralités d’activités ainsi que l’importance du parc des machines (tondeuses souffleurs camion etc…)

2) Société PRESTAEVE

Sont présents la présidente directrice ainsi que le responsable des travaux sur la région.
Nous est également présentée la société qui est de taille importante et dont la propriété a changé il y a environ 3 ans.
La encore les travaux sont effectués en équipe et le parc de matériel est important pour permettre un bon suivi.
La société dispose également d’une activité d’élagage ce qui présente un avantage non négligeable en sachant que l’élagage est un poste qui pèse lourd dans le budget de la résidence.
La société est également présente sur des résidences importantes à coté de la nôtre ce qui permet une meilleure flexibilité.
 
En dernier lieu la société nous propose à titre commercial les travaux de remise en état pour plusieurs milliers d’euros du rond point à l’entrée de la résidence en guise de « cadeau d’entrée »

3) Choix du conseil syndical

    Compte tenu des prestations plus que moyennes de la société ART-TOPIA et du manque de volonté réelle de remise en question pour  vouloir améliorer les prestations (augmenter les présences, le nombre des équipes)  le conseil syndical décide à la majorité de ses membres de demander la souscription du prochain contrat au second prestataire la société SOFRAEVE avec prise d’effet au 1er Janvier 2009.

    Le syndic propose un rdv mensuel lors de chacune de ses permanences avec le représentant sur site de la nouvelle entreprise.


La séance est levée  à 22h00.


information du 20 octobre 2008


COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL SYNDICAL  DE L’ASL DU 12 JUIN 2008 à 20 H


Etaient présents :        

Mesdames RAOULT, RENAUDIN, SCHIRER, CHARPENTIER, CORVEST.
Messieurs DELOMAS, GUENET, VIDAL, CASTAN, THIBAUT, SCANDAGLIATO.

Etaient absents :
Mesdames MARTIN, GENDRIER.
Monsieur OLIVIER.

Madame TITEUX est démissionnaire.

1) Election du Président de l’ASL.

-    Se présente Monsieur DELOMAS.

CONTRE : Monsieur GUENET
ABSTENTION : Mesdames RENAUDIN, RAOULT.

2) Présentation de Monsieur CAILLOT gestionnaire successeur de Monsieur GAUDON.

3) Piscine.

-    Aucun problème au niveau de l’entretien avec les prestataires actuels : GSR, LMJ et EXERCE.
-    Prénom de Madame JULES Aubierge à corriger sur son contrat.
-    Photomètre : l’appareil défectueux doit être contrôlé par la CIFEC pour recalibrage et étalonnage, sinon prévoir son remplacement. Le nouvel appareil doit être compatible avec les produits CIFEC.
-    Monsieur GUENET informe le Cs qu’il n’a pas donné son accord sur la modification du contrat de Monsieur DELCROIX contrôleur des cartes piscine pour une présence quotidienne. Le surcoût n’a pas été budgété. Il sera d’environ 6.000,00 euros.TTC.
-    Madame CORVEST et Monsieur DELOMAS rappellent les circonstances du besoin d’un contrôle quotidien.
    Lors de l’établissement du budget 2009, il faudra prévoir le besoin maximum à mettre en approbation lors de l’assemblée générale ordinaire.

4) Mise en place des commissions.
-    Voir le tableau annexé au présent compte rendu.

5) Statuts A.S.L.
-    Les statuts avec les modifications légales obligatoires ont été envoyés par
Maître GOLDBERG à la préfecture de l’Essonne pour parution au Journal Officiel. Télécopie jointe au présent compte rendu.

6) Commission « Rénovation statuts A.S.L. ».
-    Un mailing sera envoyé aux résidants pour les informer de la mise en place de la commission « Rénovation statuts A.S.L. » Les inscriptions seront clôturées au plus tard le 25 juin 2008.
-    Sont actuellement membres :
Mesdames GENDRIER, DAGUIN,
Messieurs CERISY, WAYMEL, SURRAULT, DELOMAS, GUENET, BASTARDIE.
Le nombre n’est pas limitatif. La première séance aura lieu le 26 juin 2008 à 20h30.

7) Travaux d’extension latérale chez Monsieur et Madame LEBIHAN au 1 Allée des Fougères.

-    Le cabinet LE TERROIR informe le Conseil Syndical que malgré deux courriers recommandés avec accusé de réception sur les non-conformités du projet, les propriétaires ont démarré les travaux.
Une mise en demeure leur a été adressée par Maître GOLDBERG, à laquelle Monsieur et Madame LEBIHAN répondent en maintenant leur position.
Une assignation au Tribunal de Grande Instance va être délivrée par Maître GOLDBERG.


La séance est levée  à 22h30.